Memoire Immobilier Gestion Locative

spécifiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 • L’ENGOUEMENT DU SECTEUR PRIVÉ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 • Construction- gestion . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25 • Les types de produits . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Sénégalaise ARD : Agences Régionale de Développement ARTESI : Agence Régionale des Technologies et de la Société de l’Information ARTP : Agence de Régulation des Télécommunications et des Postes ATEGU : Aménagement du Territoire, Environnement et Gestion Urbaine AUF : Agence Universitaire de la Francophonie BATIK : Bulletin d’Analyse sur les Technologies de l’Information et de la Communication BCEAO : Banque Centrale des États de l'Afrique de l'Ouest BIT : Bureau international du travail BRVM : Bourse

1 REPOBLIKAN’I MADAGASIKARA Tanindrazana – Fahafahana – Fandrosoana ENAM - E COLE NATIONALE D’ ADMINISTRATION DE MADAGASCAR - MÉMOIRE DE FIN D’ETUDES LA DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS LA DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS AU SERVICE AU SERVICE DES CONTRIBUABLES DES CONTRIBUABLES SECTION : Inspecteur des Impôts PRESENTE PAR : ANDRIAMASINARIVO Mamy ENCADRE PAR : Madame RAKOTOMANANTOANINA Julie Inspecteur des impôts Directeur du Projet SIGTAS Direction Fiscale des Grandes Entreprises - Amparibe

1 REPOBLIKAN’I MADAGASIKARA Tanindrazana – Fahafahana – Fandrosoana ENAM - E COLE NATIONALE D’ ADMINISTRATION DE MADAGASCAR - MÉMOIRE DE FIN D’ETUDES LA DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS LA DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS AU SERVICE AU SERVICE DES CONTRIBUABLES DES CONTRIBUABLES SECTION : Inspecteur des Impôts PRESENTE PAR : ANDRIAMASINARIVO Mamy ENCADRE PAR : Madame RAKOTOMANANTOANINA Julie Inspecteur des impôts Directeur du Projet SIGTAS Direction Fiscale des Grandes Entreprises

dérouler à bien cette opération, et de produire des états financiers avec une sécurité suffisante, la présente étude traite des travaux d'arrêté des comptes sous un angle pratique. Elle a été concue de manière à fournir aux praticiens un aide-mémoire, sans être exhaustif, des règles comptables à observer, par cycle d'opérations homogènes, et comportant : ← l'essentiel des travaux à dérouler lors de l'ajustement des comptes à l'inventaire dans l'objectif de : ← vérifier que les enregistrements

................................................................ 82 3.2.6. Habitat et cadre de vie .......................................................................................................................... 83 3.2.7. Prévention et gestion des risques et catastrophes ............................................................................ 85 3.2.8. Environnement et Développement durable ..................................................................................... 85 3.3

présentés comme la fonction la plus efficiente pour préserver et améliorer les marges des entreprises. Près de 60 % des directions achats considèrent que leur priorité est désormais la santé et la pérennité de leurs sous-traitants, via une meilleure gestion des relations clients/fournisseurs. Le changement est notable car, jusqu’à présent, la réduction des coûts restait la priorité absolue des donneurs d’ordres. Mais la crise est passée par là. Si l’art de négocier au plus juste reste une qualité fondamentale

société en commandite par actions 25 Sociétés de capitaux 25 a- La société à responsabilité limitée 25 b- La société anonyme 25 Les types de société suivant leur mode de constitution 26 Types de sociétés commerciales 27 suivant leur mode de gestion 27 La société fiduciaire 27 La société à gérant 27 La société à conseil d’administration 28 Société à directoire 29 Annexe Droit des sociétés Règles du DOC relatives au contrat de société (Articles 982 à 1063) 31 Section Première : Dispositions

PADOUE ITALIE, PARIS V, TOULOUSE III Sous l'égide de l'O.M.S CERTIFICAT INTERNATIONAL D'ECOLOGIE HUMAINE UNIVERSITE DE BORDEAUX I L'E N V I R O N N E M E N T E N M I L I E U C L O S I N F L U E N C E T' I L LES COMPORTEMENTS HUMAINS Mémoire de 3ème cycle présenté par Jean-Claude BENDRELL soutenu Le 17 octobre 2001 devant la Commission d'Examen JURY Monsieur M. LESBATS, Professeur à l'I.U.T Université de Bordeaux I, Directeur du C.I.E.H. Université de Bordeaux I Monsieur F. RIBEYRE, Professeur

établissements publics administratif. » En termes très clairs : ce sont des personnes morales de droit privé et pour les personnes publiques il reste les EPIC (établissement public à caractère industriel et commercial) qui sont gérés selon des modes de gestion privé. On touche donc au privé. La nature juridique de l’organisme bénéficiaire de la taxe para fiscale va constituer sa caractéristique principale car pour le reste il s’agit là d’un prélèvement à caractère obligatoire qui ne comporte aucune contrepartie