Memoire Douane En Arabe

étudiants qui par leur sympathie et simplicité vont rester gravé dans mon cœur toute ma vie. Sans oublier mon séjour à AMEN BANK et la rédaction du présent mémoire ont été facilités grâce à la contribution du personnel que j’exprime toute ma gratitude. Enfin, à toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin à l’aboutissement de ce mémoire et plus particulièrement aux membres du jury pour l’intérêt qu’il présente pour ce travail. TABLE DES MATIERES

clairement et en toute confiance, en soulignant au passage, en toute objectivité, les efforts extraordinaires qui ont été consentis pour mettre le Maroc sur la voie de l’édification de l’Etat moderne. Telle est la plus belle manière d'être fidèle à la mémoire éternelle des artisans de l'indépendance de la patrie ». C’est en ces termes que Sa Majesté Le Roi Mohammed VI, dans Son Discours du 20 Août 2003, inaugura un projet collectif et participatif d’étude, de réflexion et de débat sur l’évaluation rétrospective

déduction ne prend naissance qu’à l’expiration d’un délai d’un mois appelé "DECALAGE", c’est à dire le mois suivant celui du règlement des factures d’achat de marchandises ou de prestations de service ou encore celui de l'établissement des quittances de douane. Ce «décalage» n’est exigé que pour la TVA récupérable sur les Charges, c'est-à-dire la TVA récupérable sur la classe 6 du plan comptable marocain. Par contre, le «décalage», d’un mois, n’est pas nécessaire pour les biens susceptibles d’amortissements

son unité territoriale. Dans ce cas d’efforts généralisés pour restaurer l’empire que cet effort passe par le droit. De là une action voulant conserver la mémoire de tout le droit passé, la culture juridique de l’Empire mais aussi unifié le droit, en enlever toutes les contradictions pour avoir un droit romain qui sera l’héritier d’une mémoire et science juridique unique et revivifié. C’est en cela que c’est une œuvre extraordinaire. *Il y a le Code, recueil officiel faisant foi devant tout les tribunaux

peuvent être immédiatement perçues par les comptables, sans interventions des ordonnateurs, sauf contrôle ultérieur de l’exactitude de ces déclarations. C’est la perception au comptant, qui est de règle pour les impôts indirects et les droits de douanes. En effet, en matière d’impôts, on distingue les droits au comptant des droits constatés. Les droits au comptant sont définis comme les droits ou impôts dont le paiement se fait sur le champ, avec l’intervention directe du redevable lui même. Ce dernier

HISTOIRE DE L’AFRIQUE SEPTENTRIONALE (BERBÉRIE) DEPUIS LES TEMPS LES PLUS RECULÉS JUSQU’À LA CONQUÊTE FRANÇAISE (1830 Arrivé en Algérie il y a trente-quatre ans ; lancé alors au milieu d’une population que tout le monde considérait comme arabe, ce ne fut pas sans étonnement que je reconnus les éléments divers la composant : Berbères, Arabes et Berbères arabisés. Frappé du problème ethnographique et historique qui s’offrait à ma vue, je commençai, tout en étudiant la langue du pays, à réunir

Etats. L’appartenance à un groupe ethnique, la spoliation d’un territoire, le désir de sécurité, le pacifisme ou le neutralisme font parfois partie de la mémoire historique et collective d’un peuple. Le génocide rwandais de 1994 et la guerre en ex-Yougoslavie et la pérennité du conflit israélo-arabe sont des exemples dramatiques de cette mémoire des peuples. d) - Les facteurs psychologiques et décisionnels Les décideurs qui ont charge la conduite de la politique étrangère peuvent influencer

difficile, voire impensable, d’opter pour la TVA lorsque l’on est exportateur. En effet, l’exportateur qui va opter verra son produit devenir plus chère surtout qu’il va subir à l’entrée du pays du client étranger acheteur et la TVA et les droits de douane en vigueur ; 2. Les «petits fabricants», les exploitants de taxis et les «petits propriétaires» qui réalisent un chiffre d’affaires annuel égal ou inférieur à 500.000 DH (avant 2009, ce montant était de 180.000 DH). En effet, au-delà de 500.000 DH

| |Transports maritimes | |Douanes | |

produits sur la base d’une attestation délivrée par l’administration des douanes et impôts indirects. On entend par plate-forme d’exportation tout espace fixé par décret, devant abriter des entreprises dont l’activité exclusive est l’exportation des produits finis. Les opérations d’achat et d’export doivent être réalisées par les entreprises installées dans lesdites plates -formes sous le contrôle de l’administration des douanes et impôts indirects, conformément à la législation en vigueur. Ces