Les Lois Du Roi 18ème Siècle

Histoire du Droit (30h) 5ème – 15ème siècle : Moyen âge Fin 15ème  siècle  (avec grandes découvertes)  –  fin 18ème  siècle  (révolution   française) : Époque moderne   Chapitre I : D'un empire à l'autre (5   – 9    siècle)  ème     ème    L'histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le droit  romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est  Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le  régime   administratif

apparue au 16ème siècle mais sera dominante au 18ème, elle fait naitre l’Etat non plus de la volonté divine mais d’un contrat social conclu entre des volontés humaines. Il ne vient donc plus de Dieu mais va être consenti entre des personnes. Au début, pour les auteurs calvinistes ce contrat avait été fait il y a très longtemps entre le futur Roi et le futur sujet. Les sujets de Roi avaient promis d’obéir s’il s’engageait à respecter des règles garantissant leurs libertés. Si le roi rompt se pacte,

découvrir le fonctionnement des derniers temps de l’ancien régime, que la France existe avant la révolution. Chapitre 1 : La France avant la révolution: L’héritage institutionnel de l’ancien régime. La France a été un royaume dirigé par un roi. Plusieurs dynasties se sont succédés : les mérovingiens, carolingiens et les capétiens. -mérovingiens : royaume des francs. Avec Clovis : chef des francs. Fin 5s -> 8s - carolingiens : Charlemagne. -capétiens : Hugues Capet : 3eme dynastie Tous

son éducation politique. Bodin rédige sa première œuvre importante, la Méthode de l’Histoire en 1566 Faisant référence explicitement à « La République » de Platon, il se propose de rechercher et de comprendre, à travers l’Histoire, les meilleures lois afin de s’en inspirer. Bodin, Bossuet et Hobbes, contemporains des conflits durant les guerres de religion en France, la guerre des paysans allemands, la guerre civile anglaise, ainsi que la guerre de Trente Ans, semblaient plaider en faveur de la

REPERES HISTORIQUES DE 6ème Illustrations Dates IIIème (3 ème ) millénaire avant JC VIIIème (8ème) siècle avant JC Repères Les premières civilisations (en Mésopotamie, dans le croissant fertile, entre Tigre et Euphrate) Homère aurait écrit les poèmes de l’Iliade et de l’Odyssée racontant la guerre de Troie et le difficile retour du héros Ulysse sur son île Ithaque Fondation de Rome : Selon la légende, Rome fut fondée par Romulus et Remus, qui dans leur enfance, auraient

d’une vaste tradition juridique marquée par le pluralisme du droit : droit coutumier et droit savant (droit romain médiévale, canonique et droit médiévale). Cette tendance diversifié des sources du droit se trouve cependant atténué à compté du 16e siècle où le droit royale tend à développer une technique législative unitaire. Dans ce sens, mais avec une intention résolument rationaliste, la révolution française marque une rupture plus nette encore en imposant un nouveau système juridique fondé principalement

jusqu’en 1789 Montchrestien. Barbet, Jean-Louis Harouel, Histoire des institutions de l’époque franc à la Révolution, PUF. Malet, Isaac, Tome 2 ( pour compléter). Introduction à l’introduction Chute de l’Empire romain Lorsque le 24 août 410 le Roi des Goths, Alaric, pille la ville de Rome qui n’avait jamais été attaqué depuis les Gaulois en 390 av J.C., véritable scandale, les coupables étaient nécessairement les chrétiens, dont le dieu mensonger n’avait pas été capable de protéger Rome. Depuis

Séquence n°1 : La critique sociale et religieuse aux 17ème et 18ème siècles : Les obsèques de la lionne : la fontaine Notions : Satire : discours écrit ou moral qui se moque de quelque chose, utilisant souvent l’ironie. Jean de la fontaine : (1621-1695). - Ayant commencé en tant qu’avocat, jean de la fontaine s’installe a paris et décide de se consacrer a la littérature. - Il publie tout d’abord le poème héroïque l’adonis (1658). - sous la protection de Fouquet

supérieurs. Dans la constitution on trouve le bloc de constitutionnalité. Dans les traités on trouve le bloc de conventionalité. Dans les lois on trouve les lois ordinaires, les lois organiques (adopté par le parlement, ce sont les lois qui précisent l’organisation des pouvoirs publiques, elles ont une valeur supérieures aux lois ordinaires), les lois référendaire (lois votés par référendum), les ordonnances ; tous cela forme le bloc de légalité. Dans les règlements on trouve les décrets, les arrêtés

politique = monarchie absolue = monarchie de droit divin (crée, voulue par Dieu), il y a confusion des pouvoirs le roi détient tout les pouvoirs (législatif, exécutif, judiciaire). Du point de vue économique = interventionnisme de l’Etat, mais ouverture vers le libéralisme. Dernier roi de l’Ancien Régime = Louis 16. Il n’y a pas de constitutions. Il y a simplement des règles : « Les lois fondamentales ». La révolution dure 10 ans (1789-1799), pendant ces 10 ans, plusieurs évolutions : * 1789-1792(septembre) :