Majorant

armatures placées en chapeau, pour l'établissement de la continuité au-dessus des appuis concernés, doivent être majorées de 30 %. b) Dispositions particulières aux appuis de rive Les armatures des poutrelles doivent être ancrées dans les chaînages en majorant de 30 % les longueurs d'ancrage déterminées en situation non sismique. A défaut, on doit disposer à l'extrémité de chaque poutrelle une épingle à plat, dont la boucle est approchée le plus possible du parement extérieur du chaînage, située à la mi-hauteur

durable et des relations internationales Les mesures pour promouvoir la mise en œuvre Charpentier, l’intervention successive ou parallèle de plusieurs organes, tantôt indépendants, tantôt politiques, minorant finalement les inconvénients et majorant les avantages inhérents à chacune des modalités de contrôle, contribuant ainsi à en renforcer l’efficacité104. Caractère systématique Le caractère essentiellement préventif du contrôle tient à plusieurs raisons, parmi lesquelles la nature des obligations

l’efficacité d’intervention. Une situation accidentelle (scénario non voulu) nécessite la prise de décision, la réalisation de manœuvres, l’enchaînement d’actions précises dans un temps contraint. Sur la base des études de dangers, des scenarii majorants sont déterminés à partir desquels vont être décidés les moyens de lutte à mettre en œuvre. Sur ces bases, l’évaluation de la capacité à les réaliser dans des temps déterminés doit être faite en tenant compte des réalités de tous les acteurs et aussi

sont alors faibles, voir très faibles ou même nulles si entant en jeux les  « périodes de stages » Un régime ou un système de retraite légalement obligatoire comporte donc habituellement des dispositifs de redistribution « descendante » majorant le calcul des pensions en faveur de ce type de carrière ,en vue de faire contribuer le système de retraite à la lutte contre la pauvreté des populations âgées . D : Objectif de la garantie de droits acquis  La sauvegarde des droits

subventions d’exploitation et en retranchant les impôts et taxes et les charges de personnel : E.B.E. = V.A. + subventions d'exploitation – (impôts & taxes + charges de personnel) Il peut aussi être calculé à partir du résultat d’exploitation en majorant celui-ci des dotations d’exploitation (dotations aux amortissements et aux provisions sur immobilisations, dotations aux provisions sur actif circulant et pour risques et charges) et des autres charges et en retirant les reprises et transferts sur

N∞ . e Une s´rie e fn de fonctions d´finies sur A est dite e normalement convergente sur A si la s´rie num´rique e e fn ∞ est convergente. Pour ´tablir la convergence normale de e fn , il convient d’utiliser une s´rie num´rique e e convergente αn majorante, c’est-`-dire a telle que, pour tout n, fn ∞ αn . +∞ +∞ Toute s´rie e fn normalement convergente sur A est absolument et uniform´ment convergente sur A. e Extension des notions et r´sultats pr´c´dents au cas des e e e suites et s´ries d’applications

potentiel des parcs nationaux Connecter les réseaux cyclables urbains avec la route verte Poursuivre le virage performance des festivals et événements et soutenir l’émergence de nouveaux projets novateurs et d’événements d’envergure internationale en majorant l’enveloppe du programme festivals et événements de 22,5 M$ Examiner la possibilité d’introduire une mesure de soutien financier pour inciter la tenue d’expositions temporaires de calibre international Identifier avec les partenaires concernés les

Et lorsque le prix est dissimulé, la vente risque d'être annulée. En effet, dans les ventes ayant notamment pour objet un immeuble, un fonds de commerce, une clientèle ou un droit réel immobilier, le D.O.C. prévoit la nullité de la contre lettre majorant le prix. Mais il faut retenir que cette nullité n'affecte aucunement l'acte ostensible de vente. Dans un arrêt du 12 juin 1981, la Chambre mixte de la Cour de cassation a en effet jugé que : “La nullité à l'égard de toute convention ayant pour

Autrement dit les intérêts conventionnels ne court plus ainsi que les intérêts légaux. Néanmoins on retrouve l'exception : en effet pour les prêts bancaires de plus d'1 an ainsi que pour tout paiement différé de plus d'1 an alors les intérêt cours majorant ainsi la somme qu'il faudra un jour payer. De plus la caution bénéficie aussi du plan de sauvegarde qui va être mise en oeuvre. Le plan de sauvegarde va évidemment prévoir des délais de paiements et des remises de dettes si le tribunal a accepté

aménagements en partant de leur prix de revient et en appliquant à ce prix un taux d'intérêt moyen de 8%. Lorsque le patentable ne peut produire les documents justifiant le prix des aménagements réalisés, l'administration procède à leur évaluation en majorant le prix de location d'un pourcentage allant de 10 à 20. Aussi, l'inspecteur arrête-t-il ce pourcentage en fonction de l'importance et de la qualité des travaux réalisés. Remarque 1: Il arrive que des locaux soient exploités sans aucun aménagement;