Livre 2 Du Contrat Social

* Partie législative nouvelle * Chapitre préliminaire : Dialogue social. (Articles L1 à L3) * PREMIÈRE PARTIE : LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL * LIVRE Ier : DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES * TITRE Ier : CHAMP D'APPLICATION ET CALCUL DES SEUILS D'EFFECTIFS * Chapitre unique. (Articles L1111-1 à L1111-3) * TITRE II : DROITS ET LIBERTÉS DANS L'ENTREPRISE * Chapitre unique. (Article L1121-1) * TITRE III : DISCRIMINATIONS * Chapitre Ier : Champ d'application. (Article

PRATIQUES SPORTIVES DANGEREUSES: – Loi de 1948 : guides de montagne – Loi de 1951 : maître nageur sauveteur et surveillance des bassins de natation – Loi de 1963 : éducateur sportif • 1IERE LOI DE PORTEE GENERALE : «Loi Mazeaud» de 1975 HISTORIQUE 2/3 • Fondements actuels : « Loi Avice » du 16 juillet 1984, modifiée par : – « Loi Bredin » du 13/07/1992(équipements sportifs) – « Loi Alliot Marie » du 06/12/1993 (sécurité des manifestations sportives) – « Loi Drut » du 06/03/1998 (sécurité des installations

Partie 2 : le contrat de travail. En quoi consiste la suspension de contrat de travail ? Quelles sont les causes de la suspension du contrat de travail ? Par l’employeur Par le salarié Par accord commun Quelles sont les conséquences de la suspension du contrat de travail ? Etude de cas Conclusion INTRODUCTION Partie1 : la relation du

peu sans connaissance de cause » (p163, L 29) « Mais Mme Rosa se gâtait de plus en plus » (p 230, L 1) Mais en fait ce thème en amène plusieurs autres, Mohammed raconte sa vie avec Mme Rosa, et, donc, l’histoire aborde une multitude de points sociaux. Par exemple Momo aborde le thème des problèmes d’identité chez les enfants placé en famille d’accueil. Qui est-il ? D’où vient-il ? Pourquoi l’a-t-on élevé comme ça? « Je pensais souvent en le regardant que si j'avais un père, ce serait le docteur

=*=*=*=*= CLASSE : 1ère C GROUPE N°09 ETUDE DU LIVRE III : NOMS DES EXPOSANTS SOUS LA DIRECTION DE : 1 GUEDE Joachim SEDAMINOU Firmin Zoé 2 HOUNSA Casimir 3 LIKPO Judicaël ANNEE SCOLAIRE : 2014 – 2015 INTRODUCTION I- LA VIE ET L’OEUVRE DE JEAN JACQUES ROUSSEAU 1- Biographie de ROUSSEAU 2- Bibliographie de ROUSSEAU II- ETUDE THEMATIQUE DU LIVRE III CHAPITRE VI A IX 1- Les principaux themes 2- Rapport notionnel des themes 3- Difference notionnelle

- LE CONTRAT SOCIAL : CORNEILLE - CANDIDE: VOLTAIRE NORMALISATION DU CONTENU DES FICHES : 1) NOM DE L’AUTEUR ? 2) TITRE DE L’OUVRAGE ? 3) DATE DE CREATION DE L’ŒUVRE ? 4) QUELS SONT LES PERSONNAGES PRINCIPAUX ? 5) ECRIRE L’ARGUMENT PRINCIPAL ? 6) RESUME EN CINQ LIGNES DU CONTENU DE L’OUVRAGE ? 7) QU’EST-CE QUI VOUS A PLU, QU’EST-CE QUI VOUS A DEPLU (CINQ LIGNES) ? 8) PENSEZ-VOUS QUE LES IDEES DEVELOPPEES DANS LE LIVRE SOIENT

2005 Regards croisés sur le développement local participatif Quels acteurs ? Quels mécanismes ? Quelles compétences ? livre regardscroisés 15/06/2005 8:56 Page 1 Regards croisés sur le développement local participatif Actes du Séminaire International Salé – 28, 29 et 30 janvier 2005 livre regardscroisés 15/06/2005 8:56 Page 2 Regards croisés sur le développement local participatif Le contenu du présent ouvrage n’engage que leurs auteurs. Nous remercions

code des assurances. (Bulletin Officiel n° 5054 du 2 ramadan 1423 (7 novembre 2002)) 3) 1423 . 25 7) 1423 ((2002 17.99 1.02.238 5054 Complété par le Dahir n° 1-04-05 du 1er rabii I 1425 (21 avril 2004) portant promulgation de la loi n° 09-03 complétant la loi n° 17-99 portant code des assurances. (Bulletin Officiel n° 5210 du 16 rabii I 1425 (6 mai 2004)) _________ 21) 1425 17.99 ((2004 26) 1425 _____________ 2 (2002 ) 1.04.05 09.03 5207 ) (2004 .

.......1 Article 2 ..................................................................................................................................................1 Article 3 ..................................................................................................................................................1 Article 4 ..................................................................................................................................................2 Article 5 .......

.....1 Article 2 ..................................................................................................................................................1 Article 3 ..................................................................................................................................................1 Article 4 ..................................................................................................................................................2 Article 5 .....