Milice française

L’époque Napoléonienne Introduction au sujet L’époque napoléonienne apparaît après la révolution française qui débutait en 1789. Après une longue période sous la monarchie absolue de droit divin de Louis XIV, la révolution éclata, ce qui entraîna de ce fait, la remise en cause de la constitution. Suite à cela, un élément majeur de cette révolution vis-à-vis de l’ancien régime, est la prise de la bastille. L’abolition de l’esclavage, des ordres et des privilèges vont suivre également mais principalement

notamment avec les légistes royaux. Edit de Saint Germain de 1641: les questions qui touchent aux affaires royales doivent être traitée non pas par les cour judiciaires mais par le conseil du roi. Le droit administratif est-il une invention française? On peut être tenté de répondre oui car c’est en France qu’on à poussé le plus loin cette idée. C’est en France que le champs des activités de l’administration qui relève du droit administratif est le plus large. L’existence du droit administratif

TD n° 5 : LA REDACTION DES COUTUMES Une coutume est un usage répétitif. C’est donc la répétition d’un usage qui va s’imposer à la population et c’est elle-même qui en est à l’origine. La coutume est un droit populaire. Plus la coutume est ancienne, plus elle a de la valeur. Les caractères da la coutume : * Orale. * Populaire. * Exclusivement territoriale. On parle de détroit coutumier. Elle est donc applicable uniquement dans son détroit. Il peut y avoir autant de coutumes que

Déterminer les éléments d’identification de la personne physique : nom, domicile, nationalité. Comment une personne physique se voit-elle attribuer un nom ? Comment définir le domicile d’une personne ? Qui a la nationalité française à la naissance ? Qui peut acquérir la nationalité française ? Chaque personne physique, à sa naissance, est dotée d’attributs qui permettent de l’identifier, et de la distinguer des autres individus. Ces attributs sont le nom, le domicile et la nationalité. 1. Le nom d’une

d’Orange voulait transformer son régime en monarchie, il est déposé en 1785, puis rétablit par les anglais et les prussiens. La révoltuions a pour conséquence la création de républiques: Battave au Pays Bas, mais aussi en Italie. La révolution française ne fait que prendre place dans une révolution occidentale plus ou moins générale, 1789 n’en est que le paroxysme. SECTION 1: Les causes de la révolution §1: Causes économiques et démographiques A/ Crise économique. Grande prospérité

« Il n'y a point en France d'autorité supérieure à la loi » proclame l'article 6 de la Constitution française de 1971. Le légicentrisme est une expression désignant le fait que l’on se focalise sur les lois. Dans sa définition pure, le légicentrisme est la doctrine pour laquelle la loi est la seule expression de la souveraineté, disposant d'une autorité suprême dans l'ordre juridique national : elle fonde l'État légal. La loi a plusieurs sens. Elle a un sens large et un sens strict. Le premier

d'opéra qui confirment son ambition de moraliste. Proche de Nicolas Fouquet, Jean de La Fontaine reste à l'écart de la cour royale mais fréquente les salons comme celui de Madame de La Sablière et malgré des oppositions, il est reçu à l'Académie française en 1684. Mêlé aux débats de l'époque, il se range dans le parti des Anciens dans la fameuseQuerelle des Anciens et des Modernes. C'est en effet en s'inspirant des fabulistes de l'Antiquité gréco-latine et en particulier d'Ésope, qu'il écrit les

avait constitué. Homme intelligent mais blasé, son désintérêt pour la politique et la succession de ministres aux tendances différentes aboutissent à un affaiblissement de l'influence de la France en Europe qui porte en germe la future Révolution française. Étant de manière inattendue le seul survivant de la famille royale stricto sensu, il bénéficie au début de son règne d'un grand soutien populaire ce qui lui vaut le surnom de « Bien-Aimé » en 1744. Au fil des années cependant, sa faiblesse dans

croira mort à la guerre ; à Bucarest, il obtient le divorce et se remarie. Restés à Paris, Ionesco et sa jeune sœur Marilina sont élevés par leur mère qui les fait vivre comme elle peut, grâce à des travaux occasionnels et à l'aide de leur famille française. Eugène est placé dans un foyer d'enfants auquel il ne peut s'habituer. Aussi, de 1917 à 1919, sa sœur et lui sont confiés à une famille de paysans de La Chapelle-Antenaises, un village proche de Laval (Mayenne). Cette période restera dans son souvenir

qu’ils retournent à Shadwell. Peu après leur retour, Thomas commence à fréquenter une école locale dirigée par le révérend William Douglas de nationalité écossaise. Du point de vue linguistique, il apprend le latin, le grec et également la langue française. Parmi ses activités, il apprend à monter à cheval et prend goût à la découverte de la nature. Déjà à ce jeune age, Thomas fait preuve de discipline et est un élève studieux A l’age de 14 ans, Thomas perd son père. Il hérite de ses terres dont la