Les Valeurs Mobilières

comptable générale a pour but d’expliquer le fonctionnement des entreprises on le qualifie de bilan fonctionnel. Dans un bilan fonctionnel distinction entre : * les ressources au passif * les emploie à l’actif Evaluation des éléments à la valeur d’origine des flux de recettes et de dépenses. Classement selon le site investissement financement ou exploitation auxquelles appartient leur recettes ou dépenses d’origines. Les cycles long d’investissement et de financement La décision d’augmenter

* Marseille, * Nancy, * Nantes, * Paris. Chacune d’entres elles cotent et animent ses propres valeurs. * Mais qu’est ce qu’un marché ? C’est avant tout un lieu de rencontre entre une offre et une demande de produits financiers. * Marché des valeurs immobilières classiques Il existe quatre marchés où sont négociés les valeurs mobilières classiques (actions et obligations) et qui se différencient par la taille et l’importance des sociétés cotées et du

plus values sont calculées sur la base du prix initial d’acquisition des titres de la société absorbée ou scindée avant leur échange suite à une opération de fusion ou scission ; Les éléments de stock peuvent être évalués, sur option, soit à leur valeur d’origine, soit à leur prix du marché, et ce sans impact fiscal à condition que ces éléments ne soient inscrits ultérieurement chez la société absorbante ou née de la scission dans un compte autre que celui des stocks ; - - - LF 2010

remboursement corrélatif aux associés est enregistré au droit fixe des actes innommés. 2) Réduction avec remboursement ou attribution de biens sociaux : La réduction opérée par répartition de valeurs sociales s'analyse en un partage partiel.Elle donne ouverture au droit de partage sur les valeurs partagées dès lors que les parties prenantes sont suffisamment désignées, ne serait-ce que par le numéro de leur titre. Ces principes sont applicables sans difficulté en général au cas le plus fréquent

d’un capital circulant Capital qui est utilisé Capital qui n’est utilisé qu’un seul cycle de P ( détruit/transformé) pendant plusieurs cycles (ex : farine) 2/ Production – Consommation intermédiaire = valeur ajoutée V.A = P - C.I Valeur ajoutée : supplément de valeur apporté grâce au savoir faire et à l’utilisation de machines outils. 3/ P.I.B = somme V.A (P.I.B ≠ ∑=somme P) Pour comptabiliser la production totale des entreprises sur le territoire français on ne peut pas

CONCERNANT LES REGLES D’ASSIETTE……………………………………………......................................P1 A/ Mesures spécifiques à l’impôt sur les sociétés…………………………P1 B/ Mesures spécifiques à l’impôt sur le revenu…………………………....P3 C/ Mesures spécifiques à la taxe sur la valeur ajoutée…………………..P6 D/ Mesures spécifiques aux droits d’enregistrement…………………….P8 E/ Mesures communes…………………………………………………………P9 II. III. IV. PROCEDURES FISCALES……………………………………………..….…...P10 AUTRES DROITS ET TAXES…………………………………………………..P10 DISPOSITIONS

Bibliographie I. Ouvrages généraux • H. Causse, Les titres négociables, Litec, 1993, n°14 et s. * II. Ouvrages spéciaux • A. Reygrobellet, La notion de valeur mobilière, thèse Paris II, 1995, p.564, n°571 ( la qualification de la valeur mobilière grâce à sa qualité d'être négociable) III. Encyclopédies et Répertoires • P. Didier, l'entreprise en société, les groupes de sociétés, Droit commercial, t. 2, 3eme éd., PUF, 1999, p.62. • C. Pénichon, Sociétés civiles de placement

Tél. +41 (0)31 327 91 00, Fax +41 (0)31 327 91 01 www.finma.ch Banques Groupes et congl. financiers LB Autres intermédiaires Assureurs X LSA Groupes. et congl. d’assur. Intermédiaires d’assur. Bourses et participants Négociants en valeurs mob. Directions de fonds SICAV Sociétés en comm. de PCC SICAF LBVM Destinataires LPCC Banques dépositaires Gestionnaires de PCC Distributeurs Représentants de PCC étr. Autres intermédiaires OAR LBA IFDS Entités surveillées par OAR

émises par la SARL ..................................................................... 1 1. Les parts sociales sont des titres à valeur nominale ....................................................... 1 2. Les parts sociales doivent être intégralement libérées ................................................... 1 3. Les parts sociales ne sont pas des valeurs mobilières .................................................... 1 4. Les parts sociales ne peuvent pas être souscrites par voie d’appel public

toutes les personnes qui nous ont aidés afin de réussir cet exposé. Plan : I. Introduction : * Définition de la bourse. * Le rôle de la bourse. II. La bourse de valeur de Casablanca : * Présentation. * Création et historique. * Fonctionnement de la bourse. III. Les intervenants du marché boursier : IV. Conclusion : * Avantages et inconvénients de l’introduction en bourse.  *