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Cours d’Histoire du Droit Cours d’Histoire du Droit Questions posées à l’examen : Cours du 02/02/11 - Question de vocabulaire. - Terminus a quo : date la plus ancienne possible où le texte a été rédigé. Terminus a quem : date la plus récente possible où le texte a été rédigé. - Texte ? Doctrine, législation, coutume… Quel type ? - Justifier, pourquoi ces dates ? - Monitorats. Introduction : Déconstruction de clichés. Quand on parle de périodisation traditionnelle, c’est

jusqu’en 1789 Montchrestien. Barbet, Jean-Louis Harouel, Histoire des institutions de l’époque franc à la Révolution, PUF. Malet, Isaac, Tome 2 ( pour compléter). Introduction à l’introduction Chute de l’Empire romain Lorsque le 24 août 410 le Roi des Goths, Alaric, pille la ville de Rome qui n’avait jamais été attaqué depuis les Gaulois en 390 av J.C., véritable scandale, les coupables étaient nécessairement les chrétiens, dont le dieu mensonger n’avait pas été capable de protéger Rome. Depuis

Introduction : Quel est l’intérêt de cette étude ? Pourquoi existe-t-il des cours d'histoire en droit ? Dans quel but ? Objet : comprendre ce qu'est le droit. Qu'est ce que le droit ? Cette notion n'a pas de définition précise. Nous allons suivre une démarche généalogique du droit. Qu'est ce qu'a été le droit ? Étudions son passé pour mieux comprendre son présent. Dans l'histoire il existe une grande variété de manifestation du droit. La conception du droit a varié dans le temps, l'entendue du droit

successivement présidé aux destinées d’un Maroc demeuré longtemps à l’abri de toute occupation étrangère. Contrairement à ses autres voisins maghrébins, soumis à l’autorité de l’Empire Ottoman, le Royaume du Maroc tenait alors lieu d’une entité souveraine. Mais la succession de divers événements allait progressivement étioler cette souveraineté et ouvrir le Maroc à une influence étrangère exprimée sous diverses formes. L’aspect institutionnel allait également subtilement habiller des formes d’occupation

esprit des institutions, droits et devoirs. Ce n’est qu’au 16e siècle que l’on commence à parler « d’État français ». Le vocable « France » n’apparaît lui qu’au 9e siècle, suite à un partage territorial entre les petits-fils de Charlemagne, au cours duquel l’un d’eux reçoit une région du nom de « Francia occidentalis » (843). Ce nom ne désigne cependant que le « territoire des Francs », une notion territoriale et politique, pas un État. On parlait auparavant de la « Gaule » ou « des Gaules ».

avec l' AT en hébreu et le NT en grec. Puis la bible va être traduite en Latin. Au point de vue du vocabulaire, une discussion trop longue à l'assemblée devient un marathon en souvenir d'une bataille qui opposa les Athéniens à des esclaves avec une course de 42km d'un soldat athénien venant annoncer la victoire. Il y a une grande influence sur les conceptions politique avec chez les grecs, et l'anarchie et chez les romains la république et l'empire (titre de Charles en l'an 800). Directeur romain =>

italien, allemand… Le président dispose du droit de dissolution. Le régime parlementaire est le système constitutionnel caractérisé par l'équilibre entre les pouvoirs du gouvernement (ou cabinet) et du Parlement. Le cabinet est politiquement et collectivement responsable devant le Parlement ; en contrepartie, le cabinet peut recourir au droit de dissolution. Le régime présidentiel se caractérise au contraire par l'absence de responsabilité et de dissolution. Sommaire  [masquer]  * 1 L'origine

textes, ce sont des traditions. Par exemple la manière dont le roi parvient au pouvoir. Elles ont été formalisées au moyen-âge et complétées au 16ème siècle. On distingue 3 éléments: · La loi salique ·La théorie statutaire ·Le principe de catholicité La loi saliqueInvoquée avec des conséquences considérables contre les prétentions de certains nobles à la couronne de France (Richard Cœur de lion) mais on ne voulait pas d'un roi anglais, on s'est rappelé de la loi des saliens au nom de laquelle

l'institution monarchique, "Le roi est mort, vive le roi!". Donc le pouvoir se détache de la personne ce qui assure sa continuité, sa stabilité et la soumission des gouvernants aux lois. 2- Les moyens employés pour ce faire et leur évolution : # Pour les constitutionnalismes ancien et médiévale, la limite du pouvoir était faite par des moyens rudimentaires a nos yeux. Leur efficacité est aussi un idéalisme et leur réalisation est impossible aujourd'hui : - La responsabilité du roi devant Dieu en recherchant

franche rupture du peuple avec sa Monarchie. Durant les Temps-Modernes, les monarques accroissent leur autorité, ils concentrent de plus en plus les trois pouvoirs politique sans toutefois de déterminisme sous la dynastie des Bourbons. Louis XIV, Roi Soleil en est le symbole. On assiste à cette époque à un éveil des consciences des individus, travaillés par l'essor scientifique et philosophique. Le Christianisme se déchire, il redevient pluriel avec une multitude d'Églises. La société d'Ordres