Les Différentes Branches Du Droit Au Maroc

Les différents types de droit ° Polysémie du droit ° Droit objectif Règles générales et abstraites Règles individuelles et concrètes ° Droit Positif ° Droit subjectif Droit de personnalité Droit ordinaire Droit sociétaire Droit de créance Droit Réel Droit réel autonome Droit de propriété Droit de use fruit Droit d’usage art 625 Droit d’usage art 635 Droit réel accessoire Droit de propriété Droit de privilèges Droit de nonlissement Droit intellectuel

Recherche – Fiscalité internationale « La fraude fiscale : quelles sont ses causes et comment la maîtriser ? – cas du Maroc » PLAN I- La notion de la fraude fiscale : 1-La définition 2- Les éléments de définition 3- Les dimensions de la fraude fiscale II- les causes de la fraude fiscale : III- mécanismes de la fraude : IV- les techniques de lutte contre la fraude fiscale au Maroc : 1- La stratégie du contrôle fiscal 2- Les actions et mesures envisagées Recherche – Fiscalité internationale

que la Chine, la Hollande ou la Tunisie sont parvenus à internationaliser ce produit grâce à des exportations sur de multiples destinations. En revanche, dans d’autres pays, ce bien n’a pas réussi à pénétrer les marchés étrangers. Notamment, au Maroc, en dépit de la beauté et l’attrait indéniables de la poterie, les exportations demeurent malencontreusement occasionnelles et de faibles quantités. A l’instar du modèle chinois, dont les céramiques ont envahi le monde, comment la poterie marocaine

SOMMAIRE INTRODUCTION GÉNÉRALE I- DÉFINITION DU DROIT COMMERCIAL   II- IMPORTANCE DU DROIT COMMERCIAL III- DÉFINITION DES COMMERÇANTS III-1 LE COMMERÇANT PERSONNE PHYSIQUE III-2 LE COMMERÇANT PERSONNE MORALE A- les sociétés de personnes B- les sociétés de capitaux ou par actions C- les sociétés à responsabilités limitée IV- L’ACQUISITION DE LA QUALITE DE COMMERÇANT VI-1 LES ACTIVITÉS PORTANTS SUR LE BIEN

Droit bancaire Introduction générale L’installation des 1ères banques au Maroc date, en fait, de 1820. Mais le développement du secteur bancaire ne s’amorça qu’avec la création en 1907 de la banque du Maroc. Puis il a fallu attendre 1943 pour que soit établi une 1ère législation inspirée de la loi française sur l’organisation des professions édictées en 1940/1941 et qui régissait la banque et les professions se rattachant aux métiers de banquiers. En 1954, le nombre des banques installées au

cas, s’appeler redevance, péage, droit, cotisation volontaire… La production non marchande, quant à elle, satisfait des besoins en dehors du marché (besoin de sécurité, d’enseignement, de culture, de recherche, …) grâce à l’intervention des administrations (publiques ou privées). Alors que la production marchande satisfait des besoins individuels ou privatifs, la production non marchande répond à des besoins collectifs. Réalisées par des acteurs différents, ces productions voient leurs étendues

Partie I : Le secteur automobile au Maroc 1. ANALYSE DU SECTEUR AUTOMOBILE MAROCAIN 1.1. PRESENTATION DU SECTEUR 1.2. PERFORMANCES DU SECTEUR 1.3. EVOLUTION DU MARCHE 1.4. EVOLUTION DES VENTES 1.5. ANALYSE DU SECTEUR PAR TYPE D’ACTIVITE 1.5.1. MONTAGE LOCAL (CKD) 1.5.2 L’IMPORTATION DES VOITURE(CBU) 1.5.3. SOUS-TRAITANCE AUTOMOBILE 1.5.4. Véhicules Importés d'Occasion(VIO) 1.6. analyse du secteur par region 2. ÉTUDE BENCHMARKING RELATIVE AU SECTEUR

l’ère de la pandémie Covid-19. Il traite l’impact de la pandémie sur ce secteur et les mesures communes prises par les autorités compétentes au niveau national et international pour atténuer l’impact de cette crise sur l’économie, et présente les différents actes à prendre en considération pour relancer le secteur de l’habillement et du textile en particulier. Mots clés Industrie du textile, impacts, mesures, politiques de relance, niveau national et international. 94 Introduction Après

 Ecole supérieure de management appliqué Zurich Assurances Maroc Rapport du stage Réalisée par : Encadré par : Mlle. AOMAR ASSIA Mr. EL ACEL Younous

Réception de la matière première 7 2.2. Processus de soutien 9 2.3. Processus de réalisation 11 3. Problème logistique à maitriser 12 3.1. Problèmes logistiques 13 3.2. Leviers d'action 15 Liste des figures Figure 1 : Structure par branche des établissements de la filière du textile- habillement 3 Figure 2 : Structure des participations étrangères par pays dans la filière du textile-habillement 4 Figure 3: Organigramme actuel de l'atelier IKS 6 Figure 4: Cartographie générale de