Maroclear

2 Les organes intervenants dans le circuit de l’information financière au secteur boursier APSB CDVM BVC INFORMATION FINANCIERE SDB OPCVM MAROCLEAR APSB / Association Professionnelle des Sociétés de Bourse SDB / Sociétés de Bourse BVC / Bourse des Valeurs de Casablanca OPCVM / Organisme de placement collectif en valeurs mobilières Maroclear : le dépositaire central SMAF /Société marocaine des analystes financiers Section 3 : Le métier bousier La Bourse joue le double rôle d'être à la

Valeur nominale Maturité de l’emprunt Période de souscription Date de jouissance Date d’échéance Prime de risque Prix d’émission Mode d’allocation Obligations cotées à la bourse de Casablanca, dématérialisées par inscription au dépositaire central (Maroclear) et inscrites en compte auprès des affiliés habilités. Au porteur La cotation de la tranche A sera effectuée par une cotation directe conformément aux articles 1.2.6 et 1.2.22 du Règlement Général de la Bourse des Valeurs. 1 000 000 000 Dhs Maximum

mobilières, le CDVM contrôle les sociétés de bourse, les sociétés de gestion et les dépositaires à travers le suivi des différentes règles relatives à leurs activités. Il exerce également un contrôle technique sur la Bourse de Casablanca et sur Maroclear, et s’assure du respect des différentes règles relatives aux OPCVM. Ce contrôle s’effectue sur la base de documents périodique que les intervenants sont tenus de lui communiquer ainsi qu’à travers des missions d’inspection. L’objectif de ce contrôle

Royaume-Uni en partenariat avec le Conseil Maroco-britannique des affaires, sous le thème : « Maroc, portail des affaires en Afrique », ainsi qu’à la cérémonie d’ouverture de la séance de cotation du London Stock Exchange. En marge de cette visite, Maroclear a signé un accord avec le London Stock Exchange Group pour la mise en place du «Legal Entity Identifier» au Maroc. • Participation aux « Escales des Managers » de Tanger, organisées par la Fédération du Commerce et Services de la CGEM, en partenariat

des Valeurs Mobilières (CDVM), * des Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM) sous forme de Fonds Communs de Placement (FCP) ou de Sociétés d'Investissement à Capital Variable (SICAV), * d'un dépositaire central « Maroclear », garant de la transparence des règles de fonctionnement et de la sécurité des transactions   Ainsi, toutes ces régulations du marché financier se sont déroulées durant la période résumée ci-après : * 1993 : La nouvelle loi bancaire

fait par la participation à l’assemblée générale, l’information sur la gestion et le contrôle de gestion. Il existe plusieurs organismes externes à l’entreprise qui veillent sur les droits des actionnaires tels que le CDVM, le dépositaire central « Maroclear », et la bourse des valeurs de Casablanca. * La transparence et la diffusion de l’information financière : Les actionnaires ou associés doivent avoir accès sans coûts et en temps opportun à des informations exactes, précises, fiables et complètes

à émettre : Forme juridique : Valeur nominale : Durée de l’emprunt : Période de souscription Date de jouissance : Date d’échéance : Obligations cotées à la Bourse des Valeurs de Casablanca, dématérialisées par inscription au dépositaire central (Maroclear) et inscrites en compte auprès des affiliés habilités Entre MAD 200 000 000 et MAD 300 000 000 2 000 à 3 000 Au porteur MAD 100 000 5 ans Du 28 au 30 novembre 2005 Le 05 décembre 2005 Le 05 décembre 2010 Date de révision du taux Le coupon sera

dépositaire centrale (MAROCLEAR). * Service informatique : ce service se charge de la mise en œuvre des projets informatiques, la maintenance et l’évolution des applications mises en œuvre ainsi que la gestion des moyens matériels. Tels sont les axes de travail de ce service. Le service informatique a pour mission : ✓ D’assurer la sécurité des données de MEDIAFINANCE ; ✓ Automatiser les tâches quotidiennes de MEDIAFINANCE ; ✓ Télétransmission entre MEDIAFINANCE et MAROCLEAR. Par

mobilières et au public ; -veiller au bon fonctionnement du marché des valeurs mobilières ; -assister le gouvernement dans l’exercice de ses attributions en matière de réglementation du marché des valeurs mobilières. II.2.3. le dépositaire central (maroclear) Dépositaire central assure la conservation des titres et tient les comptes de ses affiliés, à savoir : les émetteurs, les banques et les sociétés de bourse. II.2.4. les sociétés de bourse SDB exercent le monopole de la négociation boursière, autrement

compte sont virés au compte 4040.  Les comptes de la CDG à la BAM :   BAM Rabat : il concerne les opérations avec l’étranger. BAM Casa : il est constitué de deux comptes -Compte ordinaire : concerne le placement des titres et leurs suivis. -MAROCLEAR ou Dédié : il est considéré comme un dépositaire, il est alimenté par le compte ordinaire.  Les comptes Centre des Chèques Postaux : Rapport de stage 2O12 21 ENCG Casablanca Groupe CDG En parallèle, l’unité prend en