Marseille-Provence 2013

its first passengers. The success of the first high-speed line leads to a very fast expansion of the system throughout France. In 1990 takes place the opening of the TGV Atlantique, in 1993 that of the TGV Rhone-Alps then comes that of Marseille and the Mediterranean in 2001. After the launch of the TGV East European June 10th, 2007, nearly 200 destinations are now available in France, but also abroad, with the declensions Eurostar to London and Thalys to Brussels and Amsterdam.

européenne. > Modalités d’intervention Conseil gratuit à la demande. Le PCRDT (Programme Cadre de Recherche et Développement Technologique) est le principal instrument communautaire pour financer la recherche en Europe. Ce programme pluriannuel (2007-2013) aide à organiser et soutenir financièrement la coopération européenne entre universités, centres de recherche et entreprises. Tous les partenaires du projet sont financés par la Commission européenne, sous forme de subvention. Le PCRDT regroupe, sous

et n’ont augmenté que de 4% depuis 2005. Les pressions sur les prix des prestations comptables pèsent sur les performances d’exploitation des cabinets. Le taux d’EBE des sociétés de l’échantillon Xerfi a ainsi diminué de 1,7 point entre 2007/2008 et 2013/2014, pour descendre à 9,3% du chiffre d’affaires. Cette tendance est certes très lente, mais elle est amenée à perdurer dans les années à venir. | Septembre 2015 Reproduction interdite – la photocopie non autorisée est un délit (Code de la Propriété

Le 17 septembre 2013. Définition du Droit _ Qu’est ce que le droit ? Le Droit serait l’ensemble des règles de conduite qui dans une société donnée régissent les rapports entre les hommes. C’est ce qu’on appelle le Droit objectif. Les Droits sont les prérogatives que le Droit reconnaît à un individu ou à un groupe d’individu. Ce sont les Droits subjectifs car ils sont attachés à un sujet de droit. Le Droit est à la fois l’objet de la science & à la fois la science qu’on étudie. Qu’est ce

française. Relations internationales : les articles du monde diplomatique. 2 Généralités 2.1 Ouvrages de référence Zoom sur Quelques lectures clés Boniface, Pascal (sous la direction de) Atlas des relations internationales Nouvelle éd. - Paris : Hatier, 2013. - 176 p. : cartes Synthèses sur les relations internationales depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, les conflits contemporains, les crises économiques et environnementales, et la situation économique et politique des principaux pays. US 327

61.49.75 pchar@fntp.fr www.frtppoitoucharentes.fr FRTP Ile-de-France PARIS Tél : 01.47.66.01.23 idf1@fntp.fr www.frtpidf.fr FRTP Nord-Pas-de-Calais MARCQ EN BARŒUL Tél : 03.20.98.00.33 npc@fntp.fr www.frtpnordpasdecalais.fr FRTP Provence - Alpes Côte d’Azur MARSEILLE Tél : 04.91.77.89.31 paca@fntp.fr www.frtppaca.fr FRTP Languedoc-Roussillon MONTPELLIER Tél : 04.67.69.00.00 lrous@fntp.fr www.frtplr.fr FRTP Normandie PETIT-COURONNE Tél : 02.35.61.02.71 norman@fntp.fr www.frtpnormandie.fr FRTP

fondamentales. Contrôle a souvent lieu sur l’expulsion des immigrés en situation irrégulière. Le degré des pouvoirs du juge n’est pas tant les faits d’espèces (=les différents cas) que l’appréciation du juge qui décide quel contrôle opérer. Depuis 2013 Dahan (sanctions des administrés), le CE accepte de vérifier la proportionnalité (contrôle maximum) pour les décisions contre les administrés · Arrêt Benjamin 1933  : le CE va décider que l’atteinte faire par l’interdiction

décembre 2010), représentant à la fois le Conseil général et le Conseil régional. Mais cette réforme a été remise en cause par le gouvernement en novembre 2012. Le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale examiné au Parlement fin 2013 se propose de simplifier la répartition des compétences entre les collectivités. Le 18 juin 2014 un projet de loi est présenté en Conseil des ministres portant sur la délimitation des régions, les élections régionales et départementales et modifiant

ou autour d'une commune qui aura au moins 15 000 habitants. Communautés de communes qui ont en dessous de 50 000 habitants. Les syndicats d'agglomération nouvelles sont entrain de se transformer en communautés d'agglomération. Ex : Ouest-Provence dans les Bouches-du-Rhône ; vague d'Europe, Marne la Vallée. La loi d'enchevêtrement a apporté aussi de stimuler l'inter-communalité grâce à des incitations financières. 14 communautés urbaines, plus de 70 de communautés d'agglomération et plus

• 1,60 EURO. PREMIÈRE ÉDITION NO10000 MARDI 9 JUILLET 2013 WWW.LIBERATION.FR NUMÉRO 10000 IMPRIMÉ EN FRANCE / PRINTED IN FRANCE Allemagne 2,30 €, Andorre 1,60 €, Autriche 2,80 €, Belgique 1,70 €, Canada 4,50 $, Danemark 27 Kr, DOM 2,40 €, Espagne 2,30 €, Etats Unis 5 $, Finlande 2,70 €, Grande Bretagne 1,80 £, Grèce 2,70 €, Irlande 2,40 €, Israël 20 ILS, Italie 2,30 €, Luxembourg 1,70 €, Maroc 17 Dh, Norvège 27 Kr, Pays Bas 2,30 €, Portugal (cont ) 2,40 €, Slovénie 2,70 €, Suède 24 Kr,