Liste des députés de Seine-et-Marne

Les métiers de création _________________________________________ 7 3. Une définition plus précise et plus complète pour mieux saisir le réel___________ 8 a) Préciser les critères ________________________________________________ 8 b) Compléter la liste des activités _______________________________________ 9 B. Une place toute particulière dans l’identité culturelle de la France et dans son économie___________________________________________________________ 11 1. Une culture nationale attachée aux

Les métiers de création _________________________________________ 7 3. Une définition plus précise et plus complète pour mieux saisir le réel___________ 8 a) Préciser les critères ________________________________________________ 8 b) Compléter la liste des activités _______________________________________ 9 B. Une place toute particulière dans l’identité culturelle de la France et dans son économie____________________________________________________ _______ 11 1. Une culture nationale attachée

l'implication des partenaires sociaux 4.4 Perspectives d’avenir et recommandations 4.4.1 4.4.2 34 37 38 41 44 44 45 Les conditions de réussite des partenariats locaux selon les partenaires sociaux Les recommandations BIBLIOGRAPHIE SÉLECTIVE LISTE DES INTERVENANTS AU SÉMINAIRE 49 50 Actes du séminaire "L'impact du dialogue social sur le développement territorial" Hôtel HILTON - Paris les 26 et 27 juin 2000 3 RÉSUMÉ DU RAPPORT Ce rapport présente une synthèse des débats du séminaire

énumérés à l’annexe II. Tableau régions Désignation des régions Nord-Pas-de-Calais Picardie Ile-de-France Départements Nord, Pas-de-Calais Aisne, Oise, Somme Paris, Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Valde-Marne, Val-d’Oise Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret Eure, Seine-Maritime Calvados, manche, Orne Côtes-d’Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée Charente, Charente-Maritime

de vous qui vendent des livres, des revues et des journaux français. Voyez si un film français est passé dans un cinéma de votre ville. Faites une liste des films français qui sont passés à la télévision au cours du mois. b. S’informer. Contactez l’ambassade ou le consulat qui se trouve le plus près de chez vous et demandez qu’on vous envoie une liste des services offerts ainsi qu’une demande de visa. 7 B. Mise en situation : Au micro-ordinateur. Un monsieur arrive qui a rendezvous avec l’attaché

...................................................................................................................... 41 ANNEXE I EXAMEN EN COMMISSION ................................................................................. 47 ANNEXE II LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES........................................................ 51 -4- -5- INTRODUCTION Mesdames, Messieurs, Leader mondial du secteur vitivinicole, le continent européen jouit depuis plusieurs siècles d’une réputation

montant des cotisations sociales 3) Evolutions souhaitées concernant les modalités de versement des cotisations sociales H- L’avenir du taxi parisien………………………………………………………………...p. 24 1) Qui 2) Comment CONCLUSION……………………………………………………………….…………………p. 25 LISTE DES ANNEXES Annexe n° 1 : Annexe n° 2 : Annexe n° 3 : Lettre de mission de Monsieur le Premier ministre du 30 octobre 2007 Personnes reçues en entretien ou ayant participé à des réunions collégiales dans le cadre de la mission Propositions concernant

populaire ? Non, dans la mesure où l'initiative reste la prérogative de l'assemblée, et que sa seule obligation est de délibérer. Toutefois, ce référendum d'initiative locale est une des facettes de la gouvernance locale. 10 janvier 2012 : les députés ont adopté un texte qui ouvre la voie à des référendums d'initiative partagée – citoyens et élus – (amendement 31 décembre 2011), mais rien n'est encore acquis car toujours possibilité de rejet par le Sénat. Mise en place de comités consultatifs

bien rendre le dispositif de fiscalisation des indemnités d’accident du travail conforme à la Constitution, a-t-elle pu voter une taxe carbone aujourd’hui censurée ? Il est peu probable que le gouvernement ignorait qu’il s’exposait à ce risque : les députés Sarkozy et Fillon avaient signé, en 2000, le recours devant le Conseil constitutionnel qui avait torpillé le projet de taxe carbone du gouvernement Jospin… En réalité, pris entre les lobbies internes et des logiques politiques européenne et mondiale

figé dans la tradition. Mais il y reçoit des notes médiocres :son assurance tellement appréciée au combat passe pour de l'orgueil ; son esprit d'initiative pour de l'indiscipline ; son humour pour de l'insolence. Il n'est pas admis à figurer sur la liste des futurs enseignants. Relégué dans un emploi subalterne à l'État-major de Mayence en 1924, il en est tiré par l'intervention de son ancien colonel, devenu le maréchal Pétain, alors au sommet de son prestige militaire et civil qui l'appelle à son