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DE STAGE : L’IMPOT ET LE CONTRIBUABLE REMERCI REMERCIEMENTS INTRODUCTION I. DEFINITIONS 3 4 5 5 6 6 6 6 6 6 7 7 7 7 7 7 7 8 8 8 8 8 1. IMPOT 2. CONTRIBUABLE II. LES CLASSIFICATIONS DE L’IMPOT 1. LA CLASSIFICATION TECHNIQUE a. IMPOT DIRECT b. IMPOT INDIRECT 2. LA CLASSIFICATION ADMINISTRATIVE a. IMPOT D’ETAT b. IMPOTS LOCAUX 3. LA CLASSIFICATION ECONOMIQUE a. IMPOT SUR REVENU b. IMPOT SUR CONSOMMATION c. IMPOT SUR CAPITAL III. LES MODES DE PRELEVEMENT DE L’IMPOT 1. LES PRELEVEMENTS

respect des droits d’autrui est […] le fondement de la paix sociale. III Les systèmes politiques Démocratie représentative : système politique dans lequel le peuple élit ses représentants. Démocratie directe : le peuple décide directement et joue le rôle de législateur. Démocratie semi-directe : le peuple décide ses représentants, mais garde une possibilité d’intervention avec les initiatives et le référendum. Monarchie : Monarque chef de l’état. Monarchie constitutionnelle : limite les pouvoirs

candide et a besoin d'éclaircissement tandis que l'autre reste passif. S'il ne cautionne pas forcément la décision, il ne s'oppose pas non plus à l'Autodafé. L'évocation de la « fête » associe la condamnation à un spectacle populaire. Discours direct : témoignage du « sage » et donc mise à distance des propos. L'expression « graves » confrères est polysémique : il s'agit de celui qui agit, qui parle avec un air sage, qui donne une impression d'importance de sérieux mais ce peut être aussi simplement

contentieux : La demande en matière civile  La demande initiale peut prendre plusieurs formes, elle peut prendre la forme d’une assignation (le plus souvent), d’une requête, et il existe des cas où la juridiction peut être saisi par une saisine directe. L’assignation Art 55 du nouveau code de procédure civile ; c’est un acte d’huissier par lequel le demandeur cite son adversaire (défendeur) à comparaître devant le juge, cet acte d’huissier est en principe signifié au défendeur. Parce que l’assignation

En vertu de ce principe, les romans héroïques et surtout les romans précieux de Mlle de Scudéry, qui font un large place à l’analyse psychologique recourent à divers procèdes ingénieux consistant à extérioriser la vie intérieure par les discours direct : l’histoire des héros est longuement conté par un confident ou une confidente que connait tout de leurs émois secrets (Natacha p.5). Les personnages débattent de leurs sentiments au cours de conversations interminables qui interrompent le cours de

écarter les excès de l’autoritarisme d’un homme ou d’une Assemblée. Ces principes vont au cours de la période étudiée s’imposer, à la fois contre les résurgences de la légitimité royale et contre les tentatives d’instauration d’une démocratie plus directe. Les deux Empires se sont efforcés de revenir sur les principes de la démocratie représentative Pour Napoléon 1er, une Constitution devait être « courte et obscure », autant dire qu’il n’y voyait qu’une concession à l’esprit du temps. Il

effet le chiffre d’affaire s’élevait à 1,2 millions de francs contre 8000 en 1978. La société pour s’intégrer dans le marché devient alors distributeur de la marque Apple. Aujourd’hui, la société de Madame Rieul mène quatre activités : la vente directe de micro-ordinateurs et de logiciels la vente indirecte de logiciel et d’une gamme d'ordinateur de poche une formation à la micro-informatique un service après vente et assistance technique Lors de la création de l’entreprise, Madame Rieul était

consonantes. Ex : Je vais chassez le chacal chez Sacha. Anaphore : Répétition d’un même mot/groupe de mots au début d’une phrase/vers. Ex : Honte à ceux qui… Honte à ceux qui… Honte à ceux qui… Les différentes formes de discours : Discours direct : « salut, ca va ? -Oui et toi ? –Bien merci » Discours indirect : Il lui demanda si ça allait et elle répondit que oui. Discours indirect libre : « Je me demande ce que je vais devenir.. Hm.. Qui sait ? Peut être un avocat.. » Discours narrativisé :

changement du rythme : figure de l'accumula° (l.102 à 104) laisse de + en + la place à des phrases qui expriment ensuite des phrases interrogatives (inquiétude). Usage du discours direct à la fin... Engagement basé sur un acte impulsif aboutit à une conclus° pratiquemment infantile (mise en valeur par le discours direct). Forme de désenchantement, et désenfantement qui exprime une forme de mensonge. B_ La satire du mensonge héroïque 1) Le réalisme du discours : l'expression d'une violence Mélnge

Cénent Eloïse Dissertation Une argumentation directe est une argumentation explicite, elle ne demande pas de réflexion afin de comprendre le message de l'auteur. Une argumentation indirect est une argumentation implicite qu'il faut déduire d'un récit ou d'un discours. Nous nous sommes demandé s'il est plus efficace de dénoncer l'injustice et l'intolérance par un discours fondé, ou bien, par une histoire fantaisiste et plaisante. Dénoncer est le fait de s'élever publiquement contre quelque chose