Ligne 3 du tramway de Montpellier

43 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, PLANIFICATION URBAINE 63 TRANSPORTS 71 ENERGIE, CHANGEMENTS CLIMATIQUES 76 TECHNIQUES URBAINES 80 AGENDA 21 LOCAL 84 LES GRANDS SOMMETS ET CONFERENCES 87 Localisation des documents Adresses utiles 93 94 3 4 VILLES ET DEVELOPPEMENT DURABLE note de synthèse 5 L’émergence de la notion de développement durable à la fin des années 80 a permis de renouveler l’approche urbaine en offrant une nouvelle grille de lecture des mutations accélérées que connaissent

fondée en 1863 par le Suisse Henry Dunant (1828-1910), choqué par la brutalité de la bataille de Solferino (1859), et qui reçut le prix Nobel de la paix en 1901. Son budget annuel est le plus important (de l’ordre de 500 millions d’euros). En France, 3 milliards d’euros ont été versés à 350associations caritatives en 2008. Les Restaurants du Cœur, créés par Coluche en 1985, ont disposé d’un budget de 142,8 millions d’euros, accueilli 800 000personnes et distribué 100millions de repas en 2008-2009 ;

Entissar et Tharoua, A tous ceux et celles qui me sont chers, qui ont participé de près ou de loin à l’aboutissement de ce travail, Je vous rends hommage par ce modeste travail en guise de ma reconnaissance éternelle et de mon incommensurable amour. 3 Remerciements Je tiens à exprimer en premier lieu ma gratitude à mon directeur de thèse Monsieur Slim HAMMADI, professeur à l’Ecole Centrale de Lille et directeur de cette thèse. Je le remercie pour ses conseils judicieux, la grande confiance qu’il

Droit administratif L’administration a des missions qu’elle doit accomplir mais pour cela elle a besoin de moyens. Elle doit bénéficier d’un certain nombre de procéder afin de pouvoir accomplir ces missions d’intérêt général. Titre 3: Les procédés de l’administration Quelle que soit la mission qu’elle accomplit (service public/ police administrative), l’Administration a besoin de moyens pour agir. Elle a besoin de pouvoir recourir à différents procédés. Deux procédés s’offrent aux

l'âge nubile ". L'UFE demande en conséquence au Conseil d'État d'annuler le décret d'application du 24 mai 2013, ainsi que l'arrêté du même jour sur la modification du livret de famille et la circulaire du 29 mai du ministère de la Justice. Figure [ 3 ] : la loi du 17 mai 2013 Le texte de la loi "ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe" a été promulgué par le président de la République et publié au JO en même temps que la décision du Conseil constitutionnel. Figure

De la même façon la demande de communication de documents administratifs peut se faire de manière continue. Si on nous oppose un refus de demande de communication en 2011 on peut renouveler en 2014. L’acte sera décisoire et susceptible de recours. 3)      Les actes déclaratifs ou recognitifs Ce sont des actes qui se contentent de reconnaitre un état de fait sans modifier ni l’ordonnancement juridique ni la situation juridique des personnes. Exemple : l’état des services dans la fonction publique

sont pas appliquées par les mêmes juridictions. Il y a des juridictions administratives et des juridictions judiciaires. Si on néglige les problèmes et les exceptions, l’on peut dire que le DA peut aussi se définir comme le droit qu’applique le JA. 3 §2) Indications méthodologiques. Bibliographie : René CHAPUS, Patrice CHRETIEN, la JCE, AJDA, RFDA, DRP, JCPA, Dalloz… A] Pas de dévotion prétentieuse. Ne pas considérer que l’étude du DA est seulement l’étude du contentieux administratif.

du 8 au 11 février 2011 TJP 2084, un futur plein d’avenir, Cie Flash Marionnettes, Texte P. Dorin, mise en scène I. Safwan, du 15 au 24 octobre Les Prédateurs, Cie de l’Ange d’Or, Texte I. Safwan et P. Chevalier, mise en scène I. Safwan, du 3 au 8 décembre Le chercheur de traces, Le Réseau théâtre. D’après I. Kertèsz, mise en scène B. Bloch, 17 et 18 février Théâtre National de Strasbourg Mary Stuart de Friedrich Schiller, mise en scène de Stuart Seide, du 12 au 28 janvier 2011 Ciseaux

son article 53, paragraphe 1, son article 62 et son article 114, vu la proposition de la Commission européenne, après transmission du projet d’acte législatif aux parlements nationaux, vu l’avis du Comité économique et social européen (1), (3) Lors de la mise en œuvre de la présente directive, il convient de tenir compte de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées (6), notamment en ce qui concerne le choix des moyens de communication, les spécifications

220 Admissibilité pages 363-365 (QCM), pages 220-222 (texte fautif) Admissibilité pages 224-232 (orthographe), pages 59-65, pages 223-224 et pages 324-326 (langue française) Admissibilité pages 267-268 Sous-admissibilité pages 232-235 (exercices 1, 2, 3, 5a , 6b), pages 326-329 (4, 5b, 6a et 7a), pages 65-67 (7b et 8) Admissibilité pages 237-241 (orthographe), pages 67-72, pages 242-245 et pages 329-342 (langue française) Admissibilité page 268 (dictée), pages 73-78 (vocabulaire) Admissibilité pages