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primitive est un langage de programmation théorique qui a la propriété que tous les programmes écrits dans ce langage terminent. Pour pouvoir écrire des programmes dans ce langage on peut utiliser différents formalismes. Les termes de Martin Löf Les termes de Martin Löf sont soit : • le numéral 0 • le successeur d'un terme Succ • une variable a, b, c, ... • une récursion : Rec(t, b, (x,y) s) Dans la récursion, t est un terme sur lequel on fait la récursion, b est le cas de base et s l'étape de récurrence

actuellement en période transitoire car la loi SRU n’a pas pour autant fait disparaître les anciens documents d’urbanisme: le SCOT a remplacé le schéma directeur et il y a encore aujourd’hui des schémas directeurs (crée par la loi du 30 décembre 1997: LOF, loi d’orientation foncière). Il y encore des Plan d’Occupation des Sols (POS) et là, le législateur n’a pas indiqué de date limite a ces POS. On va devoir rapidement les transformer en PLU, mais les POS vont encore exister pendant quelques années.

Parlement avec le projet de loi de finances en vue de rendre compte en particulier de l’usage des transferts de l’Etat au niveau territorial. 1.2.2 Harmonisation avec le cadre budgétaire de l’Etat Le projet de réforme de la Loi Organique des Finances (LOF) n’a pas manqué d’introduire et prévoir certaines dispositions judicieuses pour la mise en oeuvre du projet de régionalisation avancée. A cet effet, les principes retenus visent : • une meilleure lisibilité de l’information sur la répartition

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........................................ 29  III.1.2 Amélioration de la gouvernance des politiques publiques............................................................... 33  III.1.2.1. Réforme de la loi organique relative à la loi de finances (LOF) .............................................. 33  III.1.2.2 Modernisation de l’administration publique ............................................................................. 34  III.1.2.3 Amélioration de la gouvernance du portefeuille public

| |Virer |Changer d'amure. | |Virer lof pour lof |Changer d'amure en passant par le vent arrière. | |Virer vent debout |Changer d'amure en passant par le vent debout.

sous la forme d'une « erreur HEC ». Enfin, si le taux d'erreur est suffisamment grand, la structure de la trame ADSL elle-même peut être affectée au point que plus aucune donnée reçue n'est utilisable. On constate alors une perte de tramage (« erreur LOF ») qui peut aller jusqu'à la perte totale de synchronisation (« erreur LOS »). En présence de ce type d'erreur, le modem ADSL réagit le plus souvent en interrompant la communication et en entamant une nouvelle procédure de synchronisation depuis le

3 décembre 2010]. Disponible et accès http://vosdroits.servicepublic.fr 30 En ce qui concerne la stérilisation des chiens de 1ère catégorie, elle est obligatoire. En effet, la législation oblige les propriétaires des Pitbulls non inscrits au LOF (Livre des Origines Françaises) d’être stérilisés ce qui permet un meilleur contrôle des naissances. Au-delà du cadre restrictif de la loi, de nouvelles mesures visent à la création de nouvelles dispositions en faveur de la relation Homme-Animal

relance (Cf déficits). Section 1 : le budget de l’Etat  I. Recettes, dépenses et solde budgétaire : Le budget de l’Etat retrace les dépenses et recettes de l’Etat sur une année civile. Il est voté dans le cadre de la loi de finance appelée LOF. Est prévu dans cette loi le solde budgétaire, qui en France, est déficitaire : * Les recettes sont essentiellement fiscales. Le total des recettes nettes du budget général est de 271,3 milliards d’euros en 2011 (270 milliards en 2010). * La