Les Caractéristique Du Droit Bancaire

SOMMAIRE INTRODUCTION 1 HISTORIQUE ET DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL : 4 1.1 Historique du crédit-bail : 4 1.2 Définitions générales : 4 2 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL : 8 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail : 8 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail : 8 2.1.2 Types de crédit-bail : 9 2.2 Les avantages du crédit-bail : 12 2.3 Les risques induits par le crédit-bail 13 3 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL : 16 3.1 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : 16

crédit et les risques bancaires Section 1 : Généralités sur le crédit bancaire A- Définition et évolution de crédit 1- Définition a- Le crédit échange dans le temps b- Le crédit échange entre deux personnes 2- Evolution de crédit au Maroc B- Classification et domaine du crédit 1- Classification par rapport à l’objet 2- Classification par rapport aux prix des actifs 3- Classification des crédits par secteur d’activité Section 2 : L’étude et évaluation du risque bancaire A- Le risque de crédit

dans la zone européenne, c’est la capacité de l’actif (nous parlons toujours ici de l’entreprise) à faire face à ses engagements, à chaque instant, mais également par elle-même, c’est-à-dire sans avoir recours aux concours bancaires courants (qui sont l’ensemble des crédits bancaires auxquelles l’entreprise peut avoir recours). Accorder des crédits aux sociétés avec lesquelles des affaires sont faites est une pratique courante et normale aujourd'hui. Cependant, pour les PME et les très petites entreprises

établissements bancaires, des institutions financières ou des lauréats capables de faire carrière dans les services financiers des entreprises industrielles et commerciales. Il est réalisé en collaboration avec l’Université de Cantabria en Espagne et deux grandes institutions financières, marocaine et espagnole, Attijariwafa bank et Santander et avec la participation de la Fondation Euro-Arabe. Ce Master permettra de : 1. découvrir l’univers de la banque, avec ses caractéristiques techniques, réglementaires

qui consiste à vendre des produits d'assurance à travers le réseau des agences bancaires. Or chacune des deux activités est soumise à un régime juridique propre qui lui accorde une exclusivité de principe. La bancassurance doit donc se mettre en oeuvre dans le respect des règles du droit bancaire et sans enfreindre les prescriptions du droit des assurances. L'examen respectif du cadre juridique de l'activité bancaire puis celui des assurances nous permettra de comprendre d'une part, dans quelle

LES GARANTIES BANCAIRES Introduction : L’exigence de garanties n’est pas systématique dans la pratique bancaire contemporaine. Les crédits « en blanc » sont courants. Tout dépend du scoring du client, de la nature des relations du banquier avec le client et de l’opération financée. Il n’en demeure pas moins que les garanties restent une condition de nombreux crédits bancaires, particulièrement des crédits à moyen et long terme. Les banques sont les principales utilisatrices du droit des sûretés.

2.2 L'assurance mutuelle entre les entreprises des groupements d’entreprises  3.2.3 L'effet des caractéristiques d'un groupe sur l'efficacité du marché interne des capitaux 3.3 Données et méthodologie  3.3.1 Définition PGE et l'identification 3.3.2 Méthodologie  3.3.3 Construction de l'échantillon et les statistiques descriptives 3.4 Résultat 3.4.1 3.4.2 3.4.3 Conséquences des caractéristiques des groupements d'entreprises sur le risque et le rendement 3.5 Conclusion  Conclusion générale

nécessaire au développement d’un pays donné. Encore fallait-il signaler l’importance du secteur bancaire au sein d’une économie donnée. Ce secteur grâce autre a ses services de disponibilités en liquide et l’accord des crédits aux particuliers et aux entreprises permet la pérennité de la bonne santé de l’économie et lui garantit un développement continu. Cependant on ne peut pas parler du secteur bancaire sans avoir parler du rôle de chaque banque qui constitue le point d’appui pour chaque contribution

INTRODUCTION La bancassurance se présente comme une activité de distribution de l’assurance aux guichets des banques .C’est une forme de coopération entretenue entre les établissements bancaires et les assureurs par la recherche de nouvelles manières de faire des affaires aussi bien dans l’industrie bancaire que dans celle de l’assurance. D’un point de vu technique, elle réalise de ce fait un moyen moderne de distribution des produits d’assurance s’ajoutant aux circuits traditionnels, c’est

INTRODUCTION UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN STRASBOURG FACULTE DE DROIT, DE SCIENCES POLITIQUES ET DE GESTION D.E.A. DE DROIT DES AFFAIRES LE PARTICULARISME DE LA CESSATION DE PAIEMENTS DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT Mémoire soutenu par Daniel VALENTIN Sous la direction de Monsieur le Professeur Jean-Luc Vallens Année 2001-2002 2 3 Je remercie M. Vallens pour sa disponibilité, ses conseils avisés, et ses encouragements. 4 ABREVIATIONS ET MODE DE CITATION Codes et lois : al. alinéa art