Memoire Immobilier Gestion Locative

Geoffrey GEY Raphaëlle POGGI Emilien Les impacts des normes IAS sur le contrôle de gestion Mémoire dirigé par Olivier de La Villarmois 3ème année, option Contrôle de Gestion et Systèmes d’Information Année 2004 Les impacts des normes IAS sur le contrôle de gestion. Nous tenons tout d’abord à remercier Monsieur Olivier de La Villarmois, Maître de Conférence à l’IAE de Lille, qui a suivi notre mémoire de fin d’études. Messieurs Alexandre Carlu, Consultant chez Logica, et Patrick Marissiaux

RAPPORT DU PRESIDENT SUR LES PROCEDURES DE CONTROLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES MISES EN PLACE PAR LA SOCIETE 97 4.5. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX 109 COMPTES SUR LE CONTROLE INTERNE 4.6. 4.7. REMUNERATION DES DIRIGEANTS 110 MANDATS ET HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES 116 5. ETATS FINANCIERS 5.1. COMPTES CONSOLIDES 5.1.1. TABLEAUX DE SYNTHESE 117 117 118 122 2. RAPPORT DE GESTION 2.1. 2.2. 2.3. 2.4. 2.5. 2.6. FAITS MARQUANTS ANALYSE DES COMPTES

action stratégique, " mesurer leur acceptabilité environnementale, " éclairer les décideurs. Elle vise à : " améliorer la décision par une prise en compte explicite et sélective des considérations environnementales, " fournir une base solide pour la gestion des conséquences sur l’environnement des actions d’aménagement, " permettre aux citoyens de s’exprimer sur les modifications prévisibles de leur cadre de vie, " favoriser l’intégration des objectifs fondamentaux que sont la protection de l’environnement

INTRODUCTION GENERALE Dans un environnement complexe, la gestion financière est devenue une nécessité justifiée par les exigences économiques, financières et politiques du moment. En effet, le développement de l’économie, la généralisation des échanges internationaux et la concurrence accrue au sein de certains secteurs d’activité, imposent à l’entreprise de maîtriser sa propre situation financière et juridique par rapport à son environnement financier, fiscal et juridique. Les investisseurs

de la cotisation minimale est constituée par le montant hors T.V.A., des produits suivants : 1- le chiffre d'affaires, constitué par:  les recettes et les créances acquises se rapportant aux produits livrés, aux services rendus et aux travaux immobiliers réalisés, visés à l’article 9 (I-A1°) du C.G.I. ;  et les autres produits d’exploitation visés à l’article 9 (I-A- 5°) du C.G.I. 2- les produits financiers visés à l’article 9 (I-B-1°-2° et 3°) du C.G.I., à savoir :  les produits des titres de

économiques, ou en contrepartie d’une assistance technique à l’exception des rémunérations pour affrètement de navires ou d’aéronefs affectés au trafic International. L’article 59 de la loi 97-88 du 29 décembre 1997 portant loi de finances pour la gestion 1998, en modifiant le § 6 de l’article 3 du code de 7 A. ABOUDA IRPP & IS 2006 l’IRPP et de l’IS, a prévu l’exonération des redevances payées pour leur propre compte par les sociétés totalement exportatrices telles que définies par

au Cadre de Vie. 2 La construction est régie par une multiplicité de droits, dont le croisement et la superposition ne favorisent guère une telle approche. La prise en considération de l'écologie urbaine suppose une gestion cohérente des caractéristiques constructives des bâtiments et des services publics urbains. Cette articulation est rendue difficile par la séparation des droits de la construction et de l'urbanisme, le permis de construire constituant une passerelle

démarches qualité, c’est un gain d’efficacité pour les entreprises. Les manuels de procédures permettent tout d’abord de capitaliser les savoir-faire individuels et collectif. Ils en facilitent le stockage et la mise en ordre. Ils forment une véritable mémoire de l’organisation. Fournissant un moyen d’information rapide, ils apportent une garantie de continuité, par exemple lors des mutations de personnel. Manuel des procédures Administratives et Comptables – …………………….. Page 5En effet, le plus

Guide de la gestion de l ’ e a u en entreprise Edition 2009 Sommaire Panorama des entreprises bretonnes La gestion de l’eau en entreprise A quel régime administratif êtes-vous soumis ? La consommation et les prélèvements Pourquoi économiser l’eau ? Les exigences réglementaires Les redevances applicables Les bonnes pratiques p. 4 p. 9 p. 9 p. 14 p. p. p. p. p. p. p. p. 14 15 21 22 56 58 68 69 Les rejets d’eaux usées Pourquoi réduire les rejets d’eaux usées ? Les exigences réglementaires

milliers au 31 décembre) 3,8 10 08 9,8 Produits externes BAIIA1 Marge du BAIIA sur le total des produits (%) 4,0 11 09 1,0 0,9 1 Pour consulter les définitions de ces mesures (qui ne sont pas conformes aux PCGR), voir la rubrique 11 du rapport de gestion qui figure dans le présent rapport. 2 À l’exclusion d’un ajustement fiscal favorable de 0,04 $ l’action et d’un profit net de 0,02 $ l’action réalisé sur le projet de réaménagement résidentiel Jardin TELUS en 2012. À l’exclusion d’un ajustement fiscal