Le Régime Parlementaire Depuis 1789

quinzaine de Constitutions qui ont établit des régimes extrêmement différents,deux monarchies, deux empires ou encore deux républiques et tout a finalement échoué. Les républiques ont conduit à des régimes autoritaires, lesquels ont été emporté par des révoltes populaires. Les empires fondés sur la puissance des armes tombent à Waterloo comme à Sedan. Cette alternance s’explique par le fait qu’en France, il y a toujours eu une ambition de création d’un régime Constitutionnel parfait. Le parlementarisme

parlement. Il est issu de la féodalité, le grand conseil du roi, qui est une institution représentative dont le rôle initiale est de conseiller et aider le roi a trouver des ressources financière et rendre la justice. A) Avènement de l'organe parlementaire. Au 13eme siècle, la magnat carta en 1215 elle est la première limitation non coutumière des pouvoirs du roi. Principe du consentement a l'impôt ( le consentement du conseil devient obligatoire pour levée tout nouvel impôt). Consécration du

véritable monarchie en limitant par de sage loi le pouvoir qui la compose ». Cette citation provenant d’un discours parlementaire du sénat, résume parfaitement la situation dans laquelle se trouve la France en 1814 au lendemain de la déchéance de l’Empereur. C’est sur cette instabilité politique permanente, que connait la France depuis sa révolution, enchainant différentes types de régimes ; République, Consulat, Empire menant tous à l’abus, terreur et despotisme, que la pensée d’un retour de la royauté

ainsi des citoyens, des régimes politiques, en effet la vie politique c'est les rapports entre ces différents acteurs et les différents procéssus de particicpation politique (ex: les élections, ou manifestations). Comment les acteurs politique vivent ensemble et comment ils accèdent au pouvoir? La vie politique est forcément influencé par une société donné, en effet les rapports entre les diffférent acteurs politique se déroule au sein d'institution politique, de régime politique dans une société

de 1787. En France depuis la DDHC il y a eu 17 constitutions officielles. (Période 1940-1945 : 12constitutions écrite). La constitution actuelle de 1958 à été écrite en grande partie en 1943. La première constitution française écrite est en 1791, elle institue une monarchie limitée. (VOIR LES AUTRES CONSTITUTIONS P13-14). Chartre de 1830 : changement de branche de la monarchie (Bourbons => D’Orléans). Révolution de 1848 jusqu'à 1852 => 2nd République (moitié un régime présidentiel avec le

textes constitutionnels qui ont servi de cadre aux régimes politiques qui se sont succédés. À chaque fois que l'on changeait de régime, on changeait de constitution. On peut se demander quelle est l'étendue du pouvoir politique. Ce dernier peut être absolu ou limité (par un organe institutionnel placé au-dessus de lui…). De même que le mode de transmission de ce pouvoir; en effet, jusqu'à la Révolution, il s'agissait de l'hérédité. Après 1789, l'élection a été retenue comme mode de transmission

caractérise par une relative instabilité constitutionnelle puisqu’elle a changé plusieurs fois de régimes politiques mais aussi de Constitution depuis la fin du 18ème siècle et la Révolution française. On dénombre 13 Constitutions différentes à partir de 1789 jusqu’à 1875 sans parler des périodes où il n’existait aucun texte. Mais, comme le font remarquer les auteurs, il faut relativiser ce nombre, les régimes changeant mais pas les hommes. « Ce phénomène se retrouve d’ailleurs au 20ème siècle où certains

institutions depuis 1789 Entre 1789 et 1870, la France connait une véritable cascade d' expérience constitutionnelle diverse. Entre 1789 et 1958, la France a connue 15 régimes différents. La révolution va laisser des traces au cours du 19e siècle. Chapitre préliminaire : Le contexte pré-révolutionnaire I) Relative au cause La révolution a des causes toute à la fois structurelle et conjoncturelle. Ces causes se cristallise pendant l' été 1789. Le contexte de l' été 1789 est explosif

constitutionnelle de la France 1789 Partie 2 : Le régime politique de la Ve République TITRE 1. Histoire constitutionnelle de la France 1789 : Les régimes républicains. La IIIe et la IVe République Chapitre 1 : La naissance de l’œuvre constitutionnelle contemporain (1789-1870) On a des régimes qui se succèdent qui se changent. On a des choses qui restent constants. Il y a 3 grands éléments qui forger le droit constitutionnel d’aujourd’hui : le constitutionnalisme, le régime parlementaire et le suffrage universel

une introduction aux articles de la Constitution. Celui de la Constitution de1958 renvoie à trois texte : la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, le préambule de la constitution de 1946 et la Charte de l’environnement de 2004. Ces droits textes ont la même valeur que les articles de la Constitution. La déclaration de 1789 fixe les droits politiques et les libertés individuelles. Le préambule de 46 fixe les droits économiques et sociaux. La Charte de l’environnement fixe les droits