Les Mission De La Douane Au Maroc

1- Introduction: Aux yeux des touristes, le Maroc présente une image flatteuse: des plages magnifiques, de splendides paysages de montagnes, un patrimoine architectural et une culture riches, des aéroports dans toutes les villes importantes… Image de rêve corroborée par le discours officiel. Mais derrière le discours se cache une dure réalité: pour la grande majorité, des problèmes à tous les niveaux (analphabétisme, manque d’infrastructures, chômage massif, pas d’accès aisé à l’eau

    Code des Douanes et Impôts Indirects approuvé par le dahir portant loi n° 1-77-339 du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) tel que modifié et complété notamment par la loi n° 02-99 promulguée par le Dahir n° 1-00-222 du 2 rabii I 1421 (5 juin 2000)             Dahir portant loi n° 1-77-339 du 25 chaoual 1397 (9 octobre 1977) approuvant le code des douanes ainsi que des impôts indirects relevant de l'administration des douanes et impôts indirects.(1) LOUANGE A DIEU SEUL ! (Grand

DROIT DOUANIER 1ere partie : Les fondamentaux de la douane Section 1 : Les principes généraux Paragraphe 1 : Le droit douanier communautaire Le DD, tel que connu est un droit essentiellement d’origine européen, ce qui veut dire que ce droit puise sa source dans un certain nombre de traités internationaux notamment le traité de ROME qui est le texte qui fonde le DD. Il a été codifié dans le Code Douanier (CD). Le traité de ROME prévoit également la libre circulation des marchandises entre les

ports……………………….. A. Fiche technique……………………...…………………………………………… 10 B. Organigramme de l’ANP………………………………………………………… 11 C. missions de chaque département, division et service…………………………. 11 D. Administration et gestion de l’agence ………………………………………….. 17 E. Périmètre et champ d’intervention de l’agence ……………………………….. F. Budget et structure du compte de résultat de l’agence ……………………….. 18 19 G. Missions de l’ANP ………………………………………………………………... 20 H. Les activités de l’ANP ……………………………………………………………. 21 Chapitre3. Procédures

Sommaire Remerciements 02 Introduction générale 03 1ère partie : PRESENTATION GENERALE DE MARSA MAROC I) L’Organisation de MARSA MAROC 05 2ème partie: PRESENTATION DU LIEU D’AFFECTATION (DC) I) La Division Commerciale 22 1) Présentation et Missions de la Division 22 2) Organigramme de la Division 24 II) La Division Facturation 25 1) Présentation et Missions de la Division 25 2) Le Plan d’Action de la Division Facturation 29 Je dois, en premier

sciences de gestion, indispensable dans le management de la fonction logistique, une alternance entre modules méthodologiques et modules professionnels, acquisition de connaissances et leur application en entreprise. CV promotion 2008-2009 Missions en entreprises Corynne JAFFEUX Professeur Université de Bordeaux Co-Directeur IML Paris Michel FENDER Professeur Ecole des Ponts ParisTech Co-Directeur IML Paris Institut international de Management pour la Logistique PROGRAMME DU MASTERE

Introduction (1er partie : Aperçu sur Direction d’exploitation du port de Safi (DEPS) ✓ Prestation de la D.E.PS ✓ Structure de la D.E.P.S ✓ Division de la D.E.P.S ✓ Organigramme de Marsa Maroc (2éme partie : Division commerciale _Facturation ▪ La division commerciale ▪ Service Facturation ▪ Travaux effectués (3éme partie : L’analyse structurelle

généralement des éléments de réponse à une question ; Qu’est ce qui pousse les firmes d’un pays déterminé à s’engager dans des opérations d’investissement à l’étranger plutôt que de limiter leurs activités au marché national ? Au Maroc les premiers flux de l’investissement étranger ont fait leur apparition au début du 20éme siècle avec la mise en place du régime de protectorat. Depuis lors, ces flux ont connu des hauts et des bas en fonction des considérations politiques et économiques

de l'exercice d'une profession libérale, accomplies au Maroc ; 2° - aux opérations d'importation. 3° - La taxe s'applique aux opérations visées aux à l’article 89 du code général des impots effectuées par les personnes, autres que l'Etat non entrepreneur, agissant à titre habituel ou occasionnel, quels que soient leur statut juridique, la forme ou la nature de leur intervention. B. COMMENTAIRE : La taxe sur valeur ajoutée instituée au Maroc ressemble à celle que l'on retrouve dans de nombreux systèmes

TRANSPORT AU MAROC L’importance de la branche du transport peut être appréciée par la place qu’elle occupe au plan économique et social : Elle représente 6% du PIB et 9% de la valeur ajoutée du secteur tertiaire; Tous modes confondus, le transport absorbe 34% de la consommation nationale de l’énergie; Il emploie 10% de la population active urbaine; Le produit de sa fiscalité contribue aux recettes du Budget Général de l’Etat à hauteur de 15%. Le transport routier au Maroc assure