Les Risques Inhérents à L Amiante

Mis à jour le 10/03/2007 DOSSIER GESTION DES DECHETS Comment sont traités les déchets ? Quels sont les impacts écologiques de ces traitements ? Les incinérateurs sont-ils inoffensifs ? Quels sont les procédés existants pour traiter les déchets ? 1 Table des matières A) Avant Propos.................................................................................................................................. 3 B) Décharge............................................................

C o n s u l t i n g © l’appréhender, comment le mesurer ? L I V R E B L A N C S t r e s s a u t r a v a i l Comment l’appréhender, comment le mesurer ? S R M C o n s u l t i n g © - 2 0 0 8 1Livre Blanc – Stress au travail – Comment l’appréhender, comment le mesurer ? S R M C o n s u l t i n g © - 2 0 0 8 2 SOMMAIRE Préambule 4 I. Problématique 10 II. Etat des lieux 15 II-A/ Définitions du stress 15 • ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL SUR LE STRESS AU

Problématique Etat des lieux II-A/ Définitions du stress II-B/ Etat des lieux des lois relatives aux conditions de travail ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL SUR LE STRESS AU TRAVAIL DU 02 JUILLET 2008 15 APPROCHE SCIENTIFIQUE : MECANISMES PHYSIOLOGIQUES 16 L’APPROCHE INTERACTIONNISTE DU STRESS : Lazarus 17 L’APPROCHE PSYCHOSOCIALE 17 LES SYNDICATS 18 L’ANACT 20 PATRICK LEGERON 21 Les obligations de l’employeur 22 Ce qu’il faut retenir des lois relatives à l’ANACT 24 Ce qu’il faut retenir

de l’efficacité énergétique rassemble 6 Syndicats Professionnels regroupe 500 Entreprises ƒ Conduite et maintenance des équipements de chauffage et de climatisation et exploitation de l’énergie dans le bâtiment : de l’installation centralisée à l’équipement individuel. ƒ Développement et gestion des réseaux de chaleur et de froid. ƒ Production locale d’énergie. ƒ Valorisation déchets. énergétique des SYNDICAT NATIONAL DU CHAUFFAGE URBAIN ET DE LA CLIMATISATION URBAINE SYNDICAT NATIONAL

mondiale de la santé (OMS) estime à 1,5 milliard le nombre de personnes dans le monde ne disposant pas d'eau potable (100 millions dans la zone européenne), à environ 30 000 le nombre de personnes mourant chaque jour d'avoir bu une eau dangereuse ou de déshydratation et à 35 % les gastro-entérites (GE) aiguës dues à des virus transmis par l'eau. Ces quelques chiffres montrent l'importance des dangers pour la santé associés aux eaux, et la nécessité d'une évaluation des risques d'origine hydrique pour la

constitue le rapport scientifique d’une recherche réalisée avec le soutien du GIP Mission de recherche Droit et Justice (convention n°06.16). Son contenu n’engage que la responsabilité de ses auteurs. Toute reproduction, même partielle, est subordonnée à l’accord de la Mission. 1 SOMMAIRE Sommaire.................................................................................................................. 1 Présentation de la recherche .................................................

focalise sur certaines questions notamment sur la rupture du CT. il est aussi particulier aussi parce qu’une grande partie du contentieux a lieu devant une jur° spécialisée qu’est le CPH. (ppe du paritarisme du CPH avec des juges non professionnels élus par leurs paires). Quels sont les litiges soumis au CPH . éléments de procédure . moyens d’actions en Justice à la disposition des syndicats. §1) la compétence du CPH Le CPH est une jur° spécialisée relevant de l’ordre judiciaire. Jur° spécialisée :

Dispositif qui permet de couvrir les risques sociaux. Sociaux : -          car ces risques sont pris en charge par la Société : Etat, mutualité. -          Pris en charge des risques concernant les salariés : question sociale du 19é.   Définition juridique Sécurité Sociale. -          Définition internationale : Norme minimale 102 de l’Organisation Internationale du Travail : assez faible pour que le maximum de pays puisse y adhérer. Elle énumère différents risques o   Santé : maladie :   couverture

connait aujourd’hui et surtout en 2008 un tournant décisif. On a peu de recul mais certaines réformes comme celle de la représentativité entrainent une recomposition du paysage syndical français. L’évolution du droit des négociations collectives en France : -les premières conventions collectives sont nées de la pratique fin 19ieme et le plus souvent à la suite de mouvements collectifs de contestation. Le droit du travail était à peine né. Ces premiers contrats collectifs sont donc régis par

gestion des risques.1. Hiérarchie des