Les Officiers Royaux

connue séance de la flagellation « les magistrats sont les officiers chargés de m’acquitter du devoir vraiment royal de rendre la justice à mes sujets ». C’est sur cette citation que je vais appliquer cette terminologie de la monarchie absolue à des faits historiques évoqués en cours. B. application de la définition à des faits historique de la période d’ancien régime. Je peux affirmer que la monarchie dans l’ancien est absolue et royale. Durant la période de l’ancien régime il y eu des monarchies

principe d’inaliénabilité du domaine royale que met en valeur cet Edit puis dans un second temps les exceptions à ce principe. I - Le principe d’inaliénabilité du domaine royal Pour se faire, les légistes distinguèrent un domaine fixe et un domaine casuel ainsi que la règle de l’inaliénabilité qui présente une certaine originalité puisqu’elle trouve son origine d’une pression de l’opinion publique, le roi de France se comportant vis à vis du domaine royal de la même manière qu’un seigneur féodal

De Gaulle. Aujourd'hui encore,Toulon sert de tête de pont dans les engagements internationaux où la Marine est présente. C'est en 1481 pour que s'affirme sa vocation maritime avec le rattachement de la Provence à la France. On construit la Tour Royale en 1514 et c'est Henri IV qui fait creuser la première darse et édifier un Arsenal. Richelieu, Colbert et Vauban font de Toulon un port à la taille des ambitions maritimes des Rois. C'est le Toulon immortalisé par le peintre Vernet. En 1748, les galères

diplômes. Ils reçoivent les déclarations des parties et rédigent les clauses du contrat. II. Le royaume de France L’histoire du notariat est assez obscure avant Saint Louis, c’est lui qui attacha au Châtelet 60 clercs sous le titre de Notaires Royaux, chargés de recevoir tous les actes de la juridiction volontaire. Ils remplissent si bien leur mission, que Philippe Le Bel les étend en 1302 à toutes les terres de la couronne.     En 1437, Charles VII instaure pour la première fois, une réglementation

d'encadrement judiciaire assez important pour mettre en œuvre sa politique. Les édits sont mal appliqués car une partie non négligeable de ses officiers éprouve des sympathies pour la Réforme. Le protestantisme va se diffuser surtout en milieu urbain parmi les gens qui ont accès à la culture : bourgeois, artisans, gens d'église, érudits, écrivains et officiers de justice. L'année 1561 est l'apogée du protestantisme en France. Il y a environ deux millions de protestants en France. Fin 1561, il y a plus

A) Preuve par production d'un titre Henri Barbu. Acte de mariage et de décès des fidèles par l'église en 1486. Le pouvoir royal a ainsi trouvé l'idée pratique afin d'effectuer la levée de l'impôt. XVI, monarchie exige des curés qui apportent les registres aux tribunaux. Ordonnances de Villers Cottrêts et de Blois 1579 → but : éviter preuve par témoin, non fiable. Les écrits prévales sur les témoignages. Système évolue dans le sens de la laïcité. 1792 : décret 20 sept en vertu duquel le pouvoir

régiments appartenaient en propre au roi : Royal des Vaisseaux, Royal Roussillon, Royal Marine, Royal Italien, etc. On voit encore sous forme de figurines dites « Plat l'Etain » la représentation de ces drapeaux d'ordonnance. Ce n'est qu'à partir de la Révolution que l'emblème prit les trois couleurs bleu-blanc-rouge. Pour bien comprendre le symbolisme de ces trois couleurs, il faut remonter assez loin dans notre histoire. Le manteau de saint Martin (officier de la légion romaine), appelé chape

carolingiens, la législation ne sera pas si intense qu'aujourd'hui (~ 200 capitulaires). La vocation de ces textes est d'ordre législatif (très général) mais aussi d'ordre administratif. Il s'agit de régler les relations entre les sources coutumières et royales. Les capitulaires vont compléter les coutumes là ou elles étaient silencieuses. Plus rarement les capitulaires vont créer du droit. A l'intérieur des capitulaires, des ordres sont données par le roi aux comtes, ou aux missi dominissi. Par ailleurs

confie au duc de Choiseul la réorganisation totale de la Cavalerie Française. Elle fut gérée et encadrée par le Corps Royal des Carabiniers et fonctionnera jusqu’en 1788, veille de la Révolution. Fin 1814, Louis XVIII crée à Saumur l’Ecole d’instruction des troupes à cheval, mais elle ne fonctionnera réellement que de 1816 à 1822. Elle fut rétablie par Charles X sous le nom d’Ecole royale de cavalerie. Le premier carrousel fut présenté en 1828, comportant les reprises de Sauteurs et d’Instructeurs

politique égyptien, il rejoint en 1948 le Mouvement des officiers libres (=organisation militaire égyptienne clandestine) et participe en 1952 au coup d’Etat qui détrôna le roi Farouk I. Biographie : Né en Egypte dans une famille égypto-soudanaise pauvre, parmi 12 frères et sœurs. Il fit ses études dans une académie militaire royale au Caire dont il fut diplômé en 1938 et à l’issue de laquelle il rejoint en 1948 le Mouvement des officiers libres, dont le but était de libérer l’Egypte du contrôle