Les Sources De Droit De Travail En Tunisie

Direction conception et organisation comptable : 6 II-5 La comptabilité des filiales : 7 II-6 Organigramme de département finance comptabilité : 8 Deuxième Partie : TACHES EFFECTUEES ET OBSERVEES 1. Déclaration fiscale de la retenue à la source : 9 2. Déclaration fiscale de la TVA : 9 3. La télé déclaration : 10 4. Tenus de la liste des clients exonérés de la TVA : 11 5. Règlement d’assurance : 11 6. les commissions de courtages sur primes assurance vie faveur BIAT : 12 7. Confirmation

établissements non résidents en activité avant le premier janvier 2011. Les prestataires de services financiers non résidents exerçant avant le premier janvier 2011 dans le cadre du code de prestations des services financiers aux non résidents bénéficient du droit de déduction des bénéfices provenant de leurs opérations avec les non résidents réalisés jusqu’au 31 décembre 2010. Les organismes exerçant avant le premier janvier 2011 dans le cadre de conventions conclues conformément aux dispositions de l’article

romdhana ; -A ma femme Najet ; -A mes deux filles Amira et Nour el houda. - A tous mes maîtres et professeurs dans les écoles, instituts et facultés que j’ai fréquentés depuis 1962 jusqu’au 1990. - A tous ceux qui m’ont aidé à réaliser ce modeste travail. - A mes camarades de l’école primaire de Om Ladham ( el omma), du lycée mixte de Gammouda (sidi bouzid), du lycée mixte Houcine Bouzaiene de Gafsa, de la Faculté des Sciences et Technique de Sfax, de l’Institut National de la Statistique et de l’Economie

Lamia (ISG) Trabelsi Amira M. Ben Ishak Hichem (TTN) [pic] Remerciements Ce projet a été effectué pour le compte de l’Institut Supérieur de Gestion, en collaboration avec la Société Tunisienne Tunisie TradeNet, sous la responsabilité de Mme. El Abed Jilani Lamia et M. Ben Ishak Hichem. Qu’il nous soit permis de remercier M. Ben Ishak Hichem, ingénieur de développement au sein de la TTN pour l’aide efficace qu’il nous a apportée, pour

BANK Travail fait par : AZIBI MOHAMED RIADH 4 émé année Ingénierie Financière Polyfinance 2007-2008 PLAN Introduction Partie 1 : Attijariwafa Bank Section 1 : le secteur bancaire marocain Section 2 : Identité d’AttijariWafa bank • Fiche signalétique • Historique • Organisation • Mission et vision • Résultat 2007 Partie 2 : comparatif du capital market : Maroc , Tunisie , Egypte

de paix réunies. D’ailleurs, en l’absence d’une situation stable, des élections ont été reportées en Côte d’Ivoire, au Tchad, au Zimbabwe, et risquent de l’être en Guinée. Mais la tenue d’élections, aussi consubstantielle qu’elle soit à l’État de droit, est-elle un passage suffisant pour permettre à un régime politique d’acquérir un caractère démocratique ? Autrement dit, la démocratie, est-elle exclusivement électorale ? L’Afrique noire compte 48 États, dont peu d’entre eux connaissent des évolutions

connu une place de premier plan. Se trouvant dans le bassin méditerranéen avec de grandes variations climatiques du Nord au Sud, la Tunisie présente un terrain de prédilection au développement de ces cultures. A l’exception de l’exploitation de certaines essences forestières (romarin, thym...) et le bigaradier, la culture des plantes aromatiques et médicinales en Tunisie reste traditionnelle. Elle se limite aux jardins familiaux et aux jardins d'agrément, notamment avec des espèces florales faisant

pour le droit de vote aux femmes dans son Admission des femmes au droit de cité : « songez qu’il s’agit des droits de la moitié du genre humain ». le droit d'aînesse masculin est supprimé par la loi. Tous les enfants sont désormais égaux devant la succession, quel que soit leur rang de naissance et leur sexe. 1791 - France : La loi laïcise le mariage qui devient un contrat entre les époux. Olympe de Gouges réclame l’égalité politique entre hommes et femmes dans sa Déclaration des droits de la femme

Le grand Larousse définit la fiscalité comme étant le système de perception des impôts, l'ensemble des lois qui s'y rapportent et les moyens qui y conduisent. Branche du droit public, la fiscalité est constituée de l'ensemble des règles juridiques concernant les impôts. Elle organise la participation des sujets de droit, aussi bien personnes physiques que morales, à la vie financière de l'État. La fiscalité constitue aussi pour l'État un outil important de politique économique et sociale

colonies le progrès et la modernisation, en construisant des écoles, des hôpitaux, des routes et en combattant l’esclavage (aboli en France en 1848) et la traite des noirs. Cependant, la main-d’œuvre locale est durement exploitée, notamment avec le travail forcé imposé en Afrique. * Traite : commerce des esclaves. * De 1840 à 1914, près de 40 millions d’Européens émigrent vers les colonies de peuplement (Canda, Australie, Algérie) et vers l’Amérique. * Dominion : ancienne colonie britannique