Les Villes Autonomes Du Moyen Age Droit

Histoire du droit des personnes et de la famille Titre 1 : mon nom est personne Titre 2 : le mariage Titre 3 : la filiation Titre 1 : mon nom est personne Introduction du titre 1 : définir la personne Dans le code civil, « les personnes » est le titre de la première partie (personnes – biens – obligations). Les acteurs (les personnes) qui évoluent dans un décor (les biens) et qui jouent un jeu (les obligations), ce qui nous relient les uns des autres en matière juridique. Le statut

Fusterie et à Longemalle servent au transit des marchandises. La ville dépasse les limites du bourg allobroge ; dans ces temps tranquilles, les villes n'ont plus besoin de fortifications. Le centre administratif était la Cour Saint-Pierre. Il y restera un millénaire et demi. Le palais burgonde, puis celui de l'évêque, seigneur de Genève au Moyen Age, succéderont aux bureaux romains. A la Réforme, après le départ de l'évêque, lorsque les conseils communaux formeront le gouvernement de la République

Cours d’Histoire du Droit Cours d’Histoire du Droit Questions posées à l’examen : Cours du 02/02/11 - Question de vocabulaire. - Terminus a quo : date la plus ancienne possible où le texte a été rédigé. Terminus a quem : date la plus récente possible où le texte a été rédigé. - Texte ? Doctrine, législation, coutume… Quel type ? - Justifier, pourquoi ces dates ? - Monitorats. Introduction : Déconstruction de clichés. Quand on parle de périodisation traditionnelle, c’est

vulnérabilité : précarité du travail, fragilité des supports de proximité 3. Zone de désaffiliation : aucune activité productive, isolement relationnel Deux Remarques : 1."cette grille ne recoupe pas exactement la stratification sociale" (ex : artisan du Moyen-Age encadré ds le milieu corporatiste mais salaire médiocre, les "indigents intégrés sous protection rapprochée" 2."le modèle proposé n'est pas statique" c'est pour cela qu'il préfère le terme de désaffiliation (dissociation, disqualification sociale

part et d'autre du cercle Arctique dans la partie orientale de la Fennoscandie, ce qui fait d'elle un pays nordique entièrement extérieur à la Scandinavie. Composé de milliers de lacs et d'innombrables îles, parmi lesquelles celles de l'archipel autonome d'Åland, il occupe une superficie totale de 338 145 kilomètres carrés entre la Russie à l'est, la Norvège au nord et la Suède au nord-ouest, soit celle du cinquième plus vaste pays d'Europe. Cet espace géographique soumis à un climat rigoureux

communes et des provinces. B) Les dépenses des communes des provinces C) Le contrôle budgétaire et de la légalité. IV) Le système de gestion des ressources humaines des collectivités néerlandaises. A) Statuts et catégories d’agents B) Droits et obligations C) Conditions d’accès à la fonction publique. D) Gestion des compétences et développement de carrière. V) Le développement de la performance. A) Le niveau national. B) Le niveau local. A/ HISTORIQUE Le Royaume

Introduction Historique au droit. Introduction historique au droit Droit : dans l’antiquité, le droit c’est « l’art du bon et du juste », au moyen âge on dira que c’est « l’art de rendre à chacun le sien », aujourd’hui en considère le droit comme une science alors que l’on sait que ce n’est pas une science exacte. Comme toute science, le droit constitue un ensemble de connaissances, le droit inclue l’art de « dire le droit », c’est-à-dire de l’adapter au problème posé. C’est donc dire que

DROIT DES AFFAIRES Examen Ecrit : 1h30 feuillet pré imprimé = Une partie connaissance 3-4 questions – une partie pratique (petits cas pratiques) – Une partie sur une question de réflexion (arrêt de cassation, formule de doctrine = construire une argumentation sur un point controversé) Objectifs : Notions fondamentales + Savoir utiliser le Code de commerce Dossier à notre disposition sur intranet sur DocAssas (que l’on peut amener à l’examen sans annotation) M.Blaise Droit des affaire LGDJ

Chômeur est toute personne ayant dépassé un âge spécifique et qui, au cours de la période de référence, était : * sans travail c'est-à-dire il est dépourvu d’emploi ; * Disponible pour travailler ; * A la recherche d’un emploi durant la période de référence. Définition du taux de chômage : Le taux de chômage est le pourcentage de chômeurs dans la population active (actifs occupés + chômeurs). On peut calculer un taux de chômage par âge en mettant en rapport les chômeurs d'une classe

politique malgré qq tentatives de réforme de l’impératrice Cixi ; crise s’aggrave lorsque dernier empereur = Puyi âgé de 3 ans ! X° des révoltes et des complots à la cours impériale.. = Un empire disloqué car : . Le dernier empereur (Puyi) abdique en 1908 : vit enfermé dans la « Cité Interdite » à Beijing. . Un empire qui se féodalise, c'est-à-dire que des pouvoirs locaux +/- autonomes se multiplient, appelés Seigneurs de la Guerre car leur pouvoir s’appuie le plus souvent sur la force de leur armée