Les Grandes Ordonnances Royales

M2 CJE ADJ Professeur Christian Chê ne Doncument 1: Discours pré liminaire Par XuanZHOU Q: La France, ainsi que les autres grands états d’Europe, s’est succesivement agrandie par la conquê et par la ré te union libre de diffé rente peuples. Exemple: les diffé rentes maniè de la res conquê et la ré te union des Francs... La conquê Les Francs, une tribu germanique, envahissent peu à peu tout le pays: la Gaule te: devient la France. En 800, le roi Charlemagne est sacré empeur, qui commence à

CHAP 3 : Le droit savant et la législation royale Le droit savant est le droit enseigné en faculté : or les étudiant ont trouvé dans le droit romain la notion de souveraineté qui consiste à porter la loi ou l’abroger. Cette notion a été mis en lumière au 16èmesiècle pars JEAN BODIN (1530-1596) : il est le premier à avoir fait la théorie économique de l’inflation « s’il y a hausse des prix, la cause est la quantité excessive de monnaie en circulation ». Son livre le plus célèbre « les 6 livres

La France à l’époque moderne, de Guy Saupin. Chapitre 6 : L’Etat monarchique. x L’Etat moderne prend racine dans la féodalité dont il se dégage que progressivement. I.Le gouvernement royal. A.Conseil et conseils. x hausse des grands officiers. x division du travail par conseils spécialisés. x perçu comme une extension de la personne publique du monarque. 1.Une lente spécialisation. x François Ier sépare ce qui relève de la justice arbitrale, travail lent et solennel confié à l’ensemble

roi puisse émerger, ce dernier doit s'imposer aux seigneurs. Il cherche à reconquérir son pouvoir législatif, d'abord en négociant puis en évinçant ses concurrents. A. Des diplômes aux ordonnances Ceci implique une évolution qui se fait en la faveur du pouvoir royal d'où le terme "essor du pouvoir législatif royal". Au 10e / 11e siècle, les actes qui émanent du roi sont bien souvent de simples chartes ou de simples diplômes par lesquels le roi confirme ou concède des avantages à un groupe déterminé

l’Eglise) présent avec plusieurs compilations. Le droit royal émerge tardivement et se déploie grâce à l’action normative du prince et des arrêts du Parlement. Les « lois éthiques » seront remplacées par les coutumes territoriales, qui sont des sources quasi-exclusives de droit. Toutefois, le droit canonique est un droit homogène. Au XIIème siècle, il y a la diffusion du droit romain mais on trouve aussi le renouveau de la législation royale. La primauté de la coutume La Francie (Francia occidentalis)

modernisée, qui va soutenir le centralisme étatique . Ce développement lui permet d'avoir la main mise sur les sources du droit et les modalités de leurs sanctions judiciaires. Les différentes étapes historiques, avancées/stagnation/recul du pouvoir Royal. I:La fin d'une ère pour le christianisme Depuis la fin du XIè siècle, l'occident souhaite une société chrétienne des nations puissante pour concentrer celle des infidèles, défendre l'ordre chrérient contre toute tentative d’envahissement et pour

Le droit post-classique (jusqu’à la mort de Justinien). §1. L’ANCIEN DROIT ROMAIN La procédure va toujours jouer un rôle déterminant à Rome : ensemble archaïque, oral et formaliste (=actions de la loi). Prééminence de la coutume et de grands groupes familiaux puissants : les gentes, mais aussi les coutumes de la cité elle-même. Après la chute de la royauté, en 509, Rome va être le théâtre d’une intense agitation sociale et politique : la lutte du Patriciat et de la Plèbe. Les patriciens

l’empire en 2 empires distincts *à partir de 395 = 2 empires romains distincts: Orient / Occident *Chute de l'empire romain d'Occident n'équivaut pas à la chute de l'empire romain d'Orient *Intérêt pour Justinien (dates?) qui vit dans le mythe du Grand empire romain: souhaite retrouver les frontières de l'empire originel & faire briller l'empire romain d'avant signifie aussi retrouver le droit romain d'avant --> à l'origine d'une codification Paragraphe 2: L'Etat du droit romain de la royauté

Commentaire du texte n°4 : Ordonnance de Montils-lez-Tours 1454. Extrait de l’article 125. « Une fois n’est pas coutume ». En effet la coutume est un droit territorial, le ressort de coutume a toujours été au départ un ressort territorial précis. Ce droit coutumier est un droit à l’origine non écrit, celui-ci se forme dans la durée et la répétition. Dans le midi, entre XIII et le XIVème siècle, sur le modèle du droit romain, plusieurs centaines de coutumes, de ressort généralement étroit, on été

Lois 335 av. J.C.: Aristote fonde son école philosophique, le Lycée, à Athènes Macédoine : 369-336 Philippe II, roi de Macédoine 338 Fin de l’Indépendance d’Athènes : Philippe de Macédoine maître de la Grèce 336-323 av. J.C.: Alexandre le Grand, roi de Macédoine forme son empire A partir de 282 av. J.C. : Royaumes hellénistiques 146 av. J.C. : La Grèce devient province romaine 30 av. J.C. : l’Egypte devient province romaine II. ROME 753-509 av. J.C.: Royauté  509-27 av.