Les Mission De La Douane Au Maroc

Royaume du Maroc Direction des Etudes et des Prévisions Financières  Point sur les relations du Maroc avec les pays de l’Afrique Subsaharienne mai 2010 Table des matières Introduction................................................................................................................................................................... 2 1. Cadre réglementaire des relations du maroc avec l’Afrique Subsaharienne ............................................ 2 2. Courants d’échanges entre

porteur au Maroc, parmi lesquels la disponibilité des matières premières agricoles et halieutiques et le positionnement géographique du Maroc. Par ailleurs, le Plan Emergence présenté par le gouvernement marocain a identifié l’Agroalimentaire comme étant un secteur qui pourrait créer de la richesse et tirer l’économie marocaine vers le haut. Les IAA et les accords de libre échange L’ouverture et l’accès aux marchés internationaux est l’un des atouts dont bénéficient les IAA au Maroc. Dans ce cadre

Remerciement Introduction Générale Première partie : Présentation générale Chapitre (I) : Le secteur portuaire au Maroc A- L’organisation du secteur portuaire au Maroc B- Historique C- La structure de l’ODEP D- Missions de l’Office D’Exploitation des Ports Chapitre (II) : L’organisation de la Direction D’Exploitation du port de Casablanca A- Casablanca, premier port du Maroc B- Infrastructures et équipements du port de Casablanca C- Les centres de Production Autonomes (CPAs) D- Les intervenants

Remerciement Introduction Générale Première partie : Présentation générale Chapitre (I) : Le secteur portuaire au Maroc A- L’organisation du secteur portuaire au Maroc B- Historique C- La structure de l’ODEP D- Missions de l’Office D’Exploitation des Ports Chapitre (II) : L’organisation de la Direction D’Exploitation du port de Casablanca A- Casablanca, premier port du Maroc B- Infrastructures et équipements du port de Casablanca C- Les centres de Production Autonomes (CPAs) D- Les intervenants

Rapport de stage au sein du plus grand centre d’affaire d’Attijariwafa Bank, au Maroc (2004) Sommaire Avant-propos Introduction I- Présentation d’Attijariwafa Bank 1) Présentation de la banque a) Historique b) Organisation c) Positionnement 2) Présentation du centre d’affaire 2001 II- Les missions du stage 1) Le service caisse 2) Le service portefeuille 3) Le département

Centre de Formation Douanière THEME : Régimes économiques en douanes , vecteur de développement économique : Cas de l’admission temporaire pour le perfectionnement actif ( A.T.P.A) Promotion 2005-2006 Présenté par : Mlle :NYANGUI ZITA Mr :GAHUTU EMMANUEL Encadré par : Mme : ZAHRA IHANNACH Mr : AHMED BOUDCHICH ROYAUME DU MAROC CENTRE DE FORMATION DOUANIERE STAGE DE SYNTHESE SUJET : Régimes Economiques en Douane, vecteur de développement économique : Cas de l’Admission Temporaire

AJOUTEE Article 87.- Définition La taxe sur la valeur ajoutée qui est une taxe sur le chiffre d'affaires, s'applique : 1°- aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de l'exercice d'une profession libérale, accomplies au Maroc; 2°- aux opérations d'importation ; 3°- aux opérations visées à l’article 89 ci-dessous, effectuées par les personnes autres que l'Etat non-entrepreneur, agissant, à titre habituel ou occasionnel quels que soient leur statut juridique, la forme ou

transport, ainsi que les résultats de l’étude menée auprès des prospects de OWN transit dans le but d’augmenter ses parts de marché. Le choix du secteur du commerce international et du transport a été motivé par l’évolution que connaît celui-ci au Maroc sans oublier que ce dernier entraîne une grande partie de l’économie marocaine. Le choix de OWN a, quant à lui, été provoqué par la place qu’occupe cette entreprise sur le marché marocain ainsi que les actions qu’elle prévoit pour maintenir sa position

télécommunications …………………………………...……. Régime fiscal ………………………………..……………………………….........…….. Fiscalité …………………………………………………….................… Les avantages fiscaux .………………………………………………….. Dispositif d’incitations fiscales sectorielles …………………….……… Régime des douanes et des impôts indirects ………………………… 8 11 13 15 16 Environnement de l’Investissement 16 21 22 31 Avantages accordés aux investisseurs ………………………………………............... 37 Soutient de l’Etat aux investissements ………………………………… Articles 17 et 19 de la «Charte

de DH par an . A part la société Azban, qui exporte près de 80% de sa production, très peu d'industriels nationaux se tournent vers l'export«Le marché marocain des cosmétiques est très peu protégé«, souligne dans son étude la Mission économique de l'ambassade de France au Maroc. Le vide juridique en matière d'importation des produits cosmétiques porte un grand préjudice au secteur. Il laisse ainsi la voie libre à la contrebande.Celle-ci est qualifiée par les rédacteurs de l'étude de «leader du marché«