Malville

destination du port du Havre. Particularité : transport d’un tracteur en RoRo. Travail de préparation de cotation et recherche des différentes compagnies maritimes pouvant effectuer la ligne maritime exigée. Travail sur une cotation au départ de Malville et à destination de Douala, pour un container 20’. Préparation des différents documents pour un dossier export Chateaubourg  Dakar en CFR pour un container 20’ (réservation de fret, réservation de positionnement, instructions de douane, confirmation

électricité) soit 1 réacteur par million d’habitants ce qui est la plus forte proportion mondiale. Nous avons une usine de retraitement des déchets radioactifs (située à La Hague). Pour finir, nous avons un surgénérateur (Superphénix) située à Creys Malville.   c) Inconvénients Le plus important concerne les risques liés à la radioactivité. Invisible, inodore, impalpable, celle-ci est un poison insidieux qui frappe sans prévenir. - L’iode 131, par exemple, s’il pénètre dans le corps, se retrouvera

cohérence l afra,nce adopté depuis longtrepp maintenant le système des codes II) Le code civile et codification : Le code civile a tét réalisé par une commission de 4 personne : Portalis Tronchet Bigot de préameneu Malville *Ces personnes ont été choisis par Napoléons car ils ont été des personnages qui avait un rôles très important sousl’ancen régime mais qui avait su comprendre les idées dde la Révolution et doncdes personnages modér*é ( capable d’inventé un

parti de rien. Le code dst en effet une oeuvre de compromis qui tient compte de l'ancien droit français qu'il netait pas immaginable de faire disparaître. ce code voulut par bonneappart rediger par Napoléon , est ecrit par 4 personnes Tronchet , malville, Bigot de Pré Amene et Portalice. Ce code de 1804 est traditionnellement présenté comme le code des bourgeois , des petits proprio fonciers , cette opinion tire argument de la structure du code de l'époque. le livre premier du code etait consacré

éminent jurisconsultes magistrats ( Tronchet , président du Tribunal de cassation, Bigot de Préameneu , commissaire du gouvernement près (de) la même juridiction, Tribunal de cassation – de Malville , juge au Tribunal de cassation – Portalis, conseiller d’état) -Son succès est généré par le fait qu’il n’y ait que des règles claires et pratiques plutôt que d’édifier une construction savante mais théorique

l’exploitation de ses 58 réacteurs nucléaires. Aujourd’hui, EDF a engagé le démantèlement de 9 réacteurs définitivement arrêtés situés sur six sites : Brennilis (Bretagne), Chooz (Champagne-Ardennes), Chinon et St-Laurent (Pays de Loire), Bugey et Creys-Malville (Rhône-Alpes). Les opérations de déconstruction sont soumises à l’obtention d’un décret d’autorisation de démantèlement, signé par le gouvernement après avis de l’Autorité de Sûreté Nucléaire sur la base d’un dossier constitué par l’exploitant

II) A partie du code civil. § 1 : La codification napoléonienne. L'élaboration du code civil est du a une commission de 4 membres nommé par Bonaparte cette commission comprend 2 juristes du droit écrit (sudiste du droit écrit) : Portalis et Malvil et 2 juriste (nordiste) du droit coutumier Tronché et Bigaud de Péameneu. Cette commission a mis au point un projet pour rédiger en 4 mois le code civil. Bonaparte va jouer un rôle essentiel dans' l'élaboration du code civil, le code civil fu d'abord

le code civil applicable aujourd'hui BONAPARTE a voulu accomplir ce code, dès 1800 nommé 4 membres d'une commission chargé de rédiger projet de code civil : TRONCHET (pst tribunal de cassation)BIGT DE PREAMNEU commissaire du gvt de cassation MALVILLE (juge au tribunal de cassation PORTALIS (conseiller d'état) Auteur du code civile tous des magistrats, patriciens, vont se partager les matières pour réédifier cette avant projet environ 4 mois, précédé d'un discours préliminaire qu'on doit a

Bigot-Préameneu, procureur général de la cour de la cassation, le répresentant du gouvernement au près du tribunal de cassation - Portalis, commissaire au près du conseil des prises : organes qui répartissait les profits réalisés, dans la guerre de course. - Malville, un juge du tribunal de cassation > Cette commission est désignée par le gourvenement, alors que pour les 3 autres projets = désignée par les assemblées et au sein des assemblées.> > Ces 4 évangelistes, présente 5 caractéristiques qui font que ce

Bigot de Préameneu : avocat lui aussi mais d’origine bretonne. Il est spécialiste de la coutume de Bretagne. Il occupe lui aussi un siège au tribunal de Cassation, comme François Tronché. Il côtois également un troisième grand avocat : Jaques de Malville. C’est un ancien avocat au tribunal de Bordeaux. On va comprendre qu’il est plutôt issu des traditions du sud ouest. A l’origine il ne devait pas être un des quatre rédacteurs. Il était simplement un secrétaire rédacteur. Il devait simplement assurer