Lévolution Du Rôle Du Préfet

controle du pouvoir centrale. Dans la tradition historique francaise le pouvoir centrale pendan la periode " Jacobine " 1792-1793 qui va envoyer des commissaire pour controler la popation. Debut du 19e siecle l'empire met en place linstitution des prefet qui au une fonction de controle social des population au niveau local. Elle pose un autre probleme, on ne peut lenvisager que dans un etat peu develloper , dans letat moderne develloper la centralisation execive aboutie a lengorgement du pouvoir centrale

ladminis. Constitution de lan 08 va créer conseil d’etat par art 52 dans les département vont etre créer des conseil de préfecture ki snt chargé de conseilleir adminis. Conseil detat est le conseil du gouv. Celui de préféecture conseiller des préfet. Ce role existe encore auj au niveau du conseil detat, il est mm tré imp. Il existe également dans une moindre mesure au niveau tribuno adminis ki se sont constitué A cette epok en 1807 la cour des comptes ki sera charger de jugé les comptes public mais

l’entreprise comporte aucun représentant du personnel, le code du travail prévoit la possibilité pour le salarié de se faire assister par des personnes extérieures à il s’appelle « le conseiller du salarié ». Le nom est établit par une liste faite par le préfet. L’employeur doit également mentionner dans la lettre l’endroit où le salarié peut se procurer la liste : soit à l’inspection du travail dont dépend l’entreprise soit à la mairie où réside le salarié. La cour de cassation est très exigeante sur

considérer ces deux termes comme synonymes (droits et libertes). 3- Approche dynamique les libertes diovent être considere dans leur source normative , et dans les graanties . ces ibertes presentent une dimension historique marquee . le temps joue un role de 3e plan . Dans la mesue ou les choses evoluent rapidement avec une periodicite qu'il faut retracer . Ce qui frappe , c'est le fait que depuis la seconde guerre mondale , on asisste a un deploiment complexe mais general des droits , un deploiment

sert de délivrer un enseignement qui consiste à répéter ce que dit le légslateur ? Probleme du millieu du droit, seul millieu dans lequel l'objet qu'étudie le savant c'est autoconstitué objet ; dans les autres sciences tout est chaos, désordre et le rôle de la science c'est de le mettre en ordre.Comment expliqué que les foules en allemagne en 1933 peuvent adérer sauf si on relève de la folie ; il existe une psychologie des foules, des masses, en groupe on est capable de l'inpensable. C'est le savant

règles qui ne vont pas dans le sens de l'intérêt général, avec par exemple le suffrage censitaire, la ségrégation raciale dans les états du sud des USA au milieu du 20ème siècle ou en Afrique du sud jusqu'à la fin des années 1980. => Quel est le rôle et la fonction de l'Etat ? Procédons à une classification des fonctions par A. Par l'étendue C'est s'intéresser au degré d'intervention des Etats dans la vie sociale. Trois manières : 1. L'Etat arbitre Exemple : les libéraux du 19ème siècle

militaire, seulement religieux et judiciaire. Le conseil des chefs de grandes familles on parle également du conseil des chefs des grandes familles qui délibéré et décidé sur les affaires mineures uniquement. Des hommes libres. Tacyte a insisté sur le rôle assez limité du roi dans les société germanique. On voit que ce qui importe c'est le pouvoir du groupe qui est supérieur au pouvoir d'un seul individu. Mais il y a une instabilité car lorsque une personne était défaillante elle perdait cette place