Lisier

57 70,88 71,5 86,87 87 23,1 23,2 79,62 79,9 3,685 3,742 79 79 84 84,15 50,17 50,17 26 26,04 26,75 26,99 23,58 23,995 34,38 34,545 FR0000077919 JC DECAUX S.A. FR0004007813 KAUFMAN ET BROAD FR0000053829 L.D.C. FR0006864484 LAURENT-PERRIER FR0000050353 LISI FR0000053225 M6 METROPOLE TV FR0000038606 MANITOU FR0000051070 MAUREL & PROM FR0010372581 MEDICA FR0004063097 MEETIC FR0010241638 MERCIALYS FR0000039620 MERSEN (ex:CARBONE-LOR.) FR0000120560 NEOPOST FR0000044448 NEXANS FR0010112524 NEXITY FR0000052870

l’agriculture et son environnement. Avec l’érosion des sols, l’épuisement progressif des nappes phréatiques, la destruction brutale de paysages agraires, l’agriculteur n’est plus le gardien du terroir, porteur de « valeurs naturelles ». L’accumulation des lisiers de porcs et la pollution qu’elle provoque ont contaminé une partie des ressources en eau, notamment en Bretagne. Par ailleurs, pour favoriser la mécanisation, on avait procédé à l’arrachage des haies (débocagisation), ce qui a provoqué des inondations

accident (dispersion du produit) sur la nappe phréatique (CAA Lyon, 21 janvier 1992, COGEMA) à propos de l’exploitation d’une porcherie, pas de précisions sur les caractéristiques des sols (au titre de l’état initial du site) destinés à recevoir les lisiers ; aucune précision sur les risques de pollution de la 273 - - - - - - nappe phréatique, sur les nuisances olfactives ; absence de mesures compensatoires sérieuses et d’estimation des dépenses correspondates (T.A. Nantes, 15

contrôlés et mis à jour : www.bordas-svtcollege.fr/liens3e 200 Rejets domestiques Phosphore (lessives...) Matières organiques Solvants Médicaments... mer nappe d'eau souterraine Rejets industriels Rejets agricoles Nitrates (engrais) Phosphates (lisier) Pesticides Métaux lourds (plomb, cadmium, nickel, mercure...) Pyralènes (PCB) Solvants Hydrocarbures Dioxines Benzène... PARTIE 4 • RESPONSABILITÉ HUMAINE EN MATIÈRE DE SANTÉ ET D’ENVIRONNEMENT « Usage strictement réservé à l'établissement Sainte-Croix

l'investissement. Les données en matière de revenu sont très variables. Des premières études donnent déjà quelques indications. Ainsi, une exploitation disposant d'une installation de méthanisation (digesteur de 600 m3, cuve de stockage de 1000 m3) qui traite du lisier, du fumier et d'autres matières organiques comme des pailles ou des résidus agricoles, avec la mise en place d'une unité de cogénération (30 kW) permet de revendre l'électricité produite à EDF (11 c € / kWh sur 15 ans) pour un revenu d'environ 25

Bretagne où l'on trouve une densité de 250 porcs par kilomètre carré en raison de la multiplication des porcheries industrielles), les réserves d'eau souterraines sont contaminées par des nitrates provenant soit d'un excès d'engrais azotés, soit du lisier des animaux domestiques, vaches et porcs. Les normes de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), qui exigent que l'eau potable renferme moins de 40 mg de nitrates par litre, ne sont pas respectées dans beaucoup de cas. En effet, les stations de

délocalisation de ces activités et la mise en friche de terres devenues économiquement inutiles. Des évolutions dont on découvre seulement aujourd'hui les effets désastreux sur les nappes phréatiques et les sources d'eau potable polluées de nitrates et de lisier, ainsi que sur les agricultures du tiers-monde rui- nées par les exportations d'excédents européens à bas prix. La France disposant de plus d'espace pour l'élevage, c'est elle qui a le plus pâti en Europe de cette politique, On a pu calculer

métaux toxiques peut également résulter de l’ épandage d’ eaux usées provenant de stations d’ épuration mal contrôlées ou d’ eaux de lavage de minerais. Enfin, une accumulation de Cuivre et de Zinc peut également se produire lors de l’ épandage de lisiers provenant d’ élevages intensifs utilisant ces éléments comme facteurs de croissance ou encore suite à la reconversion de terres à vigne en pâturage ; - le choix des matières premières, comme par exemple l’ incorporation d’ phosphate un non alimentaire

FR0000061111 5,21 ALTAMIR AM.(LTA) b A ou E FR0000053837 CHR. DIOR(CDI) FR0000130403 A 115,000 109871 29/11/11 A 0,98 181727048 A 50,040 7019 12/08/11 A 1,5 35778576 B 14,755 59058 20/03/01 T 1, 30250076 A 130,000 742 28/04/11 T 6,3 32654499 LISI(FII) b 0,85 FR0000050353 TOUAX(TOUP) # A ou E 1,7 FR0000033003 C 25,980 2076 05/01/12 A 0,5 5720749 B 41,150 18504 08/08/11 A 2,1 5736272 B 10,500 38986 31695882 B 12,000 31903 12/12/11 A 0,3 20429740 1,93 ALTAREA(ALTA) FR0000033219

115 de l’arrêté du Gouvernement du 5 décembre 2008 wallon insérant une partie VIII dans la partie réglementaire du Livre Ier du Code de l’environnement. 488 Cass., 22 avril 2009, Dr. pén. entr., 2009, p . 61. 489 Voy. en m atière d ’ép and age d e lisier, Liège, 2 février 2009, Dr. pén. entr., 2009, p . 283, note F. TH ON ET. 154 longtemps qu'il n'a pas fait tout ce qui est possible pour satisfaire à son obligation positive d'éliminer les déchets490. Il importe de mentionner également : - l’arrêté