Loi Des Citations 426

la loi. | On trouve tout d’abord une diversité de sources. • de coutumes, usages qui remontent souvent à la période patriarcale et qui sont resté dans la mémoire aristocratique. • de règles de droit posée institutionnellement, • des lois, l’existence de lois implique l’existence d’un système moderne car capable de produire, d’imposer et de faire respecter la loi. La loi apparaît à Rome vers 450 avjc avec la rédaction de la loi des

antique car c'est surement ici, mais aussi en Chine, que la production ainsi que l'usage de la monnaie a été développé en premier. D'ailleurs le mot économie vient du grecs oikos nomos : oikos, qui signifie la maison et de nomos, voulant dire l'ordre, la loi. Les penseurs de l'économie à cette époque sont surtout des philosophes. L'économie à cette époque n'est pas traitée avec attention. On prête plus de place a la politique.La science politique existait et non la science économique. Nous pouvons regarder

tempéré (Troublé par de grande crises sociales et économiques dû à l'esclavage pour dette) 1050-700 avant J-C le roi garde sa fonction religieuse et partager son pouvoir avec divers institutions : boulé et un Aréopage fonction législative(gardiens de la loi) Les Thémostetes fonction judiciaire 700 avant J-C les rois sont élus pour 10 ans par une assemblé. Tyrannie (Apparais suite à des crises sociales et économique, il n'est que transitoire) Athènes à la fin du7ème. 2 Tyrans : 621 avant J-C Dracon Solon

Correction de la dissertation :La compilation justinienne Sous l'empire l'empereur va tout mettre en œuvre pour être l'unique source du droit. Cette quête s'achève sous Justinien qui se présente comme la loi animée ( la lex animata ). L'empereur désormais créé la loi mais tout comme Rome ne c'est pas fondé en un jour, l'empire romain a connu bien des crises avant que cette expression prenne tout son sens. En effet au troisième siècle après JC , Rome connaît un période de crise , crise économique

province ROME - 753 -509 -509 à -340 -450 -340 à -146 -146 à -27 - 27 -27 à 285 212 285 à 476 313 380 395 410 438 476 527-565 Fondation légendaire de Rome Fondation de la République Lutte des patriciens et des plébéiens Loi des XII Tables Conquêtes : Italie, Bassin méditerranéen, Macédoine, Grèce, Asie Mineure, Espagne, Gaule narbonnaise Crise de la République Auguste empereur Principat Edite de Caracalla : tous les libres de l’Empire deviennent citoyens romains

1. Le déclenchement de l'action civile La victime peut exercer son action civile soit devant le tribunal répressif, soit devant le tribunal civil. Dans certains cas, la voie civile va être fermée à la victime : - diffamation (art. 30 et 31 de la loi du 29 juillet 1881) ; - responsabilité des instituteurs en raison d'un dommage causé à un élève ou par un élève Parfois, c'est la voie répressive qui lui est fermée : Exemple : les juridictions répressives d'exception ne peuvent statuer sur l'action

entre les auteurs, ces contradictions vont finir par compliquer la tâche des juges. Le pouvoir impériale va réagir en imposant ce que l’on appelle la loi des citations. Loi promulgué en 426 par l’empereur d’occident et le but de cette loi est de réformer la valeur normative de la doctrine en imposant certaines limites. Désormais, à partir de cette loi, seuls pourront être invoqués en justice, les opinions de 5 juristes de l’époque classique : Gaius, Papinien, Paul, Ulpien, Modestie. Si les opinions

DU DROIT : L’HISTOIRE DU DROIT PAR SES FORMES ....................................................... 3 Chap. 1. La coutume : un droit sui generis ? .................................................................................. 3 Chap. 2. La loi : un droit délibéré ? ................................................................................................ 4 Chap. 3. Le juge et les docteurs : de simples autorités ? ............................................................... 5 P2

transitoire : les sénatus-consultes - proviennent de l’ordre du prince - pendant absolutisme, sénatus-consultes disparaissent C. Les constitutions impériales 1° Origines et caractères généraux - ulpien : constitutions impériales à la même autorité que la loi - IIè constitutions préparés par conseil impérial 2°Les différentes sortes de constitutions impériales - édits impériaux - décrets (décision magistrat) - rescrits (réponse donnée par l’empereur) - les mandats (instructions admin adressé par l’empereur

776 Premiers Jeux olympiques v. 753 Fondation légendaire de Rome ; la royauté dura jusqu'en 509 av. J.-C. v. 620 Fondation (par des Grecs) de Marseille (Phocéens) v. 509 Instauration de la République à Rome 509-265 Conquête de l'Italie v. 450 Loi des XII Tables (lex XII tabularum) v. 430 Sophocle, OEdipe roi 427 Naissance de Platon 385 Naissance d'Aristote 366-337 La plèbe romaine accède progressivement aux magistratures 323 Mort d'Alexandre le Grand à Babylone 264-146 Guerres puniques