Les Taches Effectuees Par Un Declarant En Douane

abord l’administration des douanes. Pour ce faire, cette administration doit être innovante car c’est le premier regard des entrées et sorties d’un pays de ce fait elle se veut moderne. Ainsi, la douane s’est dotée de moyens nécessaire pour procéder à la perception des droits et taxes sur les marchandises à l’import comme à l’export. A cet effet, ces marchandises sont exposées selon le cas, des droits d’importation ou d’exportation inscrits dans le tarif des douanes. En améliorant ses capacités

et à témoigner toute ma reconnaissance à l’ensemble des fonctionnaires de l’administration des douanes et impôts indirects pour l’intérêt porte tout au long de mon stage pour leur aide et précisions. [pic] Aperçu général sur l’administration des douanes et impôts indirects : Présentation : 1. rôles et missions de la douane 2. organisation de l’administration des douanes et impôts indirects 3. obligations et droits, pouvoir des agents de l’.A.D.I.I. Notion

de contacter tous ses services pour prendre une vision globale sur leurs activités. Dans ce rapport je vais traiter deux grandes parties : □ La présentation sur l’entreprise d’accueil FOUNTY TRANSIT. □ Les études et les tâches confiées à moi. [pic] I. Fiche technique : Raison sociale : Founty Transit Activité : Transit

 INTRODUCTION L’administration des douanes, une des plus importantes administrations du Ministère des Finances chargée de la mise en application de la législation douanière, est l’un des services publics les plus exposé aux pratiques de corruption, de mauvaise gestion et de malversations économiques. Les problèmes douaniers ont tout le temps occupés une place ambigüe dans les relations sociales, relevant de l’économie internationale, de la fiscalité, de la politique

aérien : le système PELICAN. I- Le circuit export : 1 – Le Système PELICAN Le système informatique PELICAN a été élaboré par AIR FRANCE pour traiter toutes les opérations qui concernent le FRET aérien. Il facilite, ainsi, la réalisation des tâches dans les services de réservation et d’acceptation des dossiers, dans l’agence d’import et d’export, ainsi que dans le service litige. Ce système est, en fait, loué par AIR FRANCE aux autres compagnies aériennes telles que TUNISAIR… 2- Le Service

ET PROCÉDURES DOUANIÈRES. 2-1- Code des douanes. 2-2 -Textes d'application du code des douanes. RETOUR Loi n° 79-07 du 21 juillet 1979, modifiée et complétée, portant CODE DES DOUANES TEXTE MIS A JOUR AU 01/01/2002 SOMMAIRE CHAPITRE I Champ d'application de la loi douanière CHAPITRE II CHAPITRE III Prohibitions Organisation et fonctionnement de de l'administration des douanes Art. 01 à 19 Art. 20 à 27 Art. 28 à 50 CHAPITRE IV Conduite en douane des marchandises Art. 51 à 65 CHAPITRE V

 L’ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTES Direction Régionale de Casa-Port. Prénom  :Fatima Zahra Nom :FILALI Filière : Technicien spécialisé en « Secrétariat de direction » Etablissement :Institut Spécialisé de Gestion et d’informatique/OFPPT Lieu de stage : la Direction régional de Casa-Port Encadré par  : Mr Abdelali ELFETTACHE ESSAKALY Période de stage : Du 04 /01 /2010 au 29 /02 /2010 Promotion : 2008/2010

technique…………………………………………………4 2) Organigramme………………………………………………….5 3) Description des services ……………………………………..6 DEUXIEME PARTIE : LE DEROULEMENT DE L’ACTIVITE AU SEIN DE LA SOCIETE………………………………………...10 TROISIEME PARTIE : LES TACHES EFFECTUEES……........12 CONCLUSION…………………………………………………………….14 ANNEXE………………..………………………………………………….15 A terme de ce stage, je souhaite exprimer mes sincères remerciements à : Mes chers parents. Mes chers frères et sœurs. Mes

GÉNÉRALE FISCALITÉ ET UNION DOUANIÈRE TAXUD/800/2002-FR Update Bruxelles, JANVIER 2007 Recueil des textes relatifs à la valeur en douane du COMITÉ DU CODE DES DOUANES Section de la valeur en douane Un recueil des dispositions réglementaires et des textes relatifs à l'application, dans la Communauté, de l'accord GATT sur la valeur en douane a été publié sous forme consolidée pour la dernière fois en 1997. Depuis, un certain nombre de changements sont intervenus, à savoir l'adoption

commerce extérieur, dans son application, nécessite la participation d un certain nombre d institutions parmi lesquelles la douane, acteur majeur. Cette administration sera définie, ses missions clarifiées et son organisation passée en revue. Les formalités en douane et plus spécifiquement le dédouanement seront analysés avec la documentation appropriée. 1. DEFINITION La douane, même si elle peut valablement être assimilée aux notions de frontière ou de taxes, doit être perçue ici comme étant l’administration