Letat Phénomène Volontaire

L’État est utiliser pour designer une structure. L’État n'a pas tjrs existé. L'origine de la notion d'etat : une pluralité de conceptions philosophiques. A- L’État en tant que phénomène naturel. Developpé par Aristote, l’État est un phénomène naturel et l'homme n'a aucune prise sur lui puisque l’État un phénomène observable, il s'impose aux hommes, aristote ne decrit pas un modele unique, il souligne su'il en existe plusieurs. L'apparition de l’État se fais par plusieurs etapes succesives qui

qui ve dire un bon comportemen refle chi etc) et si c contraire alor il devra payer le prejudice . On passe du concret o concept par les fait on le traduit par le langage juridique . * Le catégorie juridique : c celle ki va regroupé des phénomenes qui presente d element commun justifiant alor un traitemen commun et aussi une consideration identique. exemple : * les contrats ya deux categorie les gratuits et les honereux c ce ki suppose de chacune de partie ki fournisse alotre une contrepartie

notion plus large que le contrat de l’article 1134 destiner à produire un effet de droit quelconque et par ex la remise de dette qui tente à éteindre une obligation pré existante est une convention et non un contrat * Le quasi contrat : un fait volontaire licite qui oblige son auteur envers les tiers, parfois les tiers envers lui article 1371 (ex : si une personne s’occupe de faire entretenir l’immeuble qu’un voisin absent à laisser à l’abandon elle ne peut pas être considérer comme son mandataire

(le meilleur en matiere de jurisprudence) -dictionnaire juridique CORNU (l’un des maitres du droit) PUF (cher mais le meilleur) -jean carbonnier « introduction generale a letude du droit » (a acheter) Droit civil 2012-2013 Le droit est un phenomene present partout dans la societe dapres ladage « ubi societas ibis jus » la ou il y a une societe il y a droit et aucune societe na pu se maintenir dans droit. Aucune societe na pu se mainteneir sans droit. Il y a constantes de dispo civil et penale

par 60. Une telle aug des echanges sexpliquent principalement par louverture des eco et le dvlpt du libre echange pendant cette period. Les pays se sont specialisés dans quelques productions et ont massivement echangés ensuite. Par ailleurs, le phénomène de m° s'est accéléré depuis les années 80, ce qui a eu pour effet daccroitre encore les echanges des pays et les firmes. Alors que les echanges de produits primaires representaient 2:3 du CI de marchandise avant 45, le poids des produits manufacturés

que ses consequences c’est-à-dire les sanctions auxquelles il donne lieu. Il analyse les comportements criminels de manière scientifique et propose des solutions eventuelles pour y faire face il permet ainsi au legislateur de se prepare face au phénomene criminel en promulgant des lois les incriminant , sanctionnant leurs auteurs ou aussi mettre un jour les regimes juridiques de certaines infractions ayant connu une evolution au fil du tps et lincrimination de nvelles pratique comme la vente de drogues

ne pouvaient ni prevoir ni surmonter un evenement exterieur, son comportement ne pourra pas etre qualifié de fautifs. En matiere penal cerains faits justificatifs sont de nature a effacer une infraction. Ex : la egitime defense. En ce qui concerne letat de necessité on condiere quil y a etat de necessité quand la personne provoque un mal penal ou un dommage civil pr eviter un mal encore plus important. Enfin le consentement de la victime nest pas en principe suffisantpr prouver lillicéité de lacte

enjeux des débats. Chaque idée est bonne à prendre. Qu’est ce que la politique ? - la politique n'est pas la politique partisane. (Up et PS) Politique différent de partisan. C’est BCP plus large que la simple vie politique. Le mot politisé = phénomène de politisation : processus de socialisation par lequel un individu ou une association est amenée à s'intéresser à la politique et à développer des réflexions et des pratiques. Ex : GIEC : groupe expert intergouvernementale sur le climat. (Le climat

prises au niveau européen s'imposent aux pouvoir publique français. Pourtant juridiquement on va considérer que la France reste une entité souveraine pck les obligations qui pèsent sur la France au titre de l'UE dérivent d'un traité, càd d'un acte volontaire des états,d'autre part, la France dispose du droit de se retirer de l'UE. B) La Souveraine Interne. On parle de la S. puissance. Il s'agit de penser la S. non pas vis à vis des autres états, mais il s'agit de penser la S. dans le cadre des

represente frequemment Dieu donnant a Moise les tables de la loi sur lesqueles sont inscrites les 10 commandements . Losquil sagira de presenter cette DDHC , on va reprendre cette oconographie c lassique , pour manifester qu'il ya une parente entre letat de la loi donne par Dieu a Moise et cette DDHC donnée au français et au monde par les membres de l’assmeblee nationale reuni a Paris . Terminologie , presentation formelle et au dela une ambition qui est proprement religieuse , d’etablir a jamais une