Les Taches Effectuees Par Un Declarant En Douane

L'administration des douane et des impôts indirects est chargée d'étudier et d'élaborer les projets de textes législatifs et rAvant d’entamer le présent rapport, je souhaite présenter mes profonds remerciements à mon professeur M. ALAMI pour son encadrement. Je remercie M. Olivier Puech pour le grand intérêt qu’il a apporté à ce travail, M. Laarbi pour son aide et son soutien, ainsi que tout le personnel du Groupe TIMAR. Mes remerciements s’adressent aussi à tous mes professeurs qui ont

I- Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export……………….....10 1– L'importation………………………………………………………………10 2 – L'exportation……………………………………………………………...11 3 – Les marchandises considérées abandonnées en douanes………………....12 II - les procédures de dédouanement des marchandises……………………………..14 III - Les différents circuits de dédouanement………………………………………..15 Chapitre II: Magasins et aires de dédouanement: une nouvelle plate forme de dédouanement des

produits sensibles, soumis à licence ou prohibés ................................................. 12 Régimes économiques en douane (RED) ..................................................................................... 13 Régime de mise à la consommation à l’importation et à l’exportation simple ...................................................... 11 Régimes «économiques» en douane ....................................................................................................................

Maroc………………. ……………………………………………………………….9 I- Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export……………….....10 1– L'importation………………………………………………………………10 2 – L'exportation……………………………………………………………...11 3 – Les marchandises considérées abandonnées en douanes………………....12 II - les procédures de dédouanement des marchandises……………………………..14 III - Les différents circuits de dédouanement………………………………………..15 Chapitre II: Magasins et aires de dédouanement: une nouvelle plate forme de dédouanement des marchandises

travaux réalisés. 7 - AVANCES SUR MARCHES NANTIS : Crédit destiné à relayer l'encaissement des créances administratives au titre de l'exécution de marchés publics de travaux ou de fournitures nantis en faveur de la Banque. L‘avance de la banque est effectuée sur la base de l‘attestation des droits constatés (décompte). 8 - PREFINANCEMENT EXPORT : Crédit réservé au financement des dépenses nécessaires à l'exécution de commandes destinées à l’exportation notamment l'approvisionnement en matières premières

……………………………………………………...42 1.1. Cas Unitransit ……………………………………………………………...43 1.2. Cas Marsa Maroc …………………………………………………….........48 1.3. Cas Douane ……………………………………………………...................50 1.4. Synthèse des résultats obtenus ……………………………………………53 2. Suggestions d’amélioration ……………………………………………………

profit au niveau professionnel. En effet, l‟expérience joue un rôle très important car elle permet au stagiaire de maîtriser ses tâches et d'assumer la responsabilité d'une façon efficace. Pour cette raison, j'ai passé un stage à l'Administration des Douanes de CasaPort; qui comme dans tout état moderne, est chargé du recouvrement des droits et taxes des douanes. Placée aux frontières elle perçoit également sur les marchandises importées ou exportées certaines taxes pour le compte d‟autre administrations

Customer Relationship Management Business Intelligence Unified Modeling Language Two Track Unified Process Rational Unified Process eXtreme Programming Free On Board Dirhams Déclaration Unique de la Marchandise Système de l'Administration des Douanes et de l'Office des Changes Office d'Exploitation des Ports Système d’Information Model View Controller eXtensible Markup Language Remote Procedure Call Lightweight Directory Access Protocol Online Analytical Processing Système de Gestion de

La Distribution La distribution repose sur quatre systèmes : * Le système conventionnel : Les livreurs visitent les points de ventes pour la distribution des produits et la prise de commande ; * Le système de la prévente : Les tâches de prise de commandes et de livraison sont séparées. Le pré-vendeur s’occupe de la collecte des commandes auprès des clients par le système HHT, les produits sont préparés la veille sur la base des commandes communiquées par le système HHT. La livraison

19 III- Exploitation du bureau de ville 25 IV- Les agences de voyages et les bureaux de tourisme 25 V- Autres auxiliaires 26 Chapitre 3 La douane 31 I- Contrôle des changes et contrôle des marchandises 31 II- Administration des douanes et Les documents douaniers. 32 III- Les relations transporteurs-douanes et les relations des auxiliaires de transports-douanes 36 IV- Les magasins généraux et les aires de franchise 39 Chapitre 4 LA manutention 40 I- Généralités 40 II- Le système du poste d'accostage