Liste de meubles et objets d'art

DISPONIBLES Thème 1. La classification des choses objets de droits subjectifs I. Les choses appropriables et les choses non-appropriables II. La classification des choses selon leur nature 1. Les choses fongibles et les choses non fongibles 2. Les choses consomptibles et les choses non consomptibles 3. Les choses frugifères et les choses non frugifères III. La classification des choses en biens meubles et biens immeubles 1. Les immeubles. 2. Les meubles Thème 2. La classification des droits disponibles

Histoire des arts : liste d’œuvres (proposition) La présence de l’astérisque * signale un prêt possible par les CPEM ou CPAV, ou la présence d’un texte dans les documents complémentaires. Références des valises avec Posters : - (valise CDDP): valise SED, CDDP 707.24 FOR - (Arts décollent) : valise “Les arts décollent” Edition hazan - (valise Atelier) : La valise atelier, D. Lagoutte Scolavox et Hachette Education - (valise Musée) : La valise musée, D. Lagoutte Scolavox et Hachette Education

Droit de l’entreprise Introduction Loi de modernisation de l’éco du 4 aout 2008 qui a mis en place le dispositif de l’auto-entrepreneur. C’est une matière du droit à part entière. Elle a pour objet l’étude du statut de l’entreprise, des rapports juridiques qui s’y trouvent tissés et des relations de l’entreprise avec des tiers. Ce droit n’est pas toujours aisé à identifier. C’est une matière qui agglomère divers autres branches du droit. On y retrouve : - le droit commercial traditionnel

collectivités locales, quel que soit le système de perception. Sont considérés comme impôts sur les revenus les impôts sur le revenu total ou sur les éléments du revenu (y compris les plus-values). 2) Les dispositions du présent chapitre ont pour objet d’éviter les doubles impositions qui pourraient résulter, pour les personnes (entendues au sens de l’article 1) dont le domicile fiscal, déterminé conformément à l’article 2, est situé dans l’un des Etats contractants, de la perception simultanée ou

pendant huit siècles, depuis la période médiévale jusqu’au Second Empire. À Fontainebleau, comme nulle part ailleurs, subsiste une stratification historique où chaque époque a laissé son empreinte. Le domaine national de Fontainebleau, inscrit sur la liste du Patrimoine mondial de l’Unesco en 1981, classé en totalité au titre des monuments historiques en 2009, couvre aujourd’hui une superficie de 130 hectares tandis que le château proprement dit totalise une surface de planchers de 45 000 m², répartie

qui oblige à de nouvelles normes de sécurité. Coût très élevé, 270 € le cm ; donc une des voies de contournement les plus chères de France. Problématique : Pourquoi un aménagement si long et si cher ? Liste des documents : 1. Schéma d'ensemble du contournement de Besançon 2. Ouvrages d'art sur la voie des Mercureaux 3. Extrait de www.besancon.fr 4. La mise en service de la LGV 5. Extrait de maps.google.fr 6. Extrait de maps.google.fr 7. Extrait de maps.google.fr + Rénovation de l'aérodrome de

partie celle des logements, des ouvrages d’art et des routes. Les granulats sont des matériaux granulaires de dimensions n’excédant pas 125 mm, auxquels s’ajoutent les enrochements de dimensions supérieures à 125 mm mais de masses inférieures ou égales à 15 t. 1. Origine des granulats Les granulats peuvent être d’origines naturelles, artificielles ou recyclées. a. Origine naturelle Ce sont les grains minéraux qui proviennent de roches massives ou meubles n’ayant subi aucune transformation autre

choses et les hommes. D’une manière plus rigoureuse, les biens sont traditionnellement définis comme les choses matérielles dotées d’une certaine utilité et susceptibles d’appropriation. Les biens sont donc des choses matérielles c'est à dire des objets quelque soit leur forme, qu’on puisse les toucher ou non, qu’on puisse les déplacer ou non. Ce sont des choses utiles donc ne seraient des biens que les choses qui seraient à l’usage de l’homme. Ce sont des choses susceptibles d’appropriation, susceptible

également restrictive : la victime ne peut être indemnisée que si le débit qu’elle invoque a expressément été prévu par la loi sans quoi elle est déboutée. Les délits sont nommés :on pourrait imaginer un principe général de responsabilité, il y a une liste dans laquelle la victime a le droit d’agir. Sous l’Ancien Droit, les choses vont évoluer. Il va y avoir une forte influence du droit canon. Ce droit de l’Eglise prête beaucoup d’importance à la parole donnée, à la force obligatoire du contrat ; c’est

courte durée 3ans max.), qui ne permettent au propriétaire sur son fond que s’il a obtenu un permis de construire ou s’il respecte les règlements et plan d’urbanisme, qui reconnaissent à l’administration publique le droit de réquisitionner les meubles/immeubles du propriétaire, qui règlementent la culture (pavot, etc.) Jurisprudentielles : trois créations qui représentent des restrictions les imprudences/négligences : la responsabilité civile classique, le propriétaire a droit d’user de son