Ligne A du tramway de Bordeaux

lopez@ univ-artois.fr) partiel : oral à passer !!!!! (ex: questions de cours INTRODUCTION I. Présentation générale Il est créé par la jurisprudence et c'est un droit prétorien. Le droit administratif est le droit de l'administration. C'est une branche du droit public. L'administration a 2 fonctions principales pour maintenir la satisfaction générale : - maintien de l'ordre public sur le territoire - gestion des services publics Administration = correspond à l'ensemble des services chargés d'assurer

cambrioleur La Bibliothèque électronique du Québec Collection Classiques du 20e siècle Volume 24 : version 1.0 2 Du même auteur, à la Bibliothèque : Arsène Lupin contre Herlock Sholmès L’aiguille creuse « 813 » Les confidences d’Arsène Lupin Le bouchon de cristal 3 Arsène Lupin gentleman cambrioleur Édition de référence : Omnibus, Paris, 2004. 4 À PIERRE LAFITTE Mon cher ami, Tu m’as engagé sur une route où je ne croyais point que je dusse jamais m’aventurer, et j’y ai trouvé tant

Ernaux La honte Gallimard Annie Ernaux a passé son enfance et sa jeunesse à Yvetot, en Normandie. Agrégée de lettres modernes, elle a été professeur au Centre national d'enseignement à distance. Elle vit dans le Val-d'Oise, à Cergy. À Philippe V. Le langage n'est pas la vérité. Il est notre manière d'exister dans l'univers. Paul Auster L'invention de la solitude Mon père a voulu tuer ma mère un dimanche de juin, au début de l'après- midi. J'étais allée à la messe de midi moins le quart comme

Histoire Géographie 1re STG LIVRE DU PROFESSEUR Aide à la mise en œuvre du nouveau programme d’Histoire-Géographie 1re STG Coordination : Laurent SOUTENET, José RIQUIER, Hugues MARQUIS Histoire Anne ANGLES, Lycée Léon-Blum – Créteil Cécile BETERMIN-MAIRE, Lycée Jean-Macé – Niort Jean-Max GIRAULT, Académie de Poitiers Alain LAGNIER, Lycée Victor-Louis – Talence Laurent MARIEN, Lycée Jean-Dautet – La Rochelle Hugues MARQUIS, IUFM Poitou-Charentes Jacques PUYAUBERT, Lycée Élisée-Reclus – Sainte-Foy-La-Grande

qu’on va qualifier de principe de juridicité. Evolution et objet du droit administratif Le droit administratif et le droit qui régit l’organisation de l’administration qui détermine le régime juridique de ces activités. L’existence d’un tel droit a pu être considéré de véritable miracle puisque ce droit n’allait pas de soi pour 2 raisons, comment accepter que l’état lui même soit lié par le droit d’une part, de l’autre de supposer que l’état soit lié par le droit, pourquoi ne serrait-il pas soumit

obligations au profit des administrés sans leur consentement (droit inégalitaire puisque les administrés ne peuvent donner leur avis) : « L’administration légitime est celle qui a raison même quand elle a tort ». Section 1 : La notion d’acte administratif unilatéral §1 : Acte administratif, décision exécutoire ou décision ? A/ Acte administratif Les actes administratifs se rangent dans le droit public biens qu’il existe des tas d’actes non administratifs (la loi, les traités, la question

Chapitre 7: Population et société de 1850 à 1914. I) La démographie: une faiblesse mal perçue. A) Une situation peu brillante. Le ralentissement de l'essor démographique continua, s'aggrava même peu à peu: sur l'ensemble de la période 1850-1914 la population ne s'accrut en moyenne que de moins de cent mille personnes par an: un taux d'accroissement moitié moindre de ce qu'il avait été durant la monarchie de Juillet, et qui diminuait lentement1. Sous le second Empire, à frontières égales le pays ne gagna

Carla Prette Alfonso De Giorgis Qu’est-ce que l’ART? Adaptation française de Jean-Lous Houdebine À l’origine, le mot art désignait la capacité technique nécessaire à la réalisation d’un objet, ou à l’accomplissement d’une activité déterminée. On parlait donc de l’art du cordonnier ou du forgeron, et tout autant de celui du poète ou du sculpteur. Progressivement, pour les arts qui visent à la production d’objets utiles, on préféra utiliser le mot métier. Encore aujourd’hui, toutefois, quand

l'encyclopédie libre. Aller à : Navigation, rechercher Cet article concerne le pays européen. Pour les autres significations, voir France (homonymie). République française (fr) (Drapeau de la France) (Armoiries de la France) Devise nationale : Liberté, Égalité, Fraternité Langue officielle Français Capitale Paris 48°52′N 2°19.59′E / 48.867, 2.3265 Plus grandes villes, classées par aire urbaine Paris, Lyon, Marseille, Toulouse, Lille, Bordeaux, Nice, Nantes, Strasbourg. Forme

branche du droit public destinée à régir les institutions administratives ainsi que leur rapport avec les administrés, c’est le droit applicable à l’administration. L’administration peut être envisagée au sens organique. Dans ce sens organique elle désigne alors les services et personnes qui participent à l’action administrative. Il s’agit des personnes publiques qui sont principalement l’état, les collectivités territoriales et les établissements publics. Il y a également les groupements d’intérêt