Les Lois Du Roi 18ème Siècle

du 17ème ou 18ème siècle. La réponse est dans cette fausse vieille façon de penser : il y a eu un moyen âge archaïque et c’est pourquoi lorsqu’on sort du Moyen-âge (obscurantisme, le médiéval) c’est pour être moderne (Rationalisme, esprit scientifique, modernisme…). L’époque moderne pour la France c’est : * La Renaissance (16ème siècle). La Renaissance était en marche depuis le 14ème siècle notamment en Italie. * Le Grand siècle (17ème siècle) * Les Lumières (18ème siècle) Ancien Régime :

royale : domaine appartenant directement au roi et dans lequel il exerce directement son pouvoir. Ces terres appartiennent à sa lignée. Domaine corporel (physique) : forets, montagnes, champs, récoltes... Domaine incorporel (immatériel) : droit de battre monnaie, la justice, les taxes… - Le roi doit vivre de ses ressources, des siens et des terres qu’il possède directement = ne pas prélever d’impôts sauf pour faire la guerre (taille : crée au XIéme siècle pour que les villageois participes aux

de l’ancien régime le roi dispose de tous les pouvoirs mais il se trouve très souvent impuissant dans les faits. Le mot « absolutisme » vient du latin absolutus qui signifie « complet, délivré de toute entrave ». La monarchie connait son apogée entre 1661 et 1715 sous le règne de Louis XIV. Cet absolutisme repose sur le principe de souveraineté (Bodin et Les six livres de la République) et sur la théorie du droit divin (Bossuet). Ce pouvoir n’est pas tyrannique car le roi doit convoquer un conseil

L'opposition parlementaire au 18ème Au 18ème, on compte en France entre 12 et 13 parlements en fcO des périodes (Paris, Besançon, Toulouse, Pau, Rennes, Grenoble, Bordeaux, Dijon, Rouen, Aix, Douai, Metz, Nancy). A ces parlements s'ajoute 4 conseils souverains : Arras, Colmar, Bastia et Perpignan. Ces 4 conseils souverains ou conseils provinciales, ou supérieur (Bastia) on a peu près les mêmes droits que les parlements. Concrètement Parlement et conseil souverain avaient 3 compétences complémentaires

Histoire du droit Introduction: Lorsque l’on parle d’Ancien Régime c’est la période qui va du 16 au 18ème siècle. Cette période a vu petit à petit progressivement l’Etat s’absolutiser, émergence de l’absolutisme. Le roi reprend du pouvoir. En ce qui concerne la société de l’Ancien Régime, elle est coutumière, corporatiste, hiérarchisé et catholique. A l’époque la France est coupé en deux .Il y a dans le nord de la France( la rochelle Genève droit écrit) 950 coutumes. Ce sont des règles qui règlent

de la Constitution du 4 Octobre 1958. Objectif du cours est de nous permettre de conforter ou acquérir des connaissances qui vont compléter les enseignements de droit positif. Nous verrons le Roi de France à Napoléon. Cette période place la France sur le chemin de l’institution moderne mais le IX siècle après la recherche de l’équilibre des pouvoirs, que naît peu à peu une démocratie parlementaire. L’histoire institutionnelle de la France est très riche. La France est le pays des constitutions

L’Ancien Régime politique : la monarchie absolue de droit divin (17ème/18ème siècles) Introduction : est-ce une spécificité française ? En Grande-Bretagne dès la fin du Moyen-âge, il s’achemine vers la monarchie constitutionnelle donc vers la décentralisation du pouvoir. L’Espagne centralisation forte et droit divin totalitaire, l’inquisition qui traquent les marranes. Les régions résistent au pouvoir monarchique, c’est région sont dirigés par des assemblées locales, donc particularisme locaux

Section 1 : la codification :exigence rationnelle AU milieu du 18ème siècle Montesquieu constate la prodigieuse diversité des coutumes dans le royaume de France il y a une multitude de coutume (60 coutume générale et 300 coutume local). AU 18ème siècle on veut une unification du droit civil et c’est un souhait quasi-général ,mais pourquoi le gouvernement royale n’a pas agit alors que les sujet était acquis a cette idée et que le pouvoir royale était favorable a cette unification du droit .Car il

Leçon 1. La codification du droit civil en France Le code désigne également un ensemble de textes anciens, une compilation de normes anciennes.Le mot codification désigne un processus réglementaire, réunir des lois et farces dans un texte unique, un travail de réunions, de collections de réunir, la codification se pose également une dimension systématique (une organisation en système, rationnelle, logique et le plan du code civil dans le monde témoignent de cette volonté d’ordonner). La codification

                            Chapitre I : La France et l’Angleterre au XVIIIe siècle   1.La France a) Rappel : La monarchie absolue                                                                                                                                                             Au 18ème siècle, ce système prétend être très ancien a un roi de la fin de l’Antiquité, Clovis (1er roi) unifie son royaume et est roi des francs. Le roi détient le pouvoir grâce à dieu, c’est par sa volonté. C’est dieu