Le Roi Et La Féodalité

TD Histoire des Sources du Droit LE MORCELLEMENT DU DROIT A L’EPOQUE FEODALE La féodalité a succédé à l’empire Carolingien. Durant cette première période qu’est l’empire carolingien, on a tenté de s’inspirer du droit romain en essayant de concentrer la justice et la loi aux mains d’un individu : l’empereur. Or cette conception n’a pas été des plus satisfaisante, en effet, les carolingiens avaient une conception plutôt patrimonial du pouvoir à entrainer la chute de cet empire au IXe siècle lors

l’évolution du statut des habitants de la ville depuis son renouvellement. Selon le type de ville qui s’est créé et selon les désirs et volonté du peuple ou du seigneur les statuts urbains diffèrent. Les seigneurs ou Grands feudataires sont les vassaux du roi qui conséquemment lui prêtent serment. C’est autour des châteaux et domaines de ces grands feudataires que ce constitue d’abord des bourgs et faubourgs puis des villes dont ils représentent l’autorité. Et c’est surtout grâce au renouveau et à l’essor

reconquête -->Cette compilation de Justinien va aboutir en 4 œuvres : Code de Justinien, le Digeste, les Institutes et les novelles Echec des dynasties franques -Elles naissent d'une monarchie héréditaire, celle des Mérovingiens -En 481, le roi Clovis succède à son père Childéric ; il va reconquérir presque tous les royaumes barbares grâce a 3 guerres principales : Soissons, Tolbiac, Vouillé. Pour conquérir le peuple, il va se convertir au christianisme : alliance du trône et de l'hôtel.

Le régime féodale est le fondement de toutes les institutions contraires à la liberté. La féodalité est un système fondé sur le fief ( vieux terme germanique qui proviendrait du ébtail = richesse économique ) c'était un ensemble de terre et de droits qui sont détenus par un certains nombre de seigneurs qui se voient confier par le Roi, des aprties du Royaume. Le seigneur est quelqu'un de fidèle au roi, il doit gérer les ressources, les terres, la main d'oeuvre afin de se nourrir et de s'entretenir

Sujet de dissertation: le roi, source de toute justice? Comme l'avait évoqué le chroniqueur Jean de JOINVILLE, l'image de Saint louis rendant la justice sous son chêne à Vincennes souligne manifestement l'essor de la justice royale à partir du XIIIe siècle et plus particulièrement la possibilité et le pouvoir du Roi roi à juger lui-même. Il est intéressant, par cette dissertation, de saisir correctement les prérogatives du Roi quant à l'affirmation du pouvoir royal en matière judiciaire sous

comme une « civilisation agricole », vouant un culte aux forces naturelles, de plus les intercepteurs entre les Hommes et les forces naturelles sont les druides. Il n’y a pas d’État, le peuple de la Gaule forme des peuplades. Certaines tribus ont un roi ayant un nom finissant par « rix » mais pas de gouvernement qui donne une unité politique. Ils ne peuvent donc s'armer contre une menace est demande l'aide de Rome en tant qu’allié pour se protéger. Avant que de 58 à 52 av J-C, CESAR n'entreprenne

actions. Sous l'Ancien Régime, la noblesse a été plus ou moins ouverte selon les époques et les pays. En France, le pouvoir d'élever a d'abord appartenu à tous les seigneurs qui pouvaient armer des chevaliers, à partir du XVe siècle uniquement réservé au roi. Elle constituait l'un des deux ordres privilégiés, après celui du Clergé. Ses membres avaient l'obligation d'occuper un certain nombre d'emplois pénibles (armée, magistrature, haute administration, arts libéraux), et l'interdiction d'exercer des professions

royaumes gouvernés par des peuples germaniques. Ces peuples ignorent totalement l'idée d'Etat. Pour eux, le pouvoir appartient au chef, au roi. Le roi est propriétaire de tout ce qui fait son pouvoir. On peut considérer qu'il est propriétaire de son peuple. On ne parle pas de roi de France mais de roi des Francs. Cette conception a des conséquences extrêmement grave. Le roi va se comporter comme un propriétaire privé, quelqu'un qui a une terre, qui la vend, la découpe. Les rois germaniques vont partager

rurales composée des chefs, les « gentes » Patriciens : « patres » de l’aristocratie La Plèbe : travailleurs étrangers, peuple de basse classe L’Auspicium : le roi consulte les dieux pour connaitre leur volonté Sénat : ensemble des « patres » (200-300 personnes) qui servent pour l’inter-régence Les Comices : ils donnent les décisions du roi pris en accord avec le Sénat. C’est une assemblée de citoyens qui votent les lois et élisent les magistrats. Droit Archaïque : droit élaboré pendant la période

paisible. Par suite de la décadence incessante de l'empire, ces peuples fédérés vont finir par vouloir se conduire en maitres plutôt qu'en invités. Ils vont alors réclamer leur indépendance. La cohabitation va être de plus en plus délicate. En 410, le roi des Wisigoths, Alaric, va estimé que le traité signé avec les romains est un traité injuste. Il va alors décider de ne plus respecter ce traité et pour montrer sa désapprobation, Alaric va décider de piller Rome. Les barbares ont parfois même contribué