Les Clauses De Contrat De Prestation Logistique

version published by the Free Software Foundation; with no Invariant Sections, no Front-Cover Texts, and no Back-Cover Texts. A copy of the license is included in the section entitled "GNU Free Documentation License". Etienne JONAS Master Achats-Logistique Promotion 2004 Ecole Supérieure de Commerce WESFORD Acheteur : une fonction de plus en plus transversale dans l’entreprise? A l’attention de: Mme Sophie Silvestre Année 2003-2004 1 Remerciements Mes remerciements s’adressent

 EXPOSE DU GROUPE 2 FILIERE : Logistique et Transport Membres : ASSOGBA Ayabavi ASSOGBAVI Gnowovo Parfaite AWATSOU Kokou Dzidula BABA SALIFOU Adam BADJENE Komivi Serge BENISSAN Koffi Emefa BIDIBI Koamivi BOGOU-DJOUMBI lidia nathaelle Prof : YAO BAMAZI BAKINAM Promotion 2014-2015 PLAN INTRODUCTION

transfert de propriété de tout ou partie d'une activité autrefois menée en interne, qui s'accompagne fréquemment d'un transfert de salariés ; un contrat global, beaucoup plus étoffé et long qu'un contrat de sous-traitance ; un engagement à long terme (6 à 7ans en moyenne) entre l'entreprise et son prestataire; une définition contractuelle des prestations et des obligations de chacun. A ces quatre éléments, on peut ajouter le fait que la fonction externalisée doit obligatoirement faire partie de

gestion du risque de change à l’import . . . . . . . . . . . . . . . . : Le cadre juridique international . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : La sécurisation des contrats de vente internationaux . . . . . . . . : Les contrats d’intermédiaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : Les contrats liés à la propriété industrielle . . . . . . . . . . . . . . . . : La vente sur appel d’offres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Partie 3 – Outils de gestion

La gestion du risque de change à l’import . . . . . . . . . . . . . . . . : Le cadre juridique international . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : La sécurisation des contrats de vente internationaux . . . . . . . . : Les contrats d’intermédiaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : Les contrats liés à la propriété industrielle . . . . . . . . . . . . . . . . : La vente sur appel d’offres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Partie 3 – Outils de gestion

CABINET ­=­= ­= ­= ­=­    Source de financement   Imputation : Budget de l’Etat Gestion  2011  : 8861057900110112351 3 PR E M I È R E PA R T I E Procédures d’appel d’offres Section I. Instructions aux candidats (IC) 4 Ta ble des clauses A. 1. 2. 3. 4. 5. B. 6. 7. 8. C. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. D. 22. 23. 24. 25. 26. E. 27. 28. 29. 30. 31. 32. 33. 34. 35. 36. Généralités ...................................................................................

La gestion du risque de change à l’import . . . . . . . . . . . . . . . . : Le cadre juridique international . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : La sécurisation des contrats de vente internationaux . . . . . . . . : Les contrats d’intermédiaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . : Les contrats liés à la propriété industrielle . . . . . . . . . . . . . . . . : La vente sur appel d’offres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Sommaire . . . . . . . .

économique et socioculturel ; l’engagement à long terme dans la relation ; le partage des objectifs, des stratégies, des domaines d’actions et des modalités de suivi évaluation; • l’acceptation d’un accord formel entre les partenaires (protocole d’accord, contrat, cahier de charges, convention etc.). • • • • • • • • • • • • • 2.3. Définition du concept de planification locale La planification locale est un processus qui consiste à impulser et à organiser le développement à l’échelle locale. La planification

enfin exprimer mes sincères remerciements à tous mes Professeurs pour leurs précieux enseignements tout au long de l’année. 3 LISTE DES ABREVIATIONS BT. Bulletin des transports (devenu BTL depuis 1992) BTL. Bulletin des transports et de la logistique Bull. civ. Bulletin des arrêts de la Cour de cassation (Chambres civiles) CA Cour d’appel CAMP Chambre Arbitrale Maritime de Paris Cass. Cour de cassation Cass. Civ. Cour de cassation, ch. Civile Cass. Com. Cour de cassation, ch. Commerciale

d'économie d'Asie La logistique en Asie 25/10/11 Synthèse Synthèse des recherches sur la logistique en Asie L'Asie de l'Est se situe aujourd'hui au cœur de la mondialisation, elle en est même l'acteur principal. Donc afin de gérer au mieux les exportations et les importations, la logistique est un élément majeur. Après avoir consulté plusieurs articles et autres documents sur ce sujet j'en ai sélectionné certains pour illustrer la situation de l'Asie sur le plan logistique. Je me suis concentré