Liste des communes des Deux-Sèvres

financiers ne sont pas à la hauteur des enjeux. Des outils d’analyse et de connaissance de la fonction immobilière Pour contribuer à l’éclairage et à la meilleure connaissance de leur fonction immobilière, la mission propose aux universités de s’approprier deux outils financiers simples : – la prospective financière – entrée sur la pérennité de l’équilibre budgétaire global, lié à la politique d’investissement et à la soutenabilité d’une politique d’endettement – proposée par la délégation interrégionale

coreligionnaires comme ce fut le cas lors des explosions sur le marché de Markale (plusieurs dizaines de victimes en juillet 1993) ? Mais « nos péchés ont de longues ombres ». C’est lors de ces opérations en Bosnie que furent fait prisonniers par les Serbes deux pilotes français dont, Chirac ayant succédé à Mitterrand, la libération ne fut obtenue qu’au moyen d’une partie de billard à cinq bandes impliquant, outre la Republika Serpska, Moscou, l’Angola, l’oligarque russo-israélien Gaydamak et l’Elysée. Pasqua

déterminant : un alphabet propre. C’est aux alentours de 405 ap. J.-C. que le moine Mesrop Machtots invente une écriture pour, dans un premier temps, traduire la Bible et d’autres textes religieux. Celui-ci se compose de 36 lettres auxquelles s’ajouteront deux lettres supplémentaires au XIIIème siècle. Ce nouvel alphabet permettra de remplacer les différentes langues déjà usitées dans le territoire arménien (grec, syriaque, iranien, araméen…) et de traduire les œuvres culturelles mais aussi et surtout de

au patrimoine dans sa splendeur, ainsi que du point de vue de ses coûts. Un économiste vénitien, Gianfranco Mossetto (1992), propose une lecture intéressante de l’histoire de Venise et du rapport entre l’économie et l’art. Deux relations polaires peuvent se nouer entre les deux termes. La première va du commerce à l’art : ce sont l’expansion commerciale et le développement économique qui poussent à la production artistique, à la recherche du rayonnement par le faste de l’architecture, la beauté des

nover devant résulter clairement de l'acte, la Cour d'appel aurait méconnu l'art. 1273 c. civ. en établissant la novation sur les seuls fondements d'une interprétation d'un procès-verbal de comparution personnelle des parties et de témoignages. Enfin, deux autres arguments sont invoqués pour des raisons de procédure qui ne méritent pas d'occulter l'essentiel. La question posée porte donc principalement sur la qualification de novation retenue pour désigner le passage de l'obligation naturelle à l'obligation

paiement des impôts 3. La DGFiP : des démarches facilitées pour les usagers La direction générale des Finances publiques : une administration multi-accès L’accueil des personnes handicapées : une préoccupation constante de l’administration fiscale La liste des dépliants d’information mis à la disposition des usagers 4. La DGFiP : une réforme pour un meilleur service aux usagers - La DGFiP, une réforme de l’Etat emblématique en marche Un guichet fiscal unique pour les particuliers 5. Les nouvelles

.......................................................................... 10 2. Les différentes collectivités et leurs compétences ..................................................................................................... 10 2.1 La commune ........................................................................................................................................................................ 10 2.2 Le département .......................................................

soumise au contrôle financier de l’État. Géré par un conseil d’administration constitué à parité d’un collège représentant les employeurs et d’un collège représentant les salariés, il est présidé alternativement par un représentant de chacun des deux collèges. Son financement est assuré en quasi-totalité par le Fonds national de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. Les caisses d’assurance retraite et de la santé au travail (Carsat), les caisses régionales

ETUDE DE L'HISTOIRE CONTEMPORAINE LE PAYSAGE POLITIQUE FRANCAIS A LA FIN DE LA MONARCHIE DE JUILLET INTRODUCTUCTION Revolution et les transformations qu'elle a emmené sont une référence commune à tous les francais. (Adv/part) Clivage droite/gauche par rapport au pres de l'Assemblée. Se disputent sur droit de véto Louis XVI. D- véto absolu, G- véto suspensif. Gagne I. Les trois traditions de la droite Définitions: Clivage gauche/ droite fondé sur valeurs. Relatifs, valeurs passent de gauche à

publiques à partir des progrès de la recherche. Etienne Apaire, Président de la MILDT Je voudrais tout d’abord remercier le recteur de l’Académie de Paris, et Chancelier des universités, Monsieur Quénet pour nous avoir permis de tenir ces assises pendant deux jours dans cette salle prestigieuse et chargée d’histoire. Nous nous efforcerons de nous montrer dignes de ce lieu par le sérieux de nos propos et de nos débats. Je voudrais également remercier nos amis chercheurs européens et d’autres continents,