Le Roi Et La Coutume

droit ne peut naître que si une société existe. D’après Aristote l’homme est un animal politique, c’est-à-dire que l’homme est naturellement destinée à vivre dans une société régis par des lois et des coutumes. Ce qui ne font pas partie d’une société sont soit des sur-hommes (dieux) ou alors des sous-hommes (réduit à sa propre animalité). Pour survivre, s’épanouir et développer tout nos potentialités l’individu a naturellement besoin des autres.

Montils les Tours : « Une fois n’est pas coutume ». La coutume est un droit territorial, le ressort de coutume a toujours été au départ un ressort territorial précis. Ce droit coutumier est un droit à l’origine non écrit, un usage parfois même informel peut servir de coutume. Ce droit se forme dans la durée et implique la répétition. Dans le midi, entre e XIIIe et le XIVe siècle, sur le modèle du droit romain, plusieurs centaines de coutumes, de ressort généralement étroit, ont été mises

La rédaction des coutumes Introduction : Au cours du Moyen-âge dans le Midi plusieurs coutumes ont étaient mises par écrit a l’initiative des autorités royales mais ces coutumes ce sont vite faites dépassées par la montée du droit romain qui a influencé un nouveau droit que l’on enseigner dans les Universités : Le Droit écrit. Au Nord certaines coutumes ont fait l’objet de rédaction privée à l’image de ce qu’a fait Beaumanoir mais dans la plupart des régions ces coutumes restaient orales

Charles, roi de Sicile frère du défunt Roi Alphonse qui exigeait que le comté de Poitiers et la terre d’Auvergne lui soit donné, ce qui lui fut refusé par la suite au nom du fait que les frères du Roi ne pouvait prétendre à aucune portion des biens de leur défunt frères des qu’il y avait succession du premier né sur la couronne. Nous verrons d’abords en premier lieu que cet arrêt du parlement clarifie que(I) le pouvoir ce transmet de père en fils, et deuxièmement (II ) l’ambigüité de la coutume .

Séance 8, dissertation de synthèse, « Le roi et la féodalité ». En France, le droit féodal est jusqu'à la fin du 12ème siècle, le seul système de règles sur lequel s’appuie le roi pour exercer son pouvoir, en dehors du domaine de la couronne. Il faudra plusieurs siècles à la dynastie capétienne pour affirmer leur souveraineté sur l’ensemble du royaume, et peu à peu s’émanciper du système féodal. Il faut rappeler que le roi est censé être au sommet de la pyramide des fiefs ; il est en haut

3ème PARTIE: LE RETOUR DU ROI ET DES JURISTES (12e/15e siècles) A partir du XIIème tt va changer en occident. Concomitamment des pouvoirs vont se former de plus en plus fort et le droit Romain va ressurgir. Ce double mouvement va être permit par un renouveau intellectuel ! l’écriture. Le contexte intellectuel va être déterminant pour repenser la société mais aussi le Droit. Ce modèle sera Rome avec son retour en force. Ce modèle va être ce qui va permettre le redécollage du pouvoir et des sources

Paragraphe 2 : La survivance de la coutume A côté de la législation impériale, les autres sources de droit tendent à disparaître. C’est vrai pour la doctrine ; En revanche la coutume va paradoxalement reprendre une certaine vigueur. Le régime absolutiste du bas Empire n’a pas fait disparaître la coutume même si la concurrence de la législation a considérablement réduit son champ d’action. La théorie de la coutume va se perfectionner. Cela va permettre à la coutume de préciser sa place et son autorité

Beaumanoir : recueil qui regroupe les coutumes d'un clan. Pour but de mette par écrit et d'unifier les coutumes de la contrée. A partir du 9° s, ce substitue au système de personnalité des lois, un droit territorial qui combine des pratiques nouvelles et règles anciennes. Se produit alors un morcellement de la vie juridique avec des dispositions qui varient d'une province à l'autre. I- La transformation de la coutume en système juridique évolué : L'incertitude des coutumes liées à leur oralité est en partie

Terre Vermeille « Le roi est mort vive le roi ». Pour éviter des intermèdes dans la continuité du pouvoir royal, car c'est le sacre qui fait le roi mais le sacre a toujours lieu des jours voir des semaines après, une nouvelle théorie va conférer dès la mort du roi, le pouvoir au dauphin. Ce qui marque la continuité du pouvoir royal grâce à l'instantanéité de la succession. Jean de Terre Vermeille, est un juriste français du début du XVième siècle, il est avocat du roi pour le régent en la sénéchaussée

est mentionné qu'Hammourabi est roi du droit et que Dieu a fait présent des lois. Conséquences : le roi communique donc sur cette stèle une loi d'origine divine. Le droit babylonien est très développé. B- L'empire Perse L'Égypte va maîtriser tout l'orient ancien du XVI au XIIe siècle avant JC. L'empire Perse est un immense empire à partir du VIe siècle avant JC. 2 caractéristiques de l'empire Perse : -c'est une monarchie nationale iranienne où le roi Perse est le défenseur de la religion