Le Roi Et La Coutume

Somalie • 1330-34: voyage jusqu’en Inde • 1342-46: voyage jusqu’au Maldives • 1346-47: rentrée jusqu’au moyen orient • 1347-49: rentrée à Fès Nature du texte  Genre: récit d’un voyage  Découverte des régions, coutumes  Voyage estudiantin à la Mecque Epoque  Le royaume du mali : mansa Sulayman  Expansion islamique atteint son apogée  L’Inde est dominée par les islamistes  Muhammad ibn tughluq  À Delhi il «vend» son savoir

spécifique. « L’Etat disposerait du monopole de la contrainte juridique »Weber Identité de l'état et du droit. L'état n'est pas la sanction, il y a des actes juridiques qui ne se traduisent pas par une contrainte. |Section 1 : un mode spontané : coutume, usage, tradition | Idée de source du droit ne commence qu'à partir du 2ème siècle avant JC. • 3 idées implicites : - origine: la source porte en elle le fait que le droit aurait

Origine et valeur des normes: Origine Les lois fondamentales sont d'une part le fruit d'une construction: règne après règne, en fonction des crises, rois et juristes les enrichissent et les précisent. D'autre part elles ont le statut de coutume. Instituées par Dieu, elle se sont formées indépendamment et sont aussi vieilles que la lignée de Clovis. Cela donne aux lois du royaume un caractère sacré. Cette sacralisation opère comme un rempart contre les atteintes aux lois du royaume, y compris

création précises. La coutume La coutume est composée de règles de droit établies par la pratique d'un groupe social pendant une période donnée. Cependant, de nos jours elle constitue une source de droit secondaire et a une force obligatoire dans les territoires d'Outre Mer. Le caractère obligatoire de la coutume dépend de plusieurs éléments: * élément matériel: pratique régulièrement suivie dans une zone géographique et un milieu social donnés. * élément psychologique: la coutume doit avoir un caractère

« La liste des témoins épuisée, monsieur le procureur du roi prit la parole en ces termes : - Messieurs les jurés, la société serait ébranlée jusque dans ses fondements, si la vindicte publique n’atteignait pas les grands coupables comme celui qui, etc. Après ce discours mémorable, l’avocat de Claude parla. La plaidoirie contre et la plaidoirie pour firent, chacune à leur tour, les évolutions qu’elles ont coutume de faire dans cette espèce d’hippodrome qu’on appelle un procès

Définition par critère de distinctions : juriste Duxx Maurice Maurious. « Les constitutions sont des institutions créées par la coutume, pouvant prendre plusieurs formes. » Cela peut être un moyen de la technique juridique. C'est-à-dire un instrument juridique au service de la collectivité. Les institutions sont des organisations créées par une loi positive ou par la coutume, elle possède une autonomie dans l’accomplissement de ses fonctions. Elle est fondée sur un critère de détermination :

naissance à des coutumes, non-écrite qui ont fait office de règles. Au XIVe siècle, c’est le roi qui fait la loi, ce qui démontre bien l’existence d’un pouvoir royal. Le roi développe des aptitudes nouvelles en étant contraint d’apprendre à gouverner le royaume entier. La royauté met donc en place des structures de gouvernement et le roi s’entoure de plus en plus de juristes, désignés par le terme légiste. La royauté devient donc une affaire technique, un concept, et la personne physique du roi beaucoup

l'expérience romaine : la pluralité absolue des sources du droit. Les sources au M-A sont plus nombreuses, diverses, parfois plus contradictoires, plus fragmentées qu'à Rome. Cette pluralité apparaît du point de vue des sources traditionnelles, (coutume, jurisprudence, science juridique, loi...) Cette multiplicité apparaissait avant, ce qui est nouveau c'est désormais coexistent également des sources du droit dont l'origine est différente. Sur un même territoire on pourra trouver des lois, des

trois institutions principales. a) Le Roi. Sous la royauté, le chef de l’Etat était le roi. Cette royauté était un peu particulière. En effet, le roi n’était pas héréditaire, il était élu, il ne transmettait donc pas le pouvoir à ses fils.  Le pouvoir royal n’était pas dynastique. Pour devenir roi, on a besoin que le Sénat le désigne comme tel, et que le peuple ratifie cette élection. Le Sénat pour cela tient compte notamment de l’avis des oracles. Le roi décide, mais il ne décide jamais absolument

avec l’avènement des Capétiens en 987 (année de Hugues Capet). Cette période se déroule sous deux dynasties successives : celles des Mérovingiens puis celle des carolingiens. Au début de cette période, en 481, Clovis a 15 ans, c’était un adolescent roi, c’était un guerrier fidèle et rusé (« trappeur rusé »). L’échiquier politique de la Gaulle à cette époque n’est pas très claire et le peuple est partagé entre 3 : -En premier les wisigoths au sud ouest (Toulouse) -les Burgondes au sud est -Les