Maroclear

des institutions financières Institution Banques Assurances CDG Système de retraite La Poste (Services Financiers) OPCVM, OPCR, OPCT Sociétés de bourse Sociétés de financement Bourse de Casablanca Marché des bons du trésor Systèmes de paiement Maroclear Banques offshore Régulateur BKAM Ministère des finances Ministère des finances et BKAM Ministère des finances Ministère des finances Ministère des finances Ministère des finances Ministère des finances Ministère des finances BKAM BKAM Ministère des

réglementation des actifs d’OPCVM et les règles de déontologie concernant ces organismes) destinées à protéger leurs actionnaires ou porteurs de parts ainsi que les souscripteurs ou investisseurs potentiels. G- Le dépositaire central.  Dénommé Maroclear, il est chargé de la conservation globale des valeurs et de leur gestion administrative. Il a pour objet et mission : Réalise tous actes de conservation adaptés à la nature et à la forme des titres qui lui sont confiés, Administre les comptes courants

ƒ Période de souscription A partir du 15 octobre 2002. ƒ Réseau placeur BMCE CAPITAL MARKETS. ƒ Domiciliataire de l’émission BMCE BANK. ƒ Dépositaire central Règlement livraison des transactions entre les différents intermédiaires par MAROCLEAR. IV. REGIME FISCAL DES BILLETS DE TRESORERIE OFFERTS Les intérêts perçus ou les profits réalisés par les porteurs de titres de créances négociables sont soumis à la fiscalité en vigueur dans le cadre du régime de droit commun. Les personnes physiques

(APSB) , est chargée de veiller au respect par ses membres des dispositions légales, de les représenter face aux pouvoirs publics ou tout autre organisme, et d'étudier les questions relatives à l'exercice de la profession. Le dépositaire centrale, Maroclear, a pour mission d'assurer la conservation des valeurs mobilières admises au régime du compte courant, d'en faciliter la circulation et d'en simplifier l'administration pour le compte de ses affiliés. Section 3 :Les sociétés cotées 22 Le nombre

en fonction des participations des actionnaires. V. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX TITRES A EMETTRE Nature des titres Actions toutes de même catégorie Forme des actions Au porteur, entièrement dématérialisées et inscrites en compte auprès de Maroclear Nombre Maximum d’actions à créer 623 968 actions nouvelles Prix de souscription 720 DH par action coupon détaché Valeur nominale 100 DH Prime d’émission 620 DH Libération des actions Les actions nouvelles seront entièrement libérées et

traitement des instruments financiers - 63 - Méthodologie d’application des normes IAS 32 et IAS 39 4- Autres renseignements Obligations cotées à la Bourse des Valeurs de Casablanca, dématérialisées par inscription au dépositaire central (Maroclear) et inscrites en compte auprès des affiliés habilités. Au porteur 4.000 titres 100.000 dirhams 4,92% Taux facial (nominal) Le taux d’intérêt facial est déterminé par référence au taux souverain sur une maturité de 5 ans (courbe des taux primaire

secteur financier au niveau du marché des capitaux s’est traduite par: - la modernisation de la gestion de la bourse des valeurs ; - la mise en place du Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) ; - la création du dépositaire central MAROCLEAR ; - la création des Titres de Créances Négociables (TCN) ; - la mise en place du marché hypothécaire. Au niveau des 2 composantes du marché des capitaux (marché financier & marché monétaire), les schémas 2 qui suit résume les apports principaux de

contreparties de la Société). Dossier d’information – Emission de billets de trésorerie 29 III RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX TITRES A EMETTRE Nature des titres Titres de Créances Négociables dématérialisés par inscription au dépositaire Central (Maroclear) et inscrits en compte auprès des affiliés habilités. Forme des titres Billets de Trésorerie au porteur. Plafond de l’émission MAD 800 000 000 Valeur nominale MAD 100 000 Maturité De 10 jours à 12 mois. Date de jouissance À la date de règlement

Partie III - Présentation de l’opération V. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX TITRES A SOUSCRIRE Actions SALAFIN, toutes de même catégorie. Les actions sont au porteur. Les actions SALAFIN sont entièrement dématérialisées et inscrites en compte chez Maroclear. 447.761 actions dont 216.537 actions nouvelles et 231.224 actions existantes. Offre à Prix Ouvert (OPO). Entre 585 dirhams et 670 dirhams. 100 dirhams. Entre 485 dirhams et 570 dirhams. Les actions offertes sont entièrement libérées et libres de

CIFM CIH CIVAC CMC CMKD CMM COGEFES COMANAV COMANAV VOYAGE COTEF DIYAR DOURDOU EUCA FOREST GENEX GRV BENI-MELLAL GRV EL JADIDA GRV KSAR KEBIR GRV SAFI HOLDAGRO HOLMADET IAM LIMADET LOTOPRINT LPEE MAGETH MAGHREB TITRISN MAMOUNIA MANUCO MAROC LEASING MAROCLEAR MEDIA MVINVEST ORBITA OUM CHALOUBA Raison sociale ACCES CAPITAL ATLANTIQUE MAROC SA AGENCE DE CONSIGNATION MAROCAINE SOCIETE NATIONALE DES AUTOROUTES DU MAROC SOCIETE POUR L'INGENIERIE DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES AGRO CONCEPT AIT SOUALA