Les Sources écrites

de nombreuses personnes ont décidé de s’y intéresser plus « profondément ». C’est notamment le cas de l’auteur Maurice Sartre qui écrivit un article nommé : «L’homosexualité dans la Grèce ancienne» et qui parut dans « La Grèce ancienne », un livre écrit par Claude Mossé et qui fut publié en 1986 à Paris. Ce compte rendu aura donc pour but d’analyser l’article en général ainsi que la position de l’auteur par rapport au thème principale, l’homosexualité dans la Grèce ancienne, mais plus précisément

Chap 3 : LES SOURCES DU DROIT Les règles de droit reposent sur des normes souvent écrites. Les règles de droit qui s’appliquent sur un territoire sont organisées, hiérarchisées et peuvent être consultées par tous. I- La justice repose sur un droit essentiellement écrit émanant de diverses sources Les règles de droit sont des normes juridiques obligatoires et générales dont l'inobservation autorise l'État à prononcer des sanctions. Ces règles trouvent leur origine dans ce que l'on

de la coutume. Il y a une certaine interdépendance entre les deux et au fil des années une rivalité s’est crée ce qui a voulu que l’on hiérarchise d’une certaine manière ces deux sources de droit en finissant par mettre en doute si la coutume en est vraiment une, ce qui ne faisait pas vraiment débat avant les lois écrites. Renier d’où l’on vient, renier une partie de ses origines ne conduira-t-il pas à la perte de loi ? La coutume a-t-elle encore véritablement un rôle à jouer de nos jours? La loi

pénale (pécuniaire ou corporelle). La sanction a une vertu prophylactique (= de prévention). * Notions de droit * Les sources du droit * La confusion des sources * La réalisation du droit * Conflits de lois dans le temps * La création des droits subjectifs: La classification des droits subjectifs * La création des droits subjectifs: Les sources des droits subjectifs * La preuve des droits subjectifs: L'objet de la preuve * La preuve des droits subjectifs: Les

Discours sur l’origine et les fondements de l’inégalité parmi les hommes est un essai philosophique écrit par Jean-Jacques Rousseau et publié en 1755. Le philosophe nous dévoile dans cet œuvre, concentrée sur Autrui et plus précisément le bien et le mal, sa conception de l’état nature, de la perfectibilité humaine et ainsi nous livre ses pensées sur la propriété privée qu’il considère comme source de toutes les inégalités. Rousseau soulève par son texte la problématique suivante : Quelle est l’origine

par un praticien du droit sur les coutumes d’une région donnée. Ici la région en question c’est la comité de Clermont-de-Beauvaisis, territoire du sixième et dernier fils de Louis IX : Robert. Cet ouvrage est un remarquable coutumier de droit privé écrit par Philippe de Beaumanoir vers 1283, s’intitulant les coutume de Clermont-en -Beauvaisis. Les coutumes de cette ouvrage, précédées d’un prologue et d’un capitulaire, sont divisé en 70 chapitres dont les rubrique sont détaillé et sont donc assez remarquable

Sources du droit commercial Sources écrites + sources non écrites. I] Les sources écrites A) Sources internes C° de 58 détermine les compétences pour fixer les règles en matière commerciale. Compétences partagées entre le pouvoir législatif et le pouvoir règlementaire (exécutif) 1°) La loi Art 34 C° : la loi détermine les principes fondamentaux du régime de la propriété, des droits réels et des obligations civiles et commerciales. La loi fixe aussi les règles concernant les garanties

LES SOURCES DU DROIT Qu’est ce que le droit ? Le droit correspond à l’ensemble des règles régissant la vie en société et sanctionnées par la puissance publique. Il existe une multitude de branches du droit : le droit pénal, le droit civil, le droit commercial, le droit administratif et beaucoup d’autres encore. En droit français, le droit a longtemps été coutumier. S’il y a eu des tentatives de codification déjà sous l’empire romain avec notamment les sénatus-consultes, le droit était morcelé

attarderons sur la doctrine en tant que source et créateur de droit ainsi que ses limites. §1 La création d’un code et ses limites A. Le rôle du législateur et du magistrat Le rôle du législateur et du magistrat sont prédéfinis et bien différents. En effet le législateur est officiellement une source de droit et un créateur de droit alors que le magistrat est une source officieuse du droit, en effet la jurisprudence qui émane des magistrats est une source honteuse du droit. Le législateur a

par l’Autre. L’écriture peut emmener vers une structure temporelle et spatiale. La règle incontournable est de lire son texte à voix haute devant le groupe. Les mots ne nous appartiennent pas dans l’atelier. A partir du moment où ils sont dits, écrits, ils appartiennent au collectif, cela produit une phase intéressante. Le trop peu de contrainte peut créer le blocage. La consigne est essentielle. « Qu’est ce que je demande ? Avec quels mots? » Il y a toujours une part d’ambigüité dans la langue