Maroc Agence De Voyage Decret Application Loi 31 96

dans ce chapitre introductif. Pour se faire nous avons opté pour les sections suivantes. 3 Première partie : principes et notions élémentaire du crédit bail Section 1 : apparition et développement du leasing Cette première section est un voyage dans le passé à la découverte de la riche histoire du crédit-bail pour trouver ses origines au milieu de diverses versions nous abordant l’origine et l’apparition du crédit-bail et les étapes qui ont marqué son évolution et son développement.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2011 « Face à une conjoncture dominée par les retombées et les ramifications de la crise économique et financière mondiale, et dans un contexte national marqué par les profondes réformes en cours, Nous nous attendons à ce que vous vous investissiez fortement, pour mettre au point ces réformes, notamment en adoptant des législations avancées et en exerçant un contrôle efficient à leur sujet. Vous devez, donc, faire preuve d'un sens élevé du devoir et collaborer

Fawzy Henien Maroc Mauritanie : Abdoulaye Sow Tunisie : Moncef Ouannes Khadija Ben Mahmoud Chérif (Regard croisé) Avec les contributions de Patrice Meyer-Bisch, El Habib Belkouch, Faïza Younis Al Bacha, Fouzia Rhissassi et Mohammed Zerouali publié en 2010 par l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture Bureau multipays de l’UNESCO à Rabat Secteur Sciences sociales et humaines 35, Avenue du 16 novembre (B.P. 1777) Agdal, Rabat Maroc Site Internet : http://rabat

III- Les procédures d’importation et d’exportation IV – ANNEXES Coût des facteurs de production Réglementation du travail Régime des investissements étrangers au MAROC Régime des règlements entre le Maroc et l’étranger Loi-cadre N°18-95 FORMANT CHARTE DE L'INVESTISSEMENT Dispositions légales sur la SARL 3 4 4 8 13 24 24 26 28 29 30 30 31 32 47 47 48 49 51 53 60 78 78 79 81 V- Adresses Réseau des CCIS Réseau des CRI Adresses utiles de Casablanca CCIS de Casablanca / DAEF / 2009 2 CCIS

touristique intérieure DGCIS : Direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des services DGCL : Direction générale des collectivités locales DGFIP : Direction générale des finances publiques DMS : Durée moyenne de séjour DMV : Durée moyenne de voyage EFH : enquête de fréquentation dans l’hôtellerie EFHPA : enquête de fréquentation dans l’hôtellerie de plein air EP : Établissement public Esane : Élaboration des statistiques annuelles d’entreprises EVE : enquête auprès des visiteurs venant de l’étranger

salaires Le nouveau SMIG à partir du 1 juillet 2011 La prime d’ancienneté et les heures supplémentaires Le salaire de base, le salaire brut, le salaire imposable et le salaire net Le barème mensuel de l’IR La CNSS, la Mutuelle et la Retraite CIMR Application sur l’IR Salaires er 3éme partie : l’impôt sur les sociétés - Champ d’application Personnes morales exclues de l’IS Exonérations de l’IS Base imposable - Charges déductibles, Charges non déductibles, Déficit reportable - Taux de l’IS et liquidation

- er Le nouveau SMIG à partir du 1 juillet 2013 La prime d’ancienneté et les heures supplémentaires Le salaire de base, le salaire brut, le salaire imposable et le salaire net Le barème mensuel de l’IR La CNSS, la Mutuelle et la Retraite CIMR Application sur l’IR Salaires 3éme partie : l’impôt sur les sociétés - Champ d’application Personnes morales exclues de l’IS Exonérations de l’IS Base imposable - Charges déductibles, Charges non déductibles, Déficit reportable - Taux de l’IS et liquidation

ROYAUME DU MAROC OFPPT Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES Fiscalité l’entreprise MODULE N°:14 SECTEUR : TERTIAIRE Spécialité : TECHNICIEN SPECIALISE EN GESTION D’ENTREPRISE Niveau : TECHNICIEN SPECIALISE 1/51 / Document élaboré par : Nom et prénom EFP DR Mme AMIZ Aziza CDC TERTIAIRE ET TIC DRIF Durée : 92 h OBJECTIF OPERATIONNEL

transports maritimes au Gabon » trouve parfaitement son intérêt dans la mesure où il nous permettra d’analyser et d’évaluer l’ensemble des dispositions légales prises, au niveau international que national en matière de transports maritimes, et leur application. Aussi semble-t-il séant pour nous de se demander qu’en est-il pour le cas du Gabon ? Étant donné que la présence de ports signifient échanges internationaux, quel est alors le cadre règlementaire du transport maritime au Gabon ? Pour mener à bien

expérience de travail stimulante et enrichissante ;  Organiser des événements qui vont permettre aux lauréats des universités et écoles de rencontrer des professionnels et décrocher leurs premières embauches. 6 7 L'activité du conseil au Maroc est une activité récente qui touche plusieurs domaines, elle s'est remarquablement développée ces 10 dernières années. Les cabinets de conseil qui ont vu le jour sont à la fois des cabinets nationaux et même étrangers, ce qui représente un signe