Le Suffrage Universel Et Censitaire De 1815 1852

Empire et la III puis les aut. PARTIE 1 : Les syst pol fr avt la Rep, avt le suffrage universel (1840) Appelé Monarchie de juillet, monarchie censitaire. Les mécanismes prince, la cult pol du pays est déjà bien en place. Période qui évoquerait une préhistoire démocratique car avt Rep, avt suffrage universel. I- Caractéristiques La Fr d’avt la Rep n’était pas ds le néant avt la Rep. Comprendre que le suffrage universel et la Rep est essentiel ms ne change pas grd chose. Pas fondamentalement difft

Empire), la Constitution sénatoriale de 1814 qui n’a jamais vu le jour, l’acte additionnel aux Constitutions de l’Empire qui n’a été mis en vigueur que pour Cent jours, les chartes de 1814 puis de 1830, la Constitution de 1848 (2ème République), celle de 1852 instaurant le Second Empire et enfin les lois de la période transitoire qui s’ouvre à partir de 18701. A partir de 1875, la stabilité constitutionnelle semble plus assurée, puisque seulement trois Constitutions se succèderont, outre les parenthèses

A l'issue de ce rassemblement de matériaux, il est nécessaire de se poser deux questions : N'ai-je traité que le sujet ? (détection des hors-sujet). Ai-je traité tout le sujet ? (des omissions). 1.3. La construction du plan Il n'existe ni plan universel applicable à tout sujet, ni méthode infaillible pour en faire surgir un qui soit immédiatement adapté. On se limitera aux remarques suivantes. 1.3.1. Les bons plans peuvent être répartis en trois types. -3- Chronologiques : Convenant seulement

par l’Eglise. Ils n’ont pas pour objet d’être des biographies du Christ, mais de mettre en lumière certains de ses faits et gestes relus dans une perspective d’évangélisation. Le christianisme est une religion d'amour des autres et de fraternité universelle. C'est sa vocation à l'universalité qui en fait le succès et explique son triomphe. Elle se caractérise par la croyance en un dieu unique et en l'immortalité de l'âme. Héritant de la religion juive et des préceptes de la Bible, elle commande de

A) L’installation du régime. Le Sénat est l’élément de stabilité du nouveau régime m ais il en est aussi le pivot. Le Sénat est réellement au sommet d’un processus électif à plusieurs degrés qui, tout en maintenant à la base le suffrage universel, contribue à la sélection des plus imposés. En outre il est chargé de veiller à la constitutionnalité des lois. Mais il ne participe pas à l’exercice du pouvoir législatif qui est partagé par la constitution de l’an VIII entre deux assemblées :

supraconstitutionalité laisse au juge constitutionnel le dernier mot, et c'est lui le juge qui par sa volonté subjective ( personnel ) ferait prevaloir sa conception de la société contre les autres conception et le souverain, cad contre les principes du suffrage democratique. EN quelque sorte ce serait le juge qui sous l'auriflamme de la vérité ferait prevaloir, imposerait sa propre conception de la sociéte. EN conclcusion, d'un côté la these formaliste, et puis de l'autre coté la conception susbtantialiste

mai 1804) : Premier Empire héréditaire Charte du 4 juin 1814 Restauration (Monarchie limitée, censitaire) 20 mars-22 juin1815 : Retour de Napoléon de l’île d’Elbe, Cent-Jours, Acte additionnel aux constitutions de l’Empire (inappliqué), défaite de Waterloo (18 juin). 27, 28, 29.7.1830 : « Trois Glorieuses », révolution, chute du Roi Charles X Charte du 14 août 1830 Monarchie de Juillet (monarchie censitaire, accentuation du parlementarisme) 24 février 1848 : révolution, chute du Roi Louis-Philippe

préambule dans lequel se trouve exposé les principes de philosophies politiques sur lesquels est fondé l’œuvre constituante des révolutionnaires. Cette déclaration se veut avoir une portée immense, car il ne s’agit pas d’une Déclaration française mais universelle, qui s’adresse donc potentiellement au monde entier. Quelles sont les sources de ce texte fondateur ? Cette déclaration se rattache au mouvement philo du XVIIIème siècle, qui est l’aboutissement de la doctrine individualiste développée en Europe

divisée en 39 États, certes regroupés au sein d’une confédération germanique présidée par l’Empereur d’Autriche, - l’Italie est divisée en 7 États, - l’Autriche et la Russie dominent des peuples fort divers, - et seuls deux États sont apparus depuis 1815 : la Grèce, séparée de l’Empire ottoman, et la Belgique, détachée des Pays-Bas, tous deux en 1830; mais si la nation grecque correspond à une réalité historique assez ancienne, la nation belge est plus difficile à cerner; cette dernière création paraît

la bourgeoisie est en pleine expansion et le prolétariat industriel de plus en plus pauvre se développe. Enfin, si la population dans son ensemble accepte le régime français, elle ne lui est pas particulièrement attachée. Le royaume des Pays-Bas (1815-1830) Après le départ de Napoléon, les puissances européennes se réunissent à Vienne et décident de redessiner la carte de l’Europe. Des nations très conservatrices vont apparaître. Figure 2. Une séance des plénipotentiaires des huit puissances