Livret de famille

correction..........................................................................................10 Le relevé de notes et le livret scolaire........................................................................................10 Le relevé de notes de fin de 1re année........................................................................................................10 Le livret scolaire de fin de 2e année...........................................................................................

12) Lorsqu’un couple se marie, l’Etat paie le premier appartement ou maison (150 mètres carrés). 13) Pour chaque famille libyenne sur présentation du livret de famille, celle-ci recevra une aide de 300 EUROS par mois. 14) Il existe des endroits appelant « Jamaiya » où on vend à moitié prix les produits d’alimentation, pour toute grande famille sur présentation du livret de famille. 15) Pour tout retraité, celui-ci reçoit une aide de 200 EUROS par mois. 16) Pour tout employé dans la fonction public et

avec le RMI, avant d’avoir une prime forfaitaire puis son seul salaire. Celle qui est sortie du RMI gagne temporairement plus que l’autre. Avec le RSA : il n’y a plus de cumul intégral et temporaire, mais un complément de revenu lié aux charges de familles. Les deux personnes auront un complément de revenu équivalent grâce au revenu de solidarité active. A travail égal, situation familiale égale, salaire égal, il y aura désormais ressources égales. D’après l’argumentaire du Haut commissaire aux Solidarités

CEL et PEL… * Placements à revenus variables : dividendes d’actions françaises, jetons de présence… 2.2- Les placements exonérés d’impôt Exonération des intérêts générés par les livrets réglementés : * Le livret A * LEP (livret d’épargne populaire) * LDD (livret développement durable) * Livret jeune * CEL et PEL (détenus depuis moins de 12ans) Exonération des produits fiscaux d’un PEA si retrait après 5 ans. Attention : placements exonérés d’IR mais soumis aux prélèvements

de la famille. Pendant ces 12 semaines de stages, j’ai pu rédiger de nombreux actes en rapport avec le droit de la famille : Plusieurs actes de notoriété. Des déclarations de succession. Attestation Immobilière. Changement de régime matrimonial. Dossier de succession traitée entièrement : Formalités préalable succession : Tout d'abord, lors du premier rendez-vous avec les clients pour une ouverture de succession, on demande aux clients de rapporter : Le Livret de famille du défunt

. . .5 Réflexion personnelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .6 Conclusion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 Livret de l’entreprise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Collège Pierre et Marie Curie - LE PELLERIN - 2 Présentation

placement sans risque, avec de l’épargne disponible. Le contexte économique actuel ne permet pas aux clients d’effectuer des placements dit à risques. Le Plan Epargne Logement est un placement sans risque avec un taux de 2,50% plus élevé que le livret A et le Livret Développement Durable ; qui ces derniers sont les comptes d’épargne les plus populaires. De plus, le Plan Epargne Logement est un produit de longue durée, ce qui permet de fidéliser le client et d’effectuer des ventes croisées. C’est un

Avant le 26 dec 2000 il y’avait la fiche de l’état civil, elle existe plus mais en revenge ce qui continue, n’ai pas un act d’etat civil c’est le livret de famille qui réunies des extrait des actes les plus important ( mariage, naissance , décé) ce livret à un auteur Jean Carbonnier était parmis les 1er. Il avait cette formule ( le livret de famille est le cassier familiale portatif) c’est un doc qui fait preuve de l’état civil dns les rapport ac les ad publics et la loi de dec 2000 en originale

classiques, le PEP et le PEA Le PERP et le Madelin L’épargne salariale 1 Cours 2 Les produits bancaires classiques, le PEP et le PEA Sommaire Introduction 1- L’épargne court terme Livret A Livret Bleu Livret Jeune Livret de développement durable (ex codevi) Livret d’épargne populaire (LEP) Livret B Compte à terme 2- L’épargne logement L’épargne logement L’épargne logement : fonctionnement Conditions communes d’ouverture et de transfert 2 Sommaire Le Plan d’épargne logement

maladie est liée aux conditions de vie. Avec l’industrialisation et la concentration des populations dans les grandes villes, les habitants les plus pauvres s’entassent dans des logements souvent trop petits, insalubres et mal aérés. De plus, les familles les plus pauvres ne sont pas toujours bien informées des précautions à prendre. Un effort d’éducation est alors déployé pour préserver au mieux la jeunesse de ce mal qui est alors appelé la « peste blanche ». Faute de traitement efficace une fois