Les Travaux et les Jours

............................................................42 3.3. Déclaration de travaux...........................................................................................................................................................43 3.3.1. 3.3.2. Déclaration de travaux à l'ONSS .................................................................................43 Autres déclarations de travaux .....................................................................................45

sujet comporte 14 pages numérotées de 1/14 à 14/14 Page de garde …………………………………………………………………….p.1 Présentation du sujet……………………………………………………………...p.2-4 ANNEXES Annexe 1 : Processus actuel………………………………………………………p.5-6 Annexe 2 : Décompte chiffré des travaux…………………………….…………..p.7 Annexe 3 : Extraits des entretiens avec les acteurs du processus…………………p.8-11 Annexe 4 : Inventaire des dossiers d’ouvrage…………………………………….p.12-13 Annexe 5 : Extrait du rapport d’activité annuel …………………………………..p.14 Annexe 6

l’attribution de jours de repos RTT par exemple)   La durée légale du temps de travail (35 heures par semaine) ne constitue pas une norme impérative : un employeur peut prévoir une durée inférieure à la durée légale ou, sous réserve de respecter la réglementation des heures supplémentaires et de la durée maximale hebdomadaire, supérieure à cette durée. Par ailleurs, un accord collectif peut déroger à la référence horaire pour calculer la durée du travail et instaurer des forfaits jours. La durée du

fonction du tau de TVA applicable à la date de facturation. "conforme aux exigences du crédit d'impôt pour les dépenses d'équipement de l'habitation principale en faveur des économies d'énergie et du développement durable (CGI 200-quater) pour les travaux de charpente, couverture et doublage de façade" "conforme à la règlementation thermique éléments par éléments : décret 2007-363 du 19 mars 2007, CCH R 131-28, arrêt é du 3 mai 2007" Toutes nos installations sont réalisées sous couvert des assurances

prévisibles - découverte de munitions ou autres engins de guerre - taille de la grue (survol de base vie et de voie public en charge interdite) - Création d’un parking provisoire sur une parcelle voisine le temps des travaux dû au manque de place sur le chantier. - Mise en place d’un blindage obligatoire sur façade EST (46 ml) le long des deux bâtiments, due au manque de place pour l’installation de la base vie et du lieu de stockage - Clôture

collective nationale TITRE II - Conclusion du contrat de travail TITRE III - Durée du travail CHAPITRE III-1 - Horaires de travail CHAPITRE III-2 - Organisation du travail TITRE IV - Rémunération TITRE V - Jours fériés - Autorisations d'absence - Congés payés CHAPITRE V-1 - Jours fériés - Autorisations d'absence CHAPITRE V-2 - Congés payés TITRE VI - Maladie - Accident - Maternité CHAPITRE VIII-1 - Arrêt de travail pour maladie ou accident CHAPITRE VII-3 - Maternité TITRE VII - Liberté

EFFECTUEE AU MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS DANS LE CADRE DU PROJET DE CONSTRUCTION D’UN BATIMENT R+2 POUR L’EXTENSION DES SERVICES CENTRAUX SIS A LA DELEGATION REGIONALE DES TRAVAUX PUBLIC DU CENTRE. 1-INTRODUCTION Dans le cadre de la maitrise d’œuvre du projet de construction d’un bâtiment R+2 pour l’extension des services centraux du MINTP à la délégation régionale des travaux publics du centre à Yaoundé le Bureau d’Etudes Techniques CERBAT chargé du contrôle des travaux à confier par contrat de

France, à l’exclusion des DOM-TOM, les relations de travail entre : . d’une part, les employeurs dont l’activité relève d’une des activités énumérées à l’article 1.2 cidessous, les Services Interentreprises de Santé au Travail du Bâtiment et des Travaux Publics, les Congés Intempéries BTP - Union des Caisses de France et les Caisses de Congés Payés du Bâtiment, d’autre part, les Employés, Techniciens et Agents de maîtrise qu’ils emploient à une activité Bâtiment, sur le territoire de la France métropolitaine

aux marchés de travaux Edition du 24 octobre 2001 Identifiant : GF-1125 DIRECTION FINANCIÈRE 412 280 737 RCS NANTERRE DIRECTION DES ACHATS 552 049 447 RCS PARIS Cahier des Clauses et Conditions Générales applicables aux marchés de travaux Les conseils d’administration de Réseau Ferré de France et de la Société Nationale des Chemins de Fer Français ont approuvé le texte qui suit d'un même Cahier des Clauses et Conditions Générales applicables aux marchés de travaux. Ils ont décidé

4 grandes catégories : C • Conseils fiche jaune P • Procédures fiche bleue fiche verte D • Documents i • Informations fiche rouge Tableau reprenant chronologiquement les démarches essentielles lors du suivi d’un chantier : • OFFRE • COMMANDE DES TRAVAUX • CHANTIER • FIN DE CHANTIER • DÉMARCHES COMPLÉMENTAIRES Fiches reprenant les points importants dont il faut tenir compte. Description des grandes lignes à suivre en cours de chantier. Documents-types à adapter que l’entrepreneur retrouve généralement