Le Roi Et La Nation 1789 1793

INSTITUTIONS (Plan de cours Pierre BELDA) BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE BABOT (A.), BOUCAUD-MAITRE (A.), DELAIGUE (Ph.), Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques, Ellipses, 2007. MORABITO (M.), Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958), Montchrestien, 2008. MOREAU-DAVID (J.), CHAMBOST (A.-S.), Histoire du droit, Fiches et QCM, Foucher, 2010. SAUTEL (G.), HAROUEL (J.-L.), Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française, Dalloz, 1997. SZRAMKIEWICZ (R.),

et protestantisme qui s’impose. Remise à jour de l’Antiquité païenne - XVII e siècle : baisse des croyances religieuses. Louis XV ne pratique plus la guérison des écrouelles donc le peuple se met à douter de la nature surnaturelle du pouvoir du Roi - XVIIIe siècle : mouvement des Lumières ébranle le régime. On substitue à la grâce du chrétien la raison de l’homme ➢ Kant parle de « sapere Aude » : ose savoir ➢ Montesquieu critique la concentration des pouvoirs dans la monarchie absolue

prolongements s'étendent jusqu'à nous, sur toute la surface du globe. Dix ans ont suffi pour repousser le passé et préparer l'avenir. En une décennie, du 5 mai 1789, date de l'ouverture des Etats Généraux, au 9 novembre 1799, coup d'état de Brumaire et avènement du césarisme , les bouleversements et les transformations remodèlent la France. En 1789, la France n'était pas malheureuse sur le plan économique. Ce n'est pas dans un état épuisé, mais c'est dans un état florissant qu'éclata la Révolution. Albert

1789-1870 : Révolution des institutions La période de 1789 à 1870 va témoigner d’une recherche de la souveraineté nationale à travers la recherche du pouvoir législatif constitutionnellement reconnu et protégé. En effet, cette période postrévolutionnaire exprime la volonté d’émancipation du peuple par rapport à une autorité centrale, la volonté de créer la loi dans la recherche de l’intérêt général et sans discrimination sociale. Il est possible de voir que ce sont des pouvoirs autoproclamés

montre que les pouvoirs du roi sont limités par une Assemblée. Le mot "monarchie" renvoi au roi et le mot "constitutionnelle" renvoi à l'Assemblée. 1 ) Les pouvoirs de la constitution La Constitution prévoit une Assemblée législative au suffrage censitaire (= ce suffrage concerne seulement ceux qui paient suffisament d'impôts ; ce qui leur donne le droit de vote). Cette Assemblée sert à voter des lois ainsi que le budget de l'Etat. 2 ) Les pouvoirs du roi Le roi, quant-à-lui, à le pouvoir

Etude doc : cahiers de doléances Monarchie absolue de droit divin : La monarchie absolue* repose sur le pouvoir absolu du monarque de droit divin* (pouvoir législatif, exécutif, judiciaire) ; les Français sont des sujets*, la Nation* n'existe pas indépendamment du roi. La société est divisée en 3 ordres. Les deux ordres privilégiés* sont la noblesse et le clergé*. La Noblesse* a le privilège* des emplois conférant pouvoir et autorité dans l'armée, dans l'administration et dans l'Eglise. Etude

Danton, Appel à l’assemblée législative (1792). Danton (1759-1794) Avocat au Conseil du Roi, Georges Danton fonde dès le début de la Révolution le club des Cordeliers et devient un orateur populaire qui électrise les foules. Cet improvisateur de génie déploie son éloquence dans les heures tragiques, pour sonner le rappel de la défense révolutionnaire à la veille de Valmy ou pour abattre les Girondins à la tête du Comité de Salut public. Quand il s’attaque à Robespierre, c’est lui qui se retrouve

d’archive, à savoir le cahier de doléances du Tiers état du baillage de Nancy. Les rédacteurs de ce cahier de doléances du baillage de Nancy, vivaient sous la société d’Ancien Régime (c’est-à-dire sous la monarchie absolue de droit divin d’avant 1789) et faisaient partis du Tiers état (en l’occurrence de la bourgeoisie). La société d’Ancien Régime était fondée sur l'inégalité des droits (notamment dans la répartition de l’impôt) et était politiquement soumise à l'arbitraire. Ainsi, le clergé et

Constitution élaborée par les membres de la Constituante (Constitution de 1791), Louis XVI fait passer la France d'une monarchie absolue à une monarchie constitutionnelle. Le Roi n’est plus le souverain du royaume, il n’est plus que le chef du pouvoir exécutif : la nation est souveraine, représentée par les députés et le Roi (au même niveau). Distinction entre principe et institution :

Restauration. Frère cadet de Louis XVI, il se proclamait en 1793, à la mort du Roi, Lieutenant Général du Royaume, et Régent pour son neveu, Louis XVII. A la mort de Louis XVII, probablement assassiné par les révolutionnaires, soucieux de ne pas voir survivre la monarchie absolue, il s’auto proclame Louis XVIII. Même durant la prise de pouvoir de Bonaparte qu’il appelle « l’usurpateur », il est, pour lui et sa petite cour en exil à travers l’Europe, le roi légitime même non appelé au trône. C’est l’héritier