Letat Na Til Pour But Que La Sécurité De Ses Citoyens

naturel , droit que lhomme tient de sa nature humaine , des droits qui sont nalienables autrement dit quils ne peuvent pas lui être enleves . et qui sont sacres , ce a quoi on a pas le droit de toucher . cette idee on la retrouve dans l’article 2 « le but de tout association pol .. » , art 4 « exercice des droits naturels de chaque home » , art 11 et 17 « propriété dont on dit quelle est un droit inviolable et sacre » . En vertu du jus naturalis , l’homme en tant que tel dispose de droits naturels

un principe d’exclusion, pour les révolutions la norme c’est la loi, le juge est donc exclu, dans cette idée de la conception légaliste de la norme la loi est la seule source possible de droit. Et si seul la loi est source de loi alors le judiciaire na pas de pouvoir de créé les normes ; ce principe d’exclusion est pourvu de solide fondements textuel et rationnel Les fondements textuels du principe d’exclusion Les textes a grande portée symbolique=* Loi des 16 et 24 1790 en son article 10 fixe

un principe d’exclusion, pour les révolutions la norme c’est la loi, le juge est donc exclu, dans cette idée de la conception légaliste de la norme la loi est la seule source possible de droit. Et si seul la loi est source de loi alors le judiciaire na pas de pouvoir de créé les normes ; ce principe d’exclusion est pourvu de solide fondements textuel et rationnel 1) Les fondements textuels du principe d’exclusion Les textes a grande portée symbolique=* Loi des 16 et 24 1790 en son article 10 fixe

voila pk ce système de la liberté de changer sont noms a était abandonné. depuis la loi du 6 fructidor an 2, depuis cette loi du 23 août 1794 le principe posé et celui de l’immutabilité, le but est la stabilité et la sécurité des citoyens et des services publique. le texte de cette loi dit qu’aucun citoyen ne peut porter de nom ou prénom autre que ceux exprimer par son acte de naissance ceux qui les auraient quittés son tenu de les reprendre. loi 11 germinal an 11, 1 avril 1803 peut avant le code

DDHC de l'ONU par ex en 1948,ds convention euro.d DH de 1950 Ds code pénal français article 111-2 111-3 sur principe de la légalité. 111-2:expose exigences de sources 111-3:revient sur finalité du principe,un principe protecteur du citoyen=permettre aux citoyens de savoir à l'avance que tel comportement entraine telles conséquences A-Les exigences de source s'agit de voir qui rédige l textes. Le texte est primordial. 1-Il y a d sources directes Ce snt l autorités qui peuvent rédiger d textes

de possession. Il faut egalement noter que l'objectif poursuivit par la moral est plus exigeant, la moral tend a la perfection, il encourage la charité, la solidarité, le depassement de soi alors que le droit ne se préoccupe que de maintenir la sécurité, l'ordre et la paix sociale. Ainsi on peut vouloir interieurement la mort de son voisin, cette pensée ne sera pas sanctionnée par le droit, l'important ici est de ne jamais passé a l'acte. Noter enfin que les sanctions de la morale et du droit

consommateurs toujours plus fidèles proviennent de milieux sociaux de plus en plus variés. Aux adeptes de la première heure s'ajoutent en effet les « créa cul » (pour « créatifs culturels»), également appelés « Lohas 4 ». Cette nouvelle catégorie de citoyens a été décrite pour la première fois par deux chercheurs américains, Paul H. Ray et Sherry Ruth Anderson, à la fin des années quatre-vingt-dix 5• Ne cherchant pas à consommer moins mais à consommer mieux, les « créa cul » se démarquent des fanatiques