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h c e k ra Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable F s l i ta r o P t n a i d u t e D E s SOMMAIRE MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2006 1 s e sj r a M Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : CONTENTIEUX FISCAL, ACTEURS ET VOIES DE RECOURS Introduction de la première partie Chapitre préliminaire : Contentieux fiscal : Problématique, intérêt et définition Section

L’HARMONISATION DU DROIT DES AFFAIRES EN AFRIQUE Le Conseil des ministres de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) ; Vu le Traité relatif à l’harmonisation du droit des affaires en Afrique, notamment en ses articles 2, 5 à 12 ; Vu le rapport du Secrétaire permanent et les observations des Etats-parties ; Vu l’avis en date du 22 février 2000 de la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage ; Après en avoir délibéré, adopte à l’unanimité des Etats-parties présents

pour un enseignement élémentaire afin que les principes démocratiques, acceptables en théorie, puissent être appliqués en pratique. Autrement dit, il faut faire de sorte que la gestion des associations soit aussi l’affaire de tous les membres. Les recherches pour la simplification de la comptabilité du point de vue technique, sans toutefois perdre de  Guide de comptabilité simplifiée pour les associations de développement local son efficacité du point de vue de l’information s’imposent. C’est

développement interne en France et en Roumanie. Lancement en 1995 de Rayman la première franchise majeure d’Ubisoft. 1996-2001 : Croissance interne et acquisitions stratégiques Cotation à la bourse de Paris en 1996. Ouverture de nouveaux studios dont Shanghai en 1996 et Montréal en 1997. En 2000, acquisition de Red Storm Entertainment (jeux Tom Clancy); acquisition en ® 2001 de Blue Byte Software (The Settlers ). Cette stratégie propulse Ubisoft dans le Top 10 mondial des éditeurs indépendants en 2001. 2002-2006

L’HARMONISATION DU DROIT DES AFFAIRES EN AFRIQUE Le Conseil des ministres de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires (OHADA) ; Vu le Traité relatif à l’harmonisation du droit des affaires en Afrique, notamment en ses articles 2, 5 à 12 ; Vu le rapport du Secrétaire permanent et les observations des Etats-parties ; Vu l’avis en date du 22 février 2000 de la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage ; Après en avoir délibéré, adopte à l’unanimité des Etats-parties présents

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI OUZOU FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES, DE GESTION ET DES SCIENCES COMMERCIALES MEMOIRE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME DE MAGISTERE ECONOMIE ET FINANCE INTERNATIONALE THEME : FINANCE ISLAMIQUE ET CAPITAL-RISQUE (CAPITAL INVESTISSEMENT) : PERSPECTIVES DE FINANCEMENT PARTICIPATIF POUR LA CREATION ET LE DEVELOPPEMENT DES PME Elaboré par : Dirigé

PAYS INDUSTRIALISÉS: CAS DE L'INDUSTRIE DU VÊTEMENT AU QUÉBEC MÉMOIRE PRÉSENTÉ COMME EXIGENCE PARTIELLE DE LA MAÎTRISE EN DROIT INTERNATIONAL (L.L.M) PAR ABIR KHATERCHI NOVEMBRE 2009 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL Service des bibliothèques Avertissement La diffusion de ce mémoire se fait dans le respect des droits de son auteur, qui a signé le formulaire Autorisation de reproduire et de diffuser un travail de recherche de cycles supérieurs (SDU-522 - Rév.01-2006). Cette autorisation

Institut Supérieur de Comptabilité Audit et Finance Université Montesquieu Bordeaux IV MAITRISE DES SCIENCES ET TECHNIQUES COMPTABLES ET FINANCIERES MEMOIRE DE FIN D’ETUDES L'impact des nouvelles normes IFRS sur la qualité de l'information financière Encadrement : M. Marc Pointet M. E. Lamarque Réalisé par : Omar Bengelloun Hicham Sentissi Fatim Zahra Asly L'impact des nouvelles normes IFRS sur la qualité de l'information financière REMERCIEMENTS Nous tenons à remercier

des Sociétés Les sociétés de personnes Les sociétés civiles La société à responsabilité limitée (SARL) La société anonyme (SA) 2. Le régime fiscal des sociétés L’impôt sur les sociétés (IS) : Données de la loi de Finances 2014 L’impôt sur le revenu (IR) : Données de la loi de Finances 2014 La Cotisation minimale 4éme séance 6éme partie : Procédure de création d’entreprise 4émé année toutes options……………………...Mohamed SOUAIDI……………………………Page 2 Séminaire Création d’entreprise I et II-………Groupe ESIG………

en charge de la communication,… Les services centraux de communication se voient donc dotés de responsabilités nouvelles d'appui à ces acteurs décentralisés et de création de ressources pour soutenir leur action. Partant de cette logique, notre mémoire a porté sur une étude que nous avons réalisée auprès de la société des boissons gazeuses d’Agadir (SBGS) et qui est un embouteilleur de The Coca-Cola Company. Notre choix de la SBGS se justifie par : La renommée de la société dans la région ; La