Le Transport Terrestre Des Personnes

les produits vendus, les segments de clientèles …………………………………………………09 1.2 Argumenter avec l’information obtenue sur Internet…………………………………………15 Séquence 2 18 2.1 Émettre des titres de transport aérien : billet, billet électronique…………………………...19 2.2 Émettre des titres de transports terrestre……………………………………………………..23 Séquence 3 24 3.1 Émettre des bons d’échange hôteliers…………………………………………………………25 3-2 Émettre des bons d’échange : location de voiture, excursions, options, packages………28

Droit commercial du tourisme Partiel : questions de cours (exemple sur l’année dernière). 1h d’exam. Déroulement du cours : étude de 3 principaux contrats : de voyage, d’hôtellerie et de transport. Pas de PowerPoint, prise de note. INTRODUCTION Les sources du droit * Droit communautaire : ce sont des lois issues du communautaire, de l’union européenne. Ce sont des directives et des règlements communautaires. Il y a une primauté de ces normes sur les lois internes. Cela veut dire qu’une

Les dispositions de l’article 2 précité stipulent en effet que « l’assureur est « substitué de plein droit à l’assuré, dans les limites de la garantie prévue au contrat « pour le paiement des indemnités ou des rentes allouées aux voyageurs « transportés, aux tiers et à leurs ayants droit et de tous autre frais résultant de « l’accident. Dans le cas où une juridiction civile ou pénale serait saisie d’une action « en dommages et intérêts, l’assureur doit être obligatoirement appelé en cause par « le

l’obtention du diplôme de la licence fondamentale en Management Logistique Intitulé du projet : Réalisé par : Encadré par : Ait Abderafii Safa Prof. Hassan EL AISSAOUI Aballa Youssef Année universitaire : 2022 – 2023 La logistique et le transport urbain au Maroc Cas de FOUGHAL Bus à Kénitra II Remerciements On remercie Dieu le tout puissant de nous avoir donné la santé et la volonté D’entamer et de terminer ce projet de fin d’étude. Nos sincères remerciements s’adressent à Notre

organisations afin de répondre aux nouvelles exigences de l’environnement. La structure du marché À la suite des travaux de Bozon et Van Wassanaer (1996), nous pouvons identifier six grands segments de marché du secteur de la messagerie et du transport postal. Certains d’entre eux se décomposent en sous-segments (voir figure 1). Chacun d’eux est décrit au tableau 1. Les prochains paragraphes explicitent les enjeux pour chacun des segments. ____________________________ Copyright © 2002, HEC Montréal

terminal terrestre en liaison commerciale et logistique directe avec un port maritime. Le terme ne doit pas être confondu avec celui de  « Port à sec »  qui désigne simplement des aires de stationnement de bateaux, notamment de plaisance, à terre, en dehors de leur période de navigation. Le port sec est donc un site  intermodal  situé à l’intérieur des terres. Il peut utiliser l'ensemble des modes de transport terrestre (rail, route

-Dénomination sociale : MAXITRANS -Statut juridique : S.A.R.L -Capital social : 50 000 DT -Secteur d’activité : Transport international de marchandises -Nombre du personnel : 30 employés -Taux d’encadrement : 14/30 2- Activités : -Le transit -L’exploitation du magasin sous douane -La livraison à domicile des marchandises -Le dédouanement -Le transport national et international dont : ✓ Pour l’import, la société MAXITRANS prévoit deux arrivées hebdomadaires le lundi

qui faisoit des voeux contre vous, et dont l'ame irritée ne jettoit que menaces, et ne respiroit que vangeance. Le Ciel a banny de mon ame toutes ces indignes ardeurs que je sentois pour vous, tous ces transports tumultueux d'un attachement criminel, tous ces honteux emportemens d'un amour terrestre et grossier, et il n'a laissé dans mon coeur pour vous qu'une flâme épurée de tout le commerce des sens, une tendresse toute sainte, un amour détaché de tout, qui n'agit point pour soy, et ne se met en

| | |mais il étale en vous ses plus rares merveilles : | | |il a sur votre face épanché des beautés | |940 |dont les yeux sont surpris, et les cœurs transportés, | | |et je n’ai pu vous voir, parfaite créature, | | |sans admirer en vous l’auteur de la nature, | | |et d’une ardente amour sentir

Les accidents de la circulation On est en présence d’un régime spécial, qui a été établi hors code civil, qui est issue de la loi Badinter du 5 juillet 1985, et on se fiche de savoir si on est lié ou pas par contrat avec la personne qui nous transporte et c’est en cela que c’est une loi spéciale. Jusqu’à la loi de 1985, on avait un régime de droit commun : 1382 puis 1384 al 1. C’est la jp Desmares qui a provoqué l’intervention du législateur : elle a dit ou bien la victime a les caractères de